January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan adopte I'ordre du jour tel que déposé
   • · Motion 2 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan adopte le proces-verbal de la séance extraordinaire du 1° décembre 2025.
   • · Motion 3 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan adopte le proces-verbal de la séance réguliére du 1°" décembre 2025.
   • · Motion 4 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise le paiement de la liste des comptes a payer tel que présentée en date du 31 décembre 2025 au montant de 221 373,92 $ ainsi que toutes les dépenses autorisées au présent procés-v…
   • · Motion 5 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan adopte le réglement 563 fixant le taux de la taxe générale de base, de la taxe fonciere agricole et le tarif des compensations pour les services municipaux de la municipalité de Noyan po…
   • · Motion 6 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise monsieur le maire et le directeur général et greffier-trésorier a effectuer le paiement des dépenses incompressibles suivantes au cours de I'exercice financier 2026
   • · Motion 7 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise les augmentations salariales, effectives au 1°" janvier 2026, de chacun des employés municipaux suivants
   • · Motion 8 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan nomme la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu en tant qu’organisme mandataire pour 'année 2026.
   • · Motion 9 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan accorde un rabais de 300,00 $ par enfant inscrit au camp de jour de I'Estacade.
   • · Motion 10 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise de verser la contribution annuelle pour 2026 d'un montant per capita de 0,21 $ pour un total de 314,58 $ a la Croix-Rouge canadienne division du Québec.
   • · Attendance added: Réal Ryan (present)
   • · Attendance added: Sonia Chiasson (present)
   • · Attendance added: Vicki Govaerts (present)
   • · Attendance added: Owen Maccallum (present)
   • · Attendance added: Nathan Kaiser (present)
   • · Attendance added: Randy R. Smith (present)
   • · Attendance added: Guy Bérubé (present)
   • · Attendance added: Melissa Gushue (regrets)