April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: de débuter cette assemblée à 20h00.
   • · Motion 2 added: que l’ordre du jour soit accepté tel que présenté. Le varia demeure ouvert.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance du 3 mars 2026.
   • · Motion 4 added: que les dépenses au montant total de 65 502,83$ soient autorisées pour le paiement des comptes courants tels que présentés.
   • · Motion 5 added: d’adopter le règlement suivant: Règlement numéro 555 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux.
   • · Motion 6 added: QUE la municipalité accepte de verser une contribution au Centre d’action bénévole régional d’Henryville (CABRH) pour l’année 2026, au montant de 1,50$ par habitant.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise le passage de l’événement « Ride de Filles » sur le territoire de la municipalité le 11 juillet 2026; QUE cette autorisation soit conditionnelle au respect des lois et règlements en vigueur.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la gratuité du centre communautaire pour la tenue de l’événement « Cours ton arc-en-ciel », représentant une valeur de 250$; QUE le conseil municipal accorde également une contribution financière de 250$ à…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise une dépense de 4 300$ pour l’organisation de la fête de Noël.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise une dépense de 750$ pour la saison de balle molle enfants.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise une dépense de 300$ pour soutenir l’activité organisée par le CRSQV, soit le bal des finissants de 6e année de la MRC.
   • · Motion 12 added: 1. D'adopter le Plan municipal de sécurité civile (PMSC) daté du 7 avril 2026... 2. De désigner officiellement les membres de l'Organisation municipale de sécurité civile (OMSC)... 3. D'autoriser la coordonnatrice municipale à mettre à jou…
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil municipal décrète ce qui suit : [Adoption du projet de règlement 2026-522-2]
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise les travaux de réparation de quatre lumières de rue ainsi que d’un photocell par l’entreprise Phénix, au taux horaire de 120$ plus taxes et matériel.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de service de monsieur André Paris pour le fauchage et le débroussaillage des levées de routes municipales, au montant de 8750$ plus taxes.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat de matériel d’aqueduc auprès de l’entreprise EMCO au montant de 802,62$.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil accepte la soumission de balayage pour les années 2026 et 2027, au taux horaire de 125$ l’heure.
   • · Motion 18 added: que cette assemblée soit levée à 20H52.
   • · Attendance added: Jean Vasseur (present)
   • · Attendance added: Charles Krans (present)
   • · Attendance added: Jonathan Bolduc-Dufour (present)
   • · Attendance added: Francois Thibodeau (present)
   • · Attendance added: Francis Lamarre (present)
   • · Attendance added: Evelyne Boulenaz (present)
   • · Attendance added: Lyne Morin (present)
   • · Attendance added: Laurie Verreault (present)