February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour en y apportant les modifications suivantes : Le point numéro 11.5 est retiré de l'ordre du jour.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et de la séance extraordinaire du 26 janvier 2026
   • · Motion 3 added: D'affecter les sommes suivantes aux fonds réservés et surplus affectés.
   • · Motion 4 added: DE lancer un appel d'offres public, pour la fourniture de matériaux granulaires; DE demander des prix pour les travaux de nivelage, fauchage, débroussaillage, balayage de rue et rapiéçage manuel
   • · Motion 5 added: D’adopter le Règlement numéro 638 concernant le Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil de la Municipalité de Stoke
   • · Motion 6 added: D'autoriser une banque de 20 heures de services comptables de la firme Raymond Chabot Grant Thornton
   • · Motion 7 added: DE déposer la liste des déboursés au 4 février 2026 au montant de 280 498,36 $; D’autoriser les paiements à émettre au montant de « 235 614,88 » $; ET D’accepter les paiements déjà émis au montant de 44 883,48 $.
   • · Motion 8 added: D’adopter le Règlement numéro 639 modifiant le Règlement numéro 592 concernant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et la délégation de certains pouvoirs
   • · Motion 9 added: DE rembourser la somme de 46.52 $ (permis + intérêts), au propriétaire de la propriété no 9636 57 5311.
   • · Motion 10 added: D'autoriser le paiement de la somme de 6 162 $ excluant les taxes applicables, pour des services professionnels rendus par la firme Dunton Rainville
   • · Motion 11 added: De modifier la résolution numéro 2026-01-011 de la façon suivante : Par le remplacement du nombre 57 618.80 $ par 58 800 $
   • · Motion 12 added: DE reporter la fin du contrat de travail de la directrice générale adjointe au 20 mai 2026.
   • · Motion 13 added: D'accepter l'offre de services de LUNIK Intelligence Technologique, pour une banque d'heures de soutien ponctuel en technologie de l'information, pour un montant de 2 500 $
   • · Motion 14 added: D'accepter l'offre de services de LUNIK Intelligence Technologique, pour l'ajout d'outils de gestion de la sécurité informatique, pour un montant de 950 $
   • · Motion 15 added: D’appuyer la Municipalité de Sainte-Madeleine dans sa demande de sollicitation pour la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication
   • · Motion 16 added: DE choisir l'option B pour le projet de réfection de l'intersection du 8e rang Est, et DE choisir, pour la Côte de l'Église de fermer complètement l'intersection avec la route de 216
   • · Motion 17 added: DE lever l’option d’un an prévue à l’article 38 de l’appel d’offres avec Excavations Gagnon et Frères inc., pour la saison hivernale 2026-2027.
   • · Motion 18 added: D’autoriser la direction générale à procéder à un appel d’offres pour les travaux de déneigement déglaçage et entretien hivernal, pour les saisons de 2027 à 2030
   • · Motion 19 added: D’accepter la proposition du Groupe Hélios sur une base de tarif horaire, et d’autoriser la direction à recourir à leurs services selon les besoins pour une allocation ne pouvant dépasser 5 000$
   • · Motion 20 added: D’octroyer le mandat de remplacement du panneau de contrôle du poste de pompage aux roseaux à la firme Électro-Concept P.B.L., pour un montant estimé à 28 270 $
   • · Motion 21 added: D’accepter la soumission de Sanivac inc., pour la vidange des fosses septiques scellées
   • · Motion 22 added: DE renouveler l’adhésion de la bibliothèque Réjeanne Venner au Réseau Biblio Estrie, pour l’année 2026, au montant de 13 620 $
   • · Motion 23 added: D’accepter le don de 1 000 $ à la bibliothèque Réjeanne Venner et d’affecter cette somme aux collections permanentes.
   • · Motion 24 added: D’autoriser l’inscription de Mme Joakim Lemay au Rendez-vous québécois du loisir rural
   • · Motion 25 added: DE ratifier la signature de l’accord de financement intervenu entre la CDSE, Financement Agricole Canada et la Municipalité de Stoke.
   • · Motion 26 added: D'octroyer une commandite de 1 000 $ aux Chevaliers de Colomb, pour l'événement bénéfice ayant lieu le 21 mars 2026
   • · Motion 27 added: QUE la Municipalité de Stoke proclame les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité
   • · Motion 28 added: D'appuyer le dépôt d'une candidature pour le prix Implication bénévole municipale, en collaboration avec le Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation.
   • · Motion 29 added: Le conseiller Rémi Marquis propose de lever la séance à 20h43.
   • · Attendance added: Rémi Marquis (present)
   • · Attendance added: Yannick Bédard (present)
   • · Attendance added: Lydia Laquerre (present)
   • · Attendance added: Étienne-Alexis Boucher (present)
   • · Attendance added: Michael Scott (present)
   • · Attendance added: Jean-Marc Boyer (present)