June 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour du mardi 2 juin 2026 tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de l’assemblée du 5 mai 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’adopter le Règlement no 684-2026-B modifiant le règlement no 684 concernant la tarification des services municipaux dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 4 added: D’autoriser la présentation du projet de « Centre multisport » au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) ; DE confirmer l’engagement de la…
   • · Motion 5 added: D’affecter un montant de 40 350,00 $ du surplus libre à la réserve créée par la résolution no 2019-01-10 « Aqueduc ».
   • · Motion 6 added: D’ajouter les paragraphes suivants à la fin de la résolution no 2026-05-14 : « DE déterminer le facteur variant entre 0 et 50 qui sera utilisé pour la pondération du pointage intérimaire au regard du prix des soumissions, lequel facteur de…
   • · Motion 7 added: DE retirer du domaine public de la Municipalité le lot 2 755 254 du Cadastre du Québec ; DE vendre le lot 2 755 254 du Cadastre du Québec à la société Les immeubles Bernard s.e.n.c., ainsi qu’à Danny Hurdle et Linda Bilodeau au prix et aux…
   • · Motion 8 added: DE modifier le dernier paragraphe de la résolution no 2024-07-07 afin qu’il se lise comme suit : « ET DE nommer les personnes suivantes à titre d’officiers municipaux autorisées à agir pour et au nom de la Municipalité pour l’application e…
   • · Motion 9 added: DE demander au gouvernement du Québec de modifier le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Redressement 2025-2027, afin d’inclure le pavage des routes gravelées à titre de travaux admissibles à la subvention ; ET DE transmettre une c…
   • · Motion 10 added: D’octroyer le contrat no V-2026-10 de services professionnels en ingénierie des infrastructures pour une estimation préliminaire des coûts du prolongement d’égout sanitaire dans le secteur de la rue des Artisans à la société St-Georges Str…
   • · Motion 11 added: D’octroyer le contrat no E-2026-05 pour la délimitation de milieux humides et hydriques dans le secteur des rues Orée-des-Bois et Bouffard à la société T2 Environnement Inc., selon la tarification horaire pour un montant maximal de 3 836,5…
   • · Motion 12 added: D’octroyer le contrat no E-2026-06 d’approvisionnement pour des bacs de matières résiduelles à la société USD Global inc., selon la tarification unitaire soumise, pour un montant maximal de 12 543,50 $, taxes en sus, conformément à l’offre…
   • · Motion 13 added: D’octroyer le contrat no H-2026-06 de services techniques pour le récurage du réseau d’égout pluvial à la société 9363-9888 Québec inc. (Sanivac), selon la tarification unitaire soumise pour un montant maximal de 8 710,00 $, taxes en sus, …
   • · Motion 14 added: D’octroyer le contrat no H-2025-14 d’approvisionnement pour l’acquisition de pompe électrique submersible pour le poste de pompage « Village » à la société Pompex inc., selon la tarification unitaire soumise pour un montant de 37 524,58 $,…
   • · Motion 15 added: D’octroyer le contrat no H-2026-08 de service professionnel de caractérisation des eaux usées d’un commerce à la société Avizo Experts-Conseils inc., pour un montant forfaitaire de 7 935,00 $, taxes en sus, conformément à l’offre de servic…
   • · Motion 16 added: D’octroyer le contrat no H-2025-11.1 d’approvisionnement pour l’acquisition et l’installation de socles et potences aux postes de pompage et usines d’épuration à la société Sonepar Canada inc. (Lumen), pour un montant de 17 036,52 $, taxes…
   • · Motion 17 added: D’autoriser l’occupation temporaire du stationnement du centre communautaire le 28 août 2026 de 8 h à 15 h afin d’organiser un évènement de distribution de végétaux, conformément à la demande déposée le 24 avril 2026, par Madame Line Lamou…
   • · Motion 18 added: D’appuyer la démarche de la FQDLC auprès de Transports Canada à l’effet qu’il est dans l’intérêt public de trouver une solution pour retrouver la quiétude et la sécurité sur les lacs et les plans d’eau de l’annexe 3, telles que prévues lor…
   • · Motion 19 added: DE modifier le dernier paragraphe de la résolution no 2019-10-22 afin qu’il se lise comme suit : « ET DE confirmer que la Municipalité assumera 10% des coûts du programme de Supplément au loyer pour un maximum de 16 unités sur les 20 unité…
   • · Motion 20 added: D’approuver le budget révisé 2026 de l’OMH, approuvé le 4 mai 2026 par la SHQ ; ET D’autoriser le versement de la contribution annuelle à l’OMH, soit un montant de 2 996,00 $ pour l’année 2026.
   • · Motion 21 added: DE demander à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 22 added: D’octroyer le contrat no PEV-2025-05 de service professionnel pour l’élaboration d’un plan de mobilité active à la société BC2 Groupe Conseil inc., pour un montant forfaitaire de 40 745,00 $, taxes en sus, conformément à l’offre de service…
   • · Motion 23 added: DE procéder à la réception définitive sans réserve des travaux conformément à la recommandation Pier-Carl Blanchet, ingénieur de la firme Cima+ S.E.N.C., en date du 4 mai 2026 ; D’autoriser Jade Poisson Harwood, ing., directrice des travau…
   • · Motion 24 added: Le conseiller Mathieu Emond propose de lever la séance à 21 h 08.
   • · Attendance added: Daniel Veilleux (present)
   • · Attendance added: Anne-Louise Rouleau (present)
   • · Attendance added: Guylaine Rajotte (present)
   • · Attendance added: Isabelle Tardif (present)
   • · Attendance added: Guy Corriveau (present)
   • · Attendance added: Olivier Bonneau (present)
   • · Attendance added: Mathieu Emond (present)
   • · Attendance added: Valérie Manseau (present)
   • · Attendance added: Pascal Blais (present)