February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour suivant
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: D’exprimer officiellement l’opposition de la Municipalité au retrait des tarifs de port réduit pour les livres de bibliothèques prévu dans le projet de loi C-15 ; D’apporter notre soutien au mouvement de mobilisation initié par le Réseau B…
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER la liste des dépenses et la liste des comptes à payer de janvier 2026.
   • · Motion 5 added: QUE le mandat de vérification des états financiers municipaux 2025 sera confié à M. Daniel Tétreault.
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER le paiement de la facture de la municipalité de Saint-Fulgence relative au coût du service incendie de 2025, pour un montant de 16 926.77$.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil ratifie le paiement du montant annuel à être versé aux propriétaires concernés totalisant 5 557 $
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Sainte-Rose-du-Nord autorise le directeur général et greffier-trésorier à débuter le processus de vente pour taxes et à transmettre à la MRC du Fjord-du-Saguenay une liste préliminaire des immeubles à être vendus pou…
   • · Motion 9 added: D’ accepter l’offre de services de la firme EXT conseil pour le projet de parc de loisirs.
   • · Motion 10 added: D’ autoriser le directeur général, M. Eric Emond à déposer une demande de soutien financier à la MRC du Fjord du Saguenay pour permettre la réalisation du plan directeur du futur parc des loisirs et de confirmer la participation financière…
   • · Motion 11 added: D’ Appuyer la démarche de la Société de développement de Sainte-Rose-du-Nord auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour obtenir un soutien financier via le Programme d’appui aux stratégies locales d’accueil, d’inclusion et de rétention des…
   • · Motion 12 added: D’ octroyer une dérogation pour le bruit au Joyeux carnaval du Sasquatch, et ce, pour la nuit du samedi 28 février au dimanche 1er mars, et ce, , jusqu’à 3h du matin.
   • · Motion 13 added: DE déclarer les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la Municipalité de Sainte-Rose-du-Nord ; D’ appuyer le CRÉPAS et l’ensemble des partenaires mobilisés autour de la lutte au décroch…
   • · Motion 14 added: D’ accepter l’offre de services de WSP pour le projet de captation et de traitement des eaux usées.
   • · Motion 15 added: D’ autoriser le directeur général et greffier-trésorier à déposer une demande de soutien financier à la MRC du Fjord-du-Saguenay pour permettre l’acquisition de nouveaux équipements pour la salle d’entrainement.
   • · Motion 16 added: DE reconnaître le préambule comme faisant partie intégrante de la présente résolution ; D’ approuver la création d’un comité ad hoc connu sous le nom de « Comité Assainissement Eaux Usées (CAEU) » ; DE nommer au sein du Comité Assainisseme…
   • · Motion 17 added: D’ accepter l’offre de services de D2E pour un soutien technique avec la station de pompage.
   • · Motion 18 added: M. Vincent Buist propose que la séance soit levée à 19h30.
   • · Attendance added: Alexis Trudeau Gratton (present)
   • · Attendance added: Claude Riverin (present)
   • · Attendance added: Étienne Voyer (present)
   • · Attendance added: Vincent Buist (present)
   • · Attendance added: Gilles Tremblay (present)
   • · Attendance added: Suzan Lecours (present)
   • · Attendance added: Eric Larouche (absent)
   • · Attendance added: Eric Emond (present)