March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire de février 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE soient ratifiés les comptes payés au montant de 26 189,00 $ ; ET QUE soit autorisé le paiement des comptes à payer au montant de 34 927,76 $, le tout tel que déposé.
   • · Motion 4 added: QUE le présent règlement portant le numéro 2026-173 décrétant la création d’une réserve pour les vidanges des boues, soit, et est adopté et qu’il soit décrété et statué ce qui suit
   • · Motion 5 added: QUE le présent règlement portant le numéro 2026-174 décrétant la création d’une réserve financière pour l’organisation des élections, soit, et est adopté et qu’il soit décrété et statué ce qui suit
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028... QUE le conseil municipal sollicite l’appuie de la Fédération québécoise des municipalités (FQM), de l’Union des municipalités du…
   • · Motion 7 added: QUE le Municipalité du Village de Kingsbury entame le processus de subdivision du lot cadastral 3 510 608 ; QUE la Municipalité accepte l’offre de service de l’entreprise Ecceterra... QUE le Municipalité, suivant les recommandations de l’e…
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité du Village de Kingsbury soutienne Équijustice Estrie pour l’année 2026 ; QUE la Municipalité remette une somme de 97,00 $ à Équijustice Estrie pour l’année 2026 ;
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité du Village de Kingsbury accepte le Rapport annuel de la Régie d’incendie de la région de Windsor ;
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal accepte le départ de Michel Mailhot du Comité sur la vente du 370, rue du Moulin.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal approuve la nouvelle tarification de location de la salle communautaire pour 2026.
   • · Motion 12 added: QUE la séance soit levée à 20h39.
   • · Attendance added: Marc Saumier (present)
   • · Attendance added: Patrice Bellavance (present)
   • · Attendance added: Amélie Tremblay (present)
   • · Attendance added: Suzanne Bédard (present)
   • · Attendance added: Claire Morazain (present)
   • · Attendance added: Myriam Baum (present)
   • · Attendance added: Marisol Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Geoffrey Shayne Packwood (present)
   • · Membership: Michel Mailhot departed