January 6, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: de débuter cette assemblée à 20h00.
   • · Motion 2 added: que l’ordre du jour soit accepté tel que présenté. Le varia demeure ouvert.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance du 2 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: que les dépenses au montant total de 42 712,81 $ soient autorisées pour le paiement des comptes courants tels que présentés.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal autorise la Municipalité de Saint-Sébastien à retenir l’offre de service de la firme Artelia pour la réalisation d’une étude préliminaire concernant la Montée Lamoureux, au coût de 3 000 $ plus taxes.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal autorise la signature du protocole d’entente entre la Municipalité de Saint-Sébastien et le Centre de plein air l’Estacade pour l’offre du service de camp de jour pour la saison estivale 2026; QUE le maire et la di…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil de Saint-Sébastien approuve les dépenses d’un montant de 13 554$ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13, conformément aux exigences du ministère des Transports…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la Municipalité à retenir les services de Laudiom Sonorisation pour le nettoyage de la console de son, au coût de 250 $ plus taxes.
   • · Motion 9 added: que cette assemblée soit levée à 20H38.
   • · Attendance added: Jean Vasseur (present)
   • · Attendance added: Charles Krans (present)
   • · Attendance added: Evelyne Boulenaz (present)
   • · Attendance added: Jonathan Bolduc-Dufour (present)
   • · Attendance added: Francois Thibodeau (present)
   • · Attendance added: Lyne Morin (present)
   • · Attendance added: Laurie Verreault (present)
   • · Attendance added: Francis Lamarre (absent)