February 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour du mardi 3 février 2026 en y apportant la modification suivante : - Point 8.3 : « Lancement d’appels d’offres public en matière de traitement des eaux – Appels d’offres no H-2025-17 et no H-2025-18 »
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de l’assemblée du 20 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’adopter le Règlement no 746 créant une réserve financière pour les festivités du centième anniversaire de la fondation de Saint-Denis-de-Brompton dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante ; ET D’affecter à ce…
   • · Motion 4 added: D’octroyer, aux associations des lacs APLB, APLM, APRLC et REPLB, des subventions totalisant une somme de 115 045,00 $ dédiée à la mise en œuvre de leurs plans d’action respectifs selon la répartition suivante : 48 000,00 $ à l’APLB inclua…
   • · Motion 5 added: D’abroger la résolution no 2024-11-08 intitulée « Financement du transport collectif » ; ET DE transmettre cette résolution à la MRC du Val-Saint-François et aux municipalités de cette MRC.
   • · Motion 6 added: D’octroyer le contrat no A-2026-04 pour l’implantation et la licence d’utilisation d’une plateforme informatique de gestion municipale à la société Mission Maestro Inc., selon la tarification unitaire et forfaitaire soumise pour un montant…
   • · Motion 7 added: DE modifier la résolution no 2025-12-35 comme suit : - Changer le titre pour « Formation et nomination des membres du comité ad hoc concernant les services reliés aux boues d’épuration » ; - modifier le quatrième paragraphe pour référer au…
   • · Motion 8 added: DE modifier l’avant-dernier paragraphe de la résolution no 2025-11-12 afin de changer la référence au 1er juin 2026 pour une référence au 1er septembre 2026.
   • · Motion 9 added: D’octroyer le contrat no SP-2026-01 de services de consultation pour l’amélioration de la réponse communautaire aux urgences vitales (ARCUV) et le déploiement stratégique des défibrillateurs externes automatisés (DEA) à M. Jean-François Lo…
   • · Motion 10 added: D’autoriser la direction générale à procéder à l’appel d’offres no V-2026-01 visant l’octroi d’un contrat de construction pour le pavage du chemin Bouffard entre de la Rocaille et Beauregard - Enrobés tièdes flexibles via le Système électr…
   • · Motion 11 added: D’octroyer le contrat no E-2026-01 de services professionnels pour la gestion des actifs naturels phase 2 à la société WSP Canada inc. pour un montant forfaitaire de 29 775,00 $, taxes en sus, conformément à l’offre de services professionn…
   • · Motion 12 added: DE retirer du domaine public de la Municipalité la pompe E-One ; DE mandater la directrice des travaux publics, des services techniques et des infrastructures afin de procéder à la mise en vente de la pompe, sans garantie légale de qualité…
   • · Motion 13 added: D’autoriser la direction générale à procéder à l’appel d’offres no H-2025-17 visant l’octroi d’un contrat de construction pour la réfection de l’usine d’épuration des eaux usées secteur « Village » et à l’appel d’offres no H-2025-18 visant…
   • · Motion 14 added: DE proclamer les journées du 16 au 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton ; ET DE s’engager à : Appuyer R3USSIR et l’ensemble des partenaires mobilisés autour de…
   • · Motion 15 added: D’adopter le projet de Règlement no 741 concernant l’occupation et l’entretien de bâtiment dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante ; ET DE fixer l’assemblée publique de consultation au 19 février 2026 à 18h00…
   • · Motion 16 added: DE nommer M. Denis Paradis à titre de président du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) pour une période équivalente à celle de son mandat.
   • · Motion 17 added: D’adopter le deuxième projet de Règlement no 474-2025-D modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 18 added: D’adopter le deuxième projet de Règlement no 474-2025-E modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 19 added: DE décréter que le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante ; DE faire droit à la demande d’occupation permanente du domaine public et autoriser le propriétaire à planter et à maintenir des arbres en bordure de l’empri…
   • · Motion 20 added: D’exprimer à la MRC les craintes de la Municipalité concernant les impacts de l’établissement des zones de contraintes sonores sur son développement ; DE demander à la MRC d’atténuer ces mesures notamment en limitant leur impact dans le pé…
   • · Motion 21 added: D’octroyer le contrat no C-2026-01 de service en publication de communication citoyenne au journal le Saint-Denisien pour un montant forfaitaire de 31 630,00 $, taxes en sus, et selon les tarifs établis, le cas échéant, le tout conformémen…
   • · Motion 22 added: Le conseiller Mathieu Emond propose de lever la séance à 20 h 53.
   • · Attendance added: Daniel Veilleux (present)
   • · Attendance added: Anne-Louise Rouleau (present)
   • · Attendance added: Guylaine Rajotte (present)
   • · Attendance added: Isabelle Tardif (present)
   • · Attendance added: Pascal Blais (present)
   • · Attendance added: Guy Corriveau (present)
   • · Attendance added: Olivier Bonneau (present)
   • · Attendance added: Mathieu Emond (present)
   • · Attendance added: Valérie Manseau (present)