February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget adopte l’ordre du jour de la présente séance en y retirant les points suivants : 11.2 Contribution annuelle – Société de Développement le Bourget 11.4 Demande de commandite – chevaliers de Co…
   • · Motion 2 added: D’ exempter la Greffière-trésorière de la lecture des procès-verbaux : 12 janvier 2026 - séance ordinaire (avec modifications) 19 janvier 2026 - séance extraordinaire budget 19 janvier 2026 - séance extraordinaire QUE les procès-verbaux, d…
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer du mois de janvier 2026, au montant de 73 734.85 $, ainsi que les comptes payés d’avance au montant de 31 860,30 $ totalisant la somme de 105 595.15 $ soient acceptés et que la greffière-trésorière soit autorisée à …
   • · Motion 4 added: D’ adopter le règlement portant le no439.26 ayant pour objet d’établir, pour l’exercice financier 2026, les taux de la taxe foncière générale, les taxes spéciales ainsi que les tarifications applicables à la fourniture des services municip…
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget demande à la Caisse Desjardins d’Arvida-Kénogami l’ouverture d’un prêt temporaire de 748 508 $ pour les travaux prévus dans la programmation, lesquels seront financés par le Programme de tran…
   • · Motion 6 added: QUE le montant de l’entente de location du terrain soit modifié à 1 000 $ par année
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte le rapport annuel du service de sécurité incendie pour l'année 2025, tel que présenté par M. Laval Bergeron, Directeur du service de sécurité incendie de la municipalité.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget approuve l’avis d’intention d’implanter un service de premiers répondants
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise l’achat de trois (3) défibrillateurs, incluant les boîtiers chauffants correspondants, auprès de la compagnie Cardio-Choc, pour un montant total de 7 718,45 $, plus taxes applicables
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accorde un montant de 2 000 $ à la Bibliothèque municipale de Saint-Charles-de-Bourget pour l’année financière 2026
   • · Motion 11 added: QUE la séance soit levée à 20 h 00.
   • · Attendance added: Marc Lavoie (present)
   • · Attendance added: Marc Côté (present)
   • · Attendance added: Michel Néron (present)
   • · Attendance added: Julie Cloutier (present)
   • · Attendance added: Janye Tremblay (present)
   • · Attendance added: Sophie Tremblay (present)
   • · Attendance added: Sylvie Brassard (present)
   • · Attendance added: Myrianne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Vickie Paradis (present)
   • · Participation added: Janye Tremblay recuse