May 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour suivant
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026
   • · Motion 3 added: d’adopter la liste des dépenses et des comptes à payer d’avril 2026
   • · Motion 4 added: que les comptes suivants soient approuvés et que le paiement en soit autorisé
   • · Motion 5 added: d’appuyer le projet de Restauration des rives du Parc marin Saguenay-Saint-Laurent – section fjord – Phase 2 – d’EURÊKO ! ; ET d’autoriser le directeur général à signer la lettre confirmant la contribution pour une valeur de 2,500$ en bien…
   • · Motion 6 added: que le nouveau calendrier de conservation, c’est-à-dire sa refonte de 2026, soit approuvé dans sa forme et teneur ; ET QUE M. Éric Émond, directeur général et greffier-trésorier, soit mandaté de présenter le nouveau calendrier de conservat…
   • · Motion 7 added: de confirmer l’appui du conseil à l’Art salé pour l’organisation de l’édition 2027 du Festival Sasquatch.
   • · Motion 8 added: d’appuyer l’Art salé dans sa demande de soutien financier auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour l’organisation du Fjord vivant 2026 et de confirmer la contribution financière de 300$ de la municipalité au projet.
   • · Motion 9 added: d’appuyer la démarche de la Société de développement de Sainte-Rose-du-Nord auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour obtenir un soutien financier de 3500$ et de confirmer l’octroi d’une somme de 400 $ comme contribution municipale.
   • · Motion 10 added: d’appuyer la démarche du comité organisateur de l’événement et de la Société de développement de Sainte-Rose-du-Nord auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour obtenir un soutien financier permettant le financement de la sixième édition du…
   • · Motion 11 added: d’appuyer la démarche auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay afin de solliciter le préfet de la MRC pour qu’il accepte la présidence d’honneur de l’événement.
   • · Motion 12 added: d’appuyer la démarche du comité organisateur de l’événement et de la Société de développement de Sainte-Rose-du-Nord auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour obtenir une commandite permettant le financement de la sixième édition du Sympo…
   • · Motion 13 added: d’appuyer le Défi Pissenlits en 2026 ; ET QUE la Municipalité s’engage à retarder la tonte du gazon de ses terrains, à ne pas utiliser de pesticides et à inviter ses citoyens à participer au défi.
   • · Motion 14 added: de confier à Aquatereau le mandat de réaliser un rapport d’expertise argumentaire pour un montant sans les taxes de 12 680$.
   • · Motion 15 added: de déléguer M. Alexis Trudeau Gratton, M. Gilles Tremblay et M. Claude Riverin à titre de représentant du conseil au sein de ce comité.
   • · Motion 16 added: d’autoriser le directeur général à confirmer l’appui de la municipalité au comité organisateur du Sasquatch lors de ses démarches auprès du gouvernement fédéral pour un soutien financier.
   • · Motion 17 added: que le Règlement 374-2026 ayant pour objet la gestion des animaux sur le territoire de Sainte-Rose-du-Nord soit et est adopté
   • · Attendance added: Gilles Tremblay (present)
   • · Attendance added: Suzan Lecours (present)
   • · Attendance added: Vincent Buist (absent)
   • · Attendance added: Eric Emond (present)
   • · Attendance added: Claude Riverin (present)
   • · Attendance added: Alexis Trudeau Gratton (present)
   • · Attendance added: Eric Larouche (present)
   • · Attendance added: Étienne Voyer (present)