March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour du mardi 3 mars 2026 tel que soumis en y apportant la modification suivante : - Retrait du point 5.16 : Octroi d’un contrat de location pour un photocopieur - Contrat no A-2026-06.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de l’assemblée du 3 février 2026 tel que présenté
   • · Motion 3 added: D’adopter le Règlement no 744 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton dont la copie est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 4 added: D’adopter le Règlement no 747 abrogeant divers règlements créant des réserves financières dont la copie est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 5 added: D’adopter le Règlement no 688-2026-A modifiant le Règlement no 688 concernant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux dont la copie est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 6 added: D’adopter le Règlement no 739 à caractère provisoire sur la capacité des systèmes d’égout et d’assainissement des eaux dont la copie est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 7 added: D’affecter un montant de 3 674,56 $ du Règlement no 707 afin de financer les dépenses occasionnées par le bon de commande 202600108.
   • · Motion 8 added: D’autoriser la destruction des documents tels que répertoriés à la liste de destruction préparée par Michel Hamel, archiviste, le 12 février 2026, dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 9 added: D’approuver l’état de toutes les personnes endettées envers la Municipalité pour taxes municipales tel que préparé par la greffière-trésorière adjointe de la Municipalité ; D’ordonner à la greffière-trésorière adjointe de transmettre au bu…
   • · Motion 10 added: DE modifier le 5e paragraphe de la résolution no 2025-06-23 afin de modifier le montant estimé de 27 110,00 $ pour un montant estimé de 35 000,00 $, taxes en sus.
   • · Motion 11 added: D’ajouter un panneau de signalisation « Arrêt Stop » à l’intersection des rues Ernest-Camiré et Bernaches.
   • · Motion 12 added: D’inclure le préambule à la présente résolution ; D’accepter et d’approuver la mise à jour du plan d’intervention pour le renouvellement des conduites d’eau potable, d’égouts et des chaussées réalisées par la firme Les Services Exp Inc ; E…
   • · Motion 13 added: DE s’engager à respecter les modalités du Guide ; DE s’engager à être seule responsable [...] D’approuver le contenu et d’autoriser l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux ci-jointe […
   • · Motion 14 added: DE nommer l’agente en environnement, Annick Lamontagne, à titre d’officier municipal pour l’application du Règlement de zonage no 474 de la Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton du 1er mai au 1er août 2026 inclusivement, cette nomination…
   • · Motion 15 added: D’octroyer le contrat no AQ-2026-01 de services professionnels d’approvisionnement pour des fournitures en traitement des eaux potables à la société H2O Innovation inc., selon la tarification unitaire soumise pour un montant total de 9 593…
   • · Motion 16 added: D’adopter le Règlement no 741 concernant l’occupation et l’entretien de bâtiment dont la copie est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 17 added: D’inclure le préambule à la présente résolution ; ET D’abandonner le processus d’adoption du Règlement no 474-2025-D.2 modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton.
   • · Motion 18 added: D’adopter le Règlement no 474-2025-D résiduel modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton dont la copie est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 19 added: D’adopter le Règlement no 474-2025-E modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton dont la copie est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 20 added: DE participer à la campagne de financement pour « La Finale provinciale des Jeux du Québec à Blainville » à titre de partenaire « Vision » pour un montant de quatre cents dollars (400,00 $).
   • · Motion 21 added: D’abroger la Politique de rémunération - Camp de jour adoptée en vertu de la résolution no 2022-03-19 ; D’adopter la Politique de rémunération – Camp de jour et évènements municipaux [...] ET DE mandater les fonctionnaires autorisés afin d…
   • · Motion 22 added: le conseiller Mathieu Emond propose de lever la séance à 20 h 48.
   • · Attendance added: Olivier Bonneau (present)
   • · Attendance added: Mathieu Emond (present)
   • · Attendance added: Daniel Veilleux (present)
   • · Attendance added: Anne-Louise Rouleau (present)
   • · Attendance added: Guylaine Rajotte (present)
   • · Attendance added: Guy Corriveau (present)
   • · Attendance added: Pascal Blais (present)
   • · Attendance added: Isabelle Tardif (present)