June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget adopte l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D’ exempter la Greffière-trésorière de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026. QUE le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 4 mai 2026, dont une copie conforme a été transmise à chacun des membres du conse…
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer du mois de mai 2026, au montant de 85 677,67 $, ainsi que les comptes payés d’avance au montant de 25 154,22 $ totalisant la somme de 110 831.89 $ soient acceptés et que la greffière-trésorière soit autorisée à en f…
   • · Motion 4 added: D’ informer le ministère de la Langue française que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget utilise exclusivement le français dans toutes ses communications; QUE la présente résolution tienne lieu de directive en vertu de l'article 29.…
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la facture finale de MNP pour la vérification du rapport financier 2025 et autorise le paiement de 10 920,00 $ $, plus taxes, à même les fonds municipaux prévus à cet effet.
   • · Motion 6 added: QUE le règlement no446.26 concernant l’exercice du droit de préemption par la municipalité soit adopté.
   • · Motion 7 added: D’ autoriser le projet de remplacement de l'abri à sel pour un montant total de 47629,91 $ plus taxes applicables; D' octroyer les contrats suivants: Excavation FGL: 18 500,00 $; Toiles TAS: 18 787,11 $; Asphalte TDP 2002: 10 342,80 $; D' …
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget, sous la recommandation du comité consultatif d'urbanisme, accepte la demande de dérogation mineure du 237, chemin Maltais-Laberge, afin de permettre que la superficie des bâtiments complémen…
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget, appui la demande du citoyen dans sa démarche auprès de la CPTAQ afin d’aliéner une partie du lot 5 682 717, situé dans le 3eRang.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la facture no 9662 datée du 30 avril 2026, émise par la MRC du Fjord-du-Saguenay, au montant de 22 698,00$ pour les coûts de construction de l'écocentre de Saint-Ambroise; QUE le paiement so…
   • · Motion 11 added: QUE la tarification des objets déposés pour le réemploi soit établie sous forme de don volontaire, laissé à la discrétion des usagers; QUE les revenus provenant de la revente de ces objets soient versés, pour l’année 2026 seulement, à une …
   • · Motion 12 added: D’ autoriser le maire, Marc Lavoie et la directrice générale de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget, Myrianne Bouchard, à signer l'addenda à l'entente intermunicipale pour la fourniture de services en sécurité incendie et de désinc…
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget appuie la demande d’aide financière au programme Projets jeunesse pour l’été 2026 de la MRC du Fjord-du-Saguenay; QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise Mme Tracy Gagnon, ag…
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le dépôt d’une demande d’aide financière pour le programme Fonds Péribonka – Projets locaux; QUE Mme Myrianne Bouchard, directrice générale, soit autorisée à signer tout document rel…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal autorise l'octroi des commandites suivantes : Club de motoneige Lac-Saint-Jean : 2 000 $; Club Motoneige Caribou-Conscrits : 1 000 $; QUE la greffière-trésorière soit autorisée à effectuer le versement de ces somme…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil autorise l'octroi d'une aide financière à l'École St-Charles pour un montant total de 8000 $ réparti comme suit : Programme plein air : 5 000 $; Buts de soccer : 3 000 $; QUE la greffière-trésorière soit autorisée à effectue…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise l'ouverture d'un compte bancaire supplémentaire relié au compte principal de la municipalité auprès de la Caisse Desjardins Arvida-Kénogami pour les opérations de la bibliothèque; QU…
   • · Motion 18 added: QUE la séance soit levée à 20 h 02.
   • · Attendance added: Janye Tremblay (regrets)
   • · Attendance added: Marc Lavoie (present)
   • · Attendance added: Marc Côté (present)
   • · Attendance added: Michel Néron (present)
   • · Attendance added: Julie Cloutier (present)
   • · Attendance added: Sophie Tremblay (present)
   • · Attendance added: Sylvie Brassard (present)
   • · Attendance added: Myrianne Bouchard (present)