April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le projet d'ordre du jour présenté ci-dessous soit adopté en ajoutant les points suivants:
   • · Motion 2 added: QUE le procés-verbal du 3 mars 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’adopter le réglement numéro 2026-05 intitulé Reglement numéro 2026-05 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 500 000 $ pour I"acquisition d’un camion 10 roues avec équipements de déneigement.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil adopte le réglement N°2026-06 sur le traitement des élus municipaux
   • · Motion 5 added: D'adopter le réglement 2026-07 intitulé Réglement numéro 2026-07 établissant le Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Municipalité de Piopolis.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité retient la soumission déposée par Solution GDX Xerox, plus précisément le modéle de photocopieur AltanLik C8245 Z / Tandem Tray ; QUE le nouveau contrat de location soit d'un terme de 66 mois, dont les mensualités sont …
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité confirme I'embauche des personnes suivantes pour la saison 2026: Maxime Laroche, Floria Lanct6t, Mario Lamarre, Samuel Galiay, Salomé Quirion, Madyson Thivierge, Loriane Alix Boisvert.
   • · Motion 8 added: DE retenir la soumission de PJB Industries inc (# 18387) au montant de 2 861.46 $ plus les taxes applicables ; DE payer cette dépense a méme le poste budgétaire 02-320-30-525 (80%) et 02-330-40-525 (20%).
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Piopolis s'engage formellement a utiliser cette parcelle du domaine hydrique de I'Etat plus amplement décrite au bail a des fins non lucratives qui favorise I'accés du public aux plans d’eau ; QUE le conseil autorise…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Piopolis confirme son engagement a mettre en place une tarification volumétrique de I’eau potable applicable aux immeubles non résidentiels ; QUE cette tarification soit intégrée dans le cadre d'un prochain reglement…
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Piopolis appuie le projet déposé par RAPPEL, en collaboration avec 'APLM, dans le cadre du Fonds bassin versant de la MRC du Granit ; QUE la Municipalité considére que ce projet représente une initiative pertinente e…
   • · Motion 12 added: QUE la municipalité renouvelle son adhésion a titre de membre du Comité de bassin de la riviere Chaudiére pour 2026-2027. QUE I'adhésion, au colt de 75 $, soit payée a méme le poste budgétaire 02-470-00-970 (Comité environnement)
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal autorise le maire, M. Peter Manning, ainsi que la directrice générale et greffiére-trésoriere, Mme Emmanuelle Fredette, a signer pour et au nom de la Municipalité de Piopolis, I'acte de vente du lot 6 491 233, ains…
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil municipal autorise la demande de dérogation mineure 2026-02-0001.
   • · Motion 15 added: QUE la municipalité de Piopolis demande aux membres de la Commission parlementaire de I'aménagement du territoire de I'’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi n° 22 abrogeant l'article 245.1 de la Loi sur 'aménagem…
   • · Motion 16 added: D'autoriser une commandite, selon le plan de visibilité, de 1000 $ soit une contribution de 500 $ en argent ainsi qu'une contribution équivalente a 500 $ en services pour la tenue de cet événement.
   • · Motion 17 added: D’accepter la demande de paiement no 7, facture datée du 26 mars 2026, déposée par Bélanger EBA inc., pour un montant de 233 591.26 $ taxes incluses, tel que détaillé dans le document présenté ; D’autoriser le paiement a I'entreprise Bélan…
   • · Motion 18 added: QUE la municipalité soit membre du Conseil Sport Loisir de I'Estrie pour l'année 2026 et qu'elle acquitte le colt d'adhésion de 75S. QUE M. Maurice Bernier, conseiller municipal, et Peter Manning, maire, soient les deux délégués pour repré…
   • · Attendance added: Louise Gosselin (present)
   • · Attendance added: Sébastien Lanctôt (present)
   • · Attendance added: André St-Marseille (present)
   • · Attendance added: Sarah Carrier (present)
   • · Attendance added: Emmanuelle Fredette (present)
   • · Attendance added: Peter Manning (present)
   • · Attendance added: Danielle Dodier (present)
   • · Attendance added: Maurice Bernier (present)
   • · Participation added: Maurice Bernier recuse