March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026 et de la séance extraordinaire du 23 février 2026
   • · Motion 3 added: De rembourser les sommes requises pour les travaux d'urgence lors du sinistre survenu le 25 septembre 2025, pour un montant de 1 995 $ ; D'autoriser le maire et la directrice générale et greffière-trésorière à signer, pour et au nom de la …
   • · Motion 4 added: D'adhérer au service de Trans-Appel pour l'année 2026 et de payer la contribution municipale établie à 7.57 $ par personne, pour un montant total de 24 533.18 $ (3 240 habitants).
   • · Motion 5 added: DE renouveler, pour la période du 10 mars 2026 au 9 mars 2027, le contrat de BRIO RH pour le Programme d'aide aux employés (PAE), au montant de 2 175 $ excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée le 20 janv…
   • · Motion 6 added: D'autoriser la destruction des documents, conformément à la recommandation de HB Archiviste, pour l'année 2025, dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante; D'autoriser le paiement des honoraires de HB Archiviste, p…
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l'exigence d'une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire, et de reven…
   • · Motion 8 added: D'abroger la résolution numéro 2026-02-058, à toute fin que de droit.
   • · Motion 9 added: D’adopter le Règlement numéro 636-A modifiant le règlement 636 concernant la tarification des services municipaux dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 10 added: D’adopter le Règlement numéro 637-A modifiant le règlement 637 fixant les taux de taxes et les tarifs pour l'exercice financier 2026 et les conditions de perception dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 11 added: DE déposer la liste des déboursés au 4 mars 2026 au montant de 324 906,52 $; D’autoriser les paiements à émettre au montant de « 206 925,08 » $; ET D’accepter les paiements déjà émis au montant de 117 981,44 $.
   • · Motion 12 added: De nommer les personnes suivantes membres des comités : - Mélissa Théberge : comité ad hoc camp St-Pat's, comité consultatif d'urbanisme - Denis Pagé : Politique famille/MADA, développement durable - Michael Scott : Politique famille/MADA,…
   • · Motion 13 added: DE contribuer au Trio étudiant Desjardins pour l'emploi 2026 pour une somme de 1 050 $; ET D'autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à signer, pour et au nom de la Municipalité de Stoke, tout document requis aux fins des p…
   • · Motion 14 added: D'embaucher M. Yves Gagnon à titre de directeur des services techniques, à compter du 16 mars 2026; D'autoriser la direction générale à négocier le contrat de travail du directeur des services techniques; Et d'autoriser le maire, ou à défa…
   • · Motion 15 added: DE proclamer le 17 mai JOURNÉE INTERNATIONNALE CONTRE L’HOMOPHOBIE ET LA TRANSPHOBIE et de souligner cette journée en tant que telle.
   • · Motion 16 added: D'approuver la liste des immeubles assujettis à la vente pour non-paiement des taxes dues pour les années 2023-2024 et 2025; De soumettre cette liste à la MRC du Val-Saint-François, en prévision de la vente pour non-paiement des taxes, qui…
   • · Motion 17 added: D'approuver le budget 2 de l'année 2026, en date du 25 février 2026, portant la quote-part de la Municipalité à 3 008 $ précédemment.
   • · Motion 18 added: DE déposer et accepter le Rapport annuel d'activités relatives au schéma de couverture de risques de l'année 2025 tel que présenté par le directeur du service de sécurité incendie; ET DE transmettre copie dudit rapport à la MRC du Val-Sain…
   • · Motion 19 added: D'attester, auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH), le rapport financier 2025 en guise de reddition de compte, conformément aux objectifs du Programme d'aide à l'entretien du réseau routier local et au table…
   • · Motion 20 added: D'accorder le contrat de nivellement des chemins et rangs de la Municipalité à Transport et Excavation Jocelyn Ménard inc. pour une valeur estimée de 60 663 $ incluant les taxes (201,21 $/h pour 300 heures).
   • · Motion 21 added: D'accepter l'offre de services de la compagnie Source Omega, pour l'entretien de l'abreuvoir de la salle Les Sources, pour un montant de de 336 $ excluant les taxes applicables, pour l'année 2026; ET DE prévoir au budget pour les année 202…
   • · Motion 22 added: D’accorder le contrat pour la fourniture de matériaux granulaires pour l'année 2026 à Excavation M. Toulouse au montant de 210 240 $ avant les taxes, le tout conformément à la soumission déposée le 5 mars 2026; ET D’affecter le fonds génér…
   • · Motion 23 added: D’accorder le contrat pour le fauchage et le débroussaillage des abords routiers pour 2026 à 9231-9235 Québec inc. au montant de 15 045.10 $ avant les taxes, le tout conformément à la soumission déposée le 5 mars 2026; ET D’affecter le fon…
   • · Motion 24 added: D'octroyer le mandat de modernisation du système d'accès aux bâtiments municipaux à la compagnie Alarme Sherbrooke Inc. conformément à la soumission 467 pour un total de 11 885$ avant les taxes; ET D'affecter le fonds général au paiement d…
   • · Motion 25 added: D'accorder le contrat de nettoyage printanier des routes pavées pour 2026 à Entreprise L-D 2022 inc. pour une valeur estimée de 3 630 $ excluant les taxes (165 $/h pour 22 heures estimées).
   • · Motion 26 added: D'octroyer le mandat de vérification et étalonnage des compteurs d'eau des puits à la firme AVIZO, pour les années 2026 à 2028, pour des montants annuels respectivement de 2 130 $, 2 185 $ et 2 240 $ excluant les taxes applicables; D'affec…
   • · Motion 27 added: DE renouveler pour un (1) an le contrat pour le contrôle de la Berce du Caucase sur le territoire de la municipalité de Stoke à Quadra Environnement inc. au montant de 2 065 $ excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumi…
   • · Motion 28 added: D'autoriser les travaux de modernisation des pompes d'aqueduc, lesquels sont estimés à 7 060 $ avant les taxes applicables, tel que soumis dans l'offre d'Électro-Concept; ET D'autoriser la direction générale à effectuer les dépenses connex…
   • · Motion 29 added: D'octroyer le mandat de validation de la pression dans le réseau d'aqueduc à la firme Helios pour l'année 2026, pour un montant de 4 630$ excluant les taxes applicables; D'affecter le poste 02-412-00-453 au paiement des sommes dues.
   • · Motion 30 added: D’adopter le Règlement numéro 635-A concernant la vidange de fosses septiques dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 31 added: De nommer les personnes suivantes au comité consultatif en urbanisme (CCU) pour occuper les sièges vacants, et ce, pour une période de deux (2) ans à compter de ce jour : - Mme Mélissa Théberge - M. Jean-Marc Boyer - M. Michel Prenovost - …
   • · Motion 32 added: DE renouveler pour un an le contrat pour l'entretien préventif des terrains de soccer numéro 1 (entretien partiel) et celui pour le champ du terrain de baseball (entretien complet), à Multi-Surfaces Giguère inc. au montant de 10 317,21 $ e…
   • · Motion 33 added: D'autoriser le maire, M. Etienne-Alexis Boucher, ou à défaut le maire suppléant, et la directrice générale et greffière-trésorière, Me Lydia Laquerre, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Stoke, l'entente d'utilisation des locaux…
   • · Motion 34 added: D'embaucher les personnes suivantes pour l'édition 2026 du camp de jour de la Municipalité de Stoke : - Lily-Rose Fortier (échelon 3 + prime cégep) - Marie-Rose Boilard (échelon 1 + prime cégep) - Zachary Bélisle (échelon 1) De prévoir éga…
   • · Motion 35 added: D'accepter l'offre de services de Festin Royal, pour un buffet froid, au montant de 2 910 $ excluant les taxes applicables.
   • · Motion 36 added: QUE la Municipalité s'engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau fin d'optimiser la gestion de ses actifs municipaux; QUE la Municipalité s'engage à transmettre au Ministère, au plus tard le 31 décembre 2026, le sommaire PGA-Eau et…
   • · Motion 37 added: De procéder à l'embauche de Mme France Raby à titre de directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe; D'autoriser la direction générale et monsieur le maire Etienne-Alexis Boucher à négocier et signer le contrat de travail …
   • · Motion 38 added: D'adopter l'organigramme municipal 2026, dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 39 added: D'appuyer la demande de subvention de la Corporation de développement socio-économique de Stoke (CDSE), pour le programme PAVIJ (Programme d’aide financière pour les infrastructures jeunesse).
   • · Motion 40 added: Le conseiller Rémi Marquis propose de lever la séance à 20h52.
   • · Attendance added: Michael Scott (present)
   • · Attendance added: Étienne-Alexis Boucher (present)
   • · Attendance added: Mélissa Théberge (present)
   • · Attendance added: Denis Pagé (present)
   • · Attendance added: Jean-Marc Boyer (present)
   • · Attendance added: Rémi Marquis (present)
   • · Attendance added: Yannick Bédard (present)
   • · Attendance added: Lydia Laquerre (present)