March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour suivant
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 février 2026.
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER la liste des dépenses et la liste des comptes à payer de février 2026.
   • · Motion 5 added: QUE les comptes suivants soient approuvés et que le paiement en soit autorisé
   • · Motion 6 added: D’ACCEPTER le renouvellement de l’entente de services avec Desjardins et l’offre de prêt temporaire pour le traitement des eaux usées et d’autoriser le directeur général et/ou le maire à signer tous documents relatifs à ces dossiers.
   • · Motion 7 added: D’ADOPTER le rapport annuel 2025 du service incendie incluant le plan de mise en œuvre tel que présenté par le directeur général.
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER la signature de la convention de gestion et d’occupation avec l’Association sportive de Sainte-Rose-du-Nord.
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER la signature de l’entente intermunicipale avec la Société de prévention de la cruauté envers les animaux (SPCA) Saguenay concernant la gestion des animaux présents sur le territoire de la municipalité.
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le directeur général a amorcé les démarches visant à réaliser la démolition du Pavillon des Artisans.
   • · Motion 11 added: DE NOMMER Mme Noémie Lefebvre émissaire de la langue française de la municipalité de Sainte-Rose-du-Nord pour qu’elle agisse à titre d’agente de liaison entre la municipalité et le ministère de la Langue française (MLF).
   • · Motion 12 added: DE NOMMER M. Étienne Voyer à titre de pro-maire pour les mois d’avril, mai et juin 2026.
   • · Motion 13 added: D’ADOPTER le plan de développement d’une communauté nourricière tel que déposé par la Société de développement de Sainte-Rose-du-Nord.
   • · Motion 14 added: D’APPROUVER le renouvellement de l’entente de services aux personnes sinistrées avec la Société canadienne de la Croix-Rouge.
   • · Motion 15 added: D’ADOPTER le règlement numéro 372-2026 qui va comme suit
   • · Motion 16 added: D’ADOPTER le règlement numéro 375-2026 et, ainsi, de statuer ce qui suit
   • · Motion 17 added: D’ADOPTER le règlement numéro 376-2026 et, ainsi, de statuer ce qui suit
   • · Motion 18 added: D’ACCEPTER la demande de dérogation mineure DM-26-01 et d’autoriser la marge latérale du bâtiment principal de 3.64 mètres pour la propriété sise au 267 rang Sainte-Marie.
   • · Motion 19 added: DE REFUSER la demande de dérogation mineure DM-26-02 pour la propriété sise au 483 chemin du Grand Lac.
   • · Motion 20 added: De modifier le calendrier des séances du conseil municipal afin que la séance prévue pour le 7 avril ait lieu le 13 avril, au Pavillon de la Montagne, à 18h30.
   • · Motion 21 added: D’autoriser le paiement de la facture de Procam relative à la réparation de la déneigeuse, pour un montant de 30 828.28$
   • · Motion 22 added: propose que la séance soit levée à 19h38.
   • · Attendance added: Eric Larouche (present)
   • · Attendance added: Étienne Voyer (present)
   • · Attendance added: Vincent Buist (present)
   • · Attendance added: Suzan Lecours (present)
   • · Attendance added: Claude Riverin (absent)
   • · Attendance added: Alexis Trudeau Gratton (absent)
   • · Attendance added: Gilles Tremblay (absent)
   • · Attendance added: Eric Emond (present)
   • · Attendance added: Noémie Lefebvre (present)