January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour suivant
   • · Motion 2 added: que soit adopté le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025.
   • · Motion 3 added: que soit adopté le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: que soit adopté le procès-verbal de la deuxième séance extraordinaire du 8 décembre 2025.
   • · Motion 5 added: d’adopter la liste des dépenses et la liste des comptes à payer pour le mois de décembre 2025.
   • · Motion 6 added: d’autoriser le paiement de la facture d’Eureko relative au projet « Municipalité nourricière », pour un montant de 19 542.87$
   • · Motion 7 added: d’autoriser le paiement de la facture de la MRC Fjord-du-Saguenay relative aux quotes-parts de l’écocentre, pour un montant de 25 901.54$
   • · Motion 8 added: d’autoriser le paiement de la facture de la MRC Fjord-du-Saguenay relative aux quotes-parts des conteneurs de matières résiduelles, pour un montant de 13 337.00$.
   • · Motion 9 added: d’autoriser le paiement de la facture de la MRC Fjord-du-Saguenay relative à la vidange des fosses septiques, pour un montant de 21 784.50$.
   • · Motion 10 added: d’autoriser le paiement de la facture de la MRC Fjord-du-Saguenay relative à aux quotes-parts pour la gestion des matières résiduelles, pour un montant de 11 512.71$.
   • · Motion 11 added: d’autoriser le paiement de la facture de la MRC Fjord-du-Saguenay relative aux quotes-parts des matières résiduelles, pour un montant de 8 713.39$.
   • · Motion 12 added: d’autoriser le paiement de la facture de la MRC Fjord-du-Saguenay relative aux quotes-parts des matières résiduelles, pour un montant de 11 550.56$.
   • · Motion 13 added: de nommer M. Étienne Voyer à titre de représenté du conseil au sein du conseil d’établissement de l’école, en remplacement de M. Alexis Trudeau Gratton.
   • · Motion 14 added: de modifier les conditions de travail des employés municipaux en accordant une augmentation de salaire de 3.5%... d’appliquer le même pourcentage d’augmentation à la rémunération des élus... d’appliquer ces changements rétroactivement au 1…
   • · Motion 15 added: de modifier les conditions de travail du directeur général en accordant une augmentation salariale de 3.5%... d’accorder un boni de performance de 2000$ applicable à l’année 2025... de modifier le contrat de travail afin d’accorder une com…
   • · Motion 16 added: QUE les constables spéciaux nommés dans la présente résolution soient autorisés à appliquer les règlements suivants... [et] agir à titre de « constable »... [et] agir à titre de « fonctionnaire municipal »... [et] entreprendre, s’ils le ju…
   • · Motion 17 added: d’accepter de contribuer à la Fondation du Cégep de Chicoutimi, pour l’octroi de deux bourses de 500 dollars à des étudiants provenant de Sainte-Rose-du-Nord lors de l’édition 2026 de Bourses au mérite.
   • · Motion 18 added: d’autoriser M. Claude Riverin, maire, et M. Eric Emond, directeur général et greffier-trésorier à procéder à la signature de l’avenant relatif à l’entente de partenariat avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable relatif au…
   • · Motion 19 added: d’appuyer l’Art salé dans sa demande de soutien financier auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour l’organisation du Joyeux festival Sasquatch 2026 et de confirmer une contribution financière de 700 $ de la municipalité au projet.
   • · Motion 20 added: d’appuyer l’Art salé dans sa demande de soutien financier auprès de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour l’organisation du Fjord vivant 2026 et de confirmer la contribution financière de 300$ de la municipalité au projet.
   • · Motion 21 added: d’appuyer la sélection de Frédéric Villeneuve pour siéger au Comité consultatif d’urbanisme et de protection du patrimoine.
   • · Motion 22 added: d’autoriser le paiement de la facture de la Ville de Saint-Honoré relative au service d’urbanisme qu’elle fournit à la municipalité de Sainte-Rose-du-Nord, pour un montant de 7 444.62$.
   • · Motion 23 added: que la séance soit levée à 19h25.
   • · Attendance added: Claude Riverin (present)
   • · Attendance added: Alexis Trudeau Gratton (present)
   • · Attendance added: Eric Larouche (present)
   • · Attendance added: Étienne Voyer (present)
   • · Attendance added: Vincent Buist (present)
   • · Attendance added: Gilles Tremblay (present)
   • · Attendance added: Suzan Lecours (present)
   • · Attendance added: Eric Emond (present)