April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance régulière du 2 mars 2026.
   • · Motion 3 added: d’adopter les revenus et dépenses, tels que décrits à la liste des autorisations de paiement pour la période du 1er au 31 mars 2026 pour un total des dépenses d'une somme de 140 176,02$ et un total des revenus d'une somme de 190 181,91 $.
   • · Motion 4 added: D’autoriser l’achat d’un vélo de montagne électrique ainsi que d’un casque auprès de l’entreprise Sport 4 Saisons, pour des montants respectifs de 3 900,00 $ et de 93,74 $, pour un total de 3 993,74 $ avant taxes; Que cette dépense soit pr…
   • · Motion 5 added: Que le Conseil municipal demande respectueusement au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de re…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil de la municipalité nomme Mme Katia Hurdle et comme personne désignée pour l’application de la réglementation adoptée par la MRC régissant les matières relatives à l’écoulement des eaux.
   • · Motion 7 added: De confirmer la réembauche des personnes suivantes pour la saison estivale : William Goyette pour l’aide à l’entretien général municipal et préposé au Mini Putt; Héléna Jacque comme préposé au Mini-Putt; Laura-Lee Landry comme guide animat…
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Chartierville confirme son appui à la position du comité concernant le transfert des équipements de sauvetage hors route à la Régie incendie selon les modalités ci-dessus décrites; QUE la Municipalité accepte les pri…
   • · Motion 9 added: d’accorder un budget de 7 800 $ pour l’ensemble des dépenses prévues dans le cadre des activités de la Fête Nationale 2026, que ce montant soit imputé au budget des Loisirs.
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Chartierville accorde un budget de 3 000 $ pour l’organisation et la tenue de l’événement du 20e anniversaire du Centre d’interprétation de la Mine d’Or (CIMO); QUE cette dépense soit imputée au budget du CIMO.
   • · Motion 11 added: • QUE le conseil municipal de Chartierville appuie le projet de Sentiers Frontalier pour le projet de mise à niveau du réseau des sentiers pédestre de Sentiers Frontaliers afin que ce dernier puisse bénéficier de l’aide financière du minis…
   • · Motion 12 added: de convenir, conformément à la politique municipale de redistribution des pourboires, que les sommes recueillies à titre de pourboires lors du souper et de la soirée Cabane à sucre soient affectées à l’achat d’équipements pour la salle de …
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Chartierville mandate la firme comptable Joly Riendeau et associé inc. afin de procéder à la production du rapport de l’auditeur indépendant relatif au projet Vélos Eldorado; QUE ce mandat soit effectué conformément …
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Chartierville accepte l’offre de service de l’entreprise Myrroy pour le balayage des rues municipales, soit les rues Saint-Paul, VercHères et du Couvent, ainsi que des tabliers des ponts situés sur le chemin Saint-Pa…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Chartierville accorde un appui financier au Club Quad du Mont Mégantic au montant de 100 $ dans le cadre de l’événement Festi Quad; QUE cette dépense soit imputée au budget municipal d’Appui financier.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise la directrice générale à procéder à l’enregistrement du Camping du Ruisseau auprès de Camping Québec ; QUE la directrice générale soit autorisée à signer, pour et au nom de la Municipalité de Chartierville…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Chartierville autorise la directrice générale et la directrice générale adjointe à participer à la formation intitulée « Comment réagir adéquatement lorsqu’une situation comporte des risques juridiques, financiers ou…
   • · Motion 18 added: La séance est levée à 19 h 58 par M. Frédéric Landry.
   • · Attendance added: Denis Dion (present)
   • · Attendance added: Lise Bellehumeur (present)
   • · Attendance added: Pierre Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jean Bellehumeur (present)
   • · Attendance added: Frédéric Landry (present)
   • · Attendance added: Claude Sévigny (present)
   • · Attendance added: Paméla Blais (present)
   • · Attendance added: Jean-François Lachance (absent)