March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget adopte l’ordre du jour de la présente séance en y retirant le point suivant : 6.4 VENTE POUR TAXES 2026
   • · Motion 2 added: D’ exempter la Greffière-trésorière de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026. QUE le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 2 février 2026, dont une copie conforme a été transmise à chacun des membres …
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer du mois de février 2026, au montant de 295 550,44 $, ainsi que les comptes payés d’avance au montant de 90 436,56 $ totalisant la somme de 385 987.00 $ soient acceptés et que la greffière-trésorière soit autorisée à…
   • · Motion 4 added: QUE la présente résolution est adoptée et qu'elle statue et décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le Conseil de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise la conclusion d'une entente relative aux services animaliers avec la SPCA. Cette…
   • · Motion 5 added: QUE conformément à la Politique de travail en vigueur, la Municipalité-de-Saint-Charles-de-Bourget accepte le taux d’indexation de l’indice des prix à la consommation du Québec qui est de 2.4 % en moyenne pour l’année 2025; QUE la Municipa…
   • · Motion 6 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit : [détails des obligations] QU’ en ce qui concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2…
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget fixe la prime de surveillance pour le déneigement pour les années 2026, 2027 et 2028, correspondant au terme du contrat avec le ministère des Transports du Québec (MTQ), au montant de 154 $ p…
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité autorise M. Frank Leblanc, responsable des Travaux publics, à procéder à l’achat d’un compacteur auprès de l’entreprise Robitaille Équipement, au montant de 9 896 $, plus taxes applicables; QUE la Municipalité de Saint-…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal accuse réception de la demande du promoteur du projet Domaine Pleine Nature concernant : • les noms proposés pour les nouveaux chemins, • la modification des noms de deux chemins existants ; QUE ladite demande soit…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux; QUE la municipalité s’engage à transmettre, au Ministère au plus tard le 31 décembre…
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accorde un montant de 2000,00 $ à la Société de développement « Le Bourget » pour l’année financière 2026; QUE la Municipalité-de-Saint-Charles-de-Bourget autorise la greffière-trésorière à p…
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte d’acheter 2 billets pour le souper Bœuf braisé organisé par les Chevaliers de Colomb au profit d’organisme communautaire; QUE les billets seront offerts à la population par tirage. Le…
   • · Motion 13 added: QUE : la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget renouvelle sa carte de membre pour la Société Alzheimer Saguenay-Lac-Saint-Jean au montant de 25 $. QUE : la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise la greffière-trésorière, pour …
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le dépôt d’une demande d’aide financière pour le projet astronomie dans le cadre de la Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie de la MRC du Fj…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le dépôt d’une demande d’aide financière pour le projet d’aménagement d’un stationnement sur le site de la marina et de la halte-camping dans le cadre de la Politique de soutien aux …
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la proposition de Produits sanitaires Belley pour l’acquisition d’une laveuse à plancher, conformément aux termes et conditions de l’offre déposée en date du 7 novembre 2025; QUE le m…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le Club Aéromodélisme Saguenay à faire de Saint-Charles-de-Bourget leur site officiel; QUE cette entente peut prendre fin à tout moment si la sécurité et la quiétude des gens sont co…
   • · Motion 18 added: QUE la séance soit levée à 20 h 38.
   • · Attendance added: Marc Côté (present)
   • · Attendance added: Michel Néron (present)
   • · Attendance added: Marc Lavoie (present)
   • · Attendance added: Julie Cloutier (present)
   • · Attendance added: Janye Tremblay (present)
   • · Attendance added: Sylvie Brassard (present)
   • · Attendance added: Sophie Tremblay (regrets)
   • · Attendance added: Myrianne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Vickie Paradis (present)