January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le projet d'ordre du jour présenté ci-dessous soit adopté.
   • · Motion 2 added: QUE le procés-verbal du 2 décembre 2025 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE les procés-verbaux du 16 décembre 2025 soient adoptés tel que présentés.
   • · Motion 4 added: QUE le réglement d'emprunt indiqué au 1° alinéa du préambule soit financé par billets, conformément a ce qui suit : 1. les billets seront datés du 3 février 2026; 2. les intéréts seront payables semi-annuellement, le 3 février et le 3 ao(t…
   • · Motion 5 added: QUE les membres du Conseil de la Municipalité de Piopolis adoptent le réglement 2026-01 établissant les taux de taxation, les tarifications et les conditions de perception.
   • · Motion 6 added: QUE, tel qu’indiqué au contrat de la directrice générale et greffiére-trésoriére, la Municipalité paie la cotisation de Mme Fredette pour l'année 2026 comme membre de I'Association des directeurs municipaux du Québec au cot de 512 $ plus t…
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité accorde une autorisation de circuler a I'organisation du Gran Fondo ; QUE la Municipalité informe la Direction régionale du ministére des Transports qu'elle n'a pas d'objection a la tenue de cette activité.
   • · Motion 8 added: QUE la tarification suivante pour le service de récupération des matériaux sera effective a compter du ler février 2026... QUE l'excédent des deux tonnes gratuites par adresse civique soit facturé aux citoyens qui se prévalent de ce servic…
   • · Motion 9 added: D’accepter la demande de paiement no 4, datée du 6 janvier 2026, déposée par Bélanger EBA inc., pour un montant de 67 026.81 $ taxes incluses... D’autoriser le paiement a I'entreprise Bélanger EBA inc., incluant la retenue contractuelle pr…
   • · Motion 10 added: DE retenir la soumission de Constructions Proteau et fréres inc. datée du 3 décembre 2025 au montant de 11 736 $ incluant les taxes afin de procéder au travaux de réparation du batiment de la toilette de la marina ; QUE cette dépense soit …
   • · Motion 11 added: QUE les comptes apparaissant sur la liste jointe aux présentes soient payés.
   • · Motion 12 added: QUE la séance soit levée; il est 19 h 48.
   • · Attendance added: Sébastien Lanctôt (present)
   • · Attendance added: André St-Marseille (present)
   • · Attendance added: Peter Manning (present)
   • · Attendance added: Danielle Dodier (present)
   • · Attendance added: Louise Gosselin (present)
   • · Attendance added: Sarah Carrier (present)
   • · Attendance added: Maurice Bernier (present)
   • · Attendance added: Emmanuelle Fredette (present)