April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan adopte l'ordre du jour tel que déposé
   • · Motion 2 added: que le Conseil municipal de la municipalitt de Noyan adopte le procés-verbal de la séance réguliére du 2 mars 2026.
   • · Motion 3 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise le paiement de la liste des comptes a payer tel que présentée en date du 31 mars 2026 au montant de 189 058,00 $ ainsi que toutes les dépenses autorisées au présent procés-verba…
   • · Motion 4 added: Avis de motion en vue de l'adoption, a une séance prochaine, du réglement 496-4 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus-es municipaux abrogeant le réglement 496-3
   • · Motion 5 added: Avis de motion en vue de l'adoption, a une séance prochaine, du réglement 550-1 sur la gestion contractuelle
   • · Motion 6 added: Avis de motion en vue de l'adoption, a une séance prochaine, du réglement 565 sur l'occupation et l'entretien des batiments
   • · Motion 7 added: Avis de motion en vue de l'adoption, a une séance prochaine, du réglement 566 décrétant les régles de controle et de suivi budgétaire et abrogeant le réglement 458
   • · Motion 8 added: que le Conseil municipal de la municipalit¢ de Noyan accepte la démission de M. Jean-Pierre Tremblay et le remercie pour son implication depuis plus de vingt-cing ans a titre de pompier et premier répondant a Clarenceville et Noyan.
   • · Motion 9 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan octroi le contrat de tonte de gazon des espaces verts de la municipalité pour la saison 2026 avec la compagnie « Adams » de Clarenceville au montant de 10 500,00 $ plus taxes.
   • · Motion 10 added: que le Conseil municipal de la municipalit¢ de Noyan entérine l'entente intervenue dans les dossiers de la CNESST 620104176 et mandate, a cet effet, M. Guy Bérubé, directeur général, afin de signer l'entente pour la municipalit¢ de Noyan e…
   • · Motion 11 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise une contribution au montant de 75,00 $ a la « Massey-Vanier Scholarship Bursary Fund ».
   • · Motion 12 added: que le Conseil municipal de la municipalitt de Noyan demande aux membres de la Commission parlementaire de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi n° 22 abrogeant l'article 245.1 de …
   • · Motion 13 added: que le Conseil municipal de la municipalitt de Noyan autorise l'achat au montant de 3 600,00$ plus taxes, de la compagnie Moteurs électriques et pompes G&T Ltée.
   • · Attendance added: Réal Ryan (present)
   • · Attendance added: Melissa Gushue (present)
   • · Attendance added: Vicki Govaerts (present)
   • · Attendance added: Nathan Kaiser (present)
   • · Attendance added: Randy R. Smith (present)
   • · Attendance added: Guy Bérubé (present)
   • · Attendance added: Sonia Chiasson (absent)
   • · Attendance added: Owen Maccallum (absent)