March 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté, tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Que les minutes de la séance du 3 février 2026 et de la séance extraordinaire du 21 février 2026 soient acceptées.
   • · Motion 3 added: Que les comptes pour un montant de 630 960.70$ soient payés, et ce, à même les montants prévus à cette fin; Qu’une copie de la liste des comptes à payer, incluant les revenus du mois, soit archivée à la municipalité sous la côte 2026-03.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal a reçu du directeur général et greffier-trésorier, le dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement du règlement no. 502-2026 intitulé: « RÈGLEMENT NO. 502-2026 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 208 000 $ ET UN EMP…
   • · Motion 5 added: Que le règlement portant le numéro 505-2026 soit et est adopté par le conseil et qu’il soit statué et décrété par ce règlement ce qui suit: Le préambule ci-dessus fait partie intégrante du règlement.
   • · Motion 6 added: Que le conseil municipal confirme la réception du paiement de 3 500$ de la part des Entreprises Marc Langlois Inc. au titre des redevances partielles pour la période de 2020 à 2025 inclusivement ; Qu’une évaluation sera faite en mai procha…
   • · Motion 7 added: Il est, par la présente, donné avis de motion, par le conseiller, M. Marcel Pépin, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement « RÈGLEMENT 511-2026 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU(E)S MUNICIPAUX »; Il est…
   • · Motion 8 added: Qu’en vertu de l’article 1023 du Code Municipal du Québec, le conseil de la Municipalité de Frontenac demande à la MRC du Granit de vendre pour défaut de paiement des taxes, les immeubles suivants : Numéro de matricule : 7445-62-1565 Propr…
   • · Motion 9 added: Que la Municipalité accepte la prolongation de l’entente contractuelle initiale, signée le 3 octobre 2023 avec M. Bruno Turmel pour qu’il poursuive son travail à titre de directeur général et greffier-trésorier adjoint à raison de deux jou…
   • · Motion 10 added: Que le budget 2026 de l’Office Municipal d’Habitation du Granit soit adopté tel que proposé par la Société d’Habitation du Québec; Que la Municipalité de Frontenac verse à l’Office Municipal d’Habitation du Granit sa quote-part pour l’anné…
   • · Motion 11 added: Que le conseil accepte la facture numéro 1342 présentée par Carange Marketing Inc. (Carange Solutions) pour l’abonnement à la plateforme Munia pour une période de 10 mois, au montant total de 2 242,01$, taxes incluses; Que le paiement de l…
   • · Motion 12 added: Que la politique de dons et contributions financières, telle que déposée et présentée lors de la présente séance, soit adoptée; Que la politique entre en vigueur à compter de la date de la présente résolution et qu’elle s’applique à toute …
   • · Motion 13 added: Que la municipalité abroge la précédente version ou politique relative au harcèlement psychologique adoptée antérieurement; Que la municipalité adopte la Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l’…
   • · Motion 14 added: Que la municipalité accepte la proposition de prix de Gosselin Bicycles pour la débroussailleuse à tête multiple et accessoires, au montant total de 1 742,38 $, taxes incluses; Que la municipalité accepte la proposition de prix de Soutien …
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal de la Municipalité de Frontenac atteste que la demande déposée à la CPTAQ au dossier 453132, par Groupe Exca inc., est conforme à la réglementation municipale applicable, Que la présente résolution soit transmise à…
   • · Motion 16 added: Que la Municipalité de Frontenac retienne les services de la compagnie Lafontaine et Fils Inc. pour une pelle hydraulique, tel que mentionné dans leur offre, au taux horaire suivants plus taxes : - Case CX145 - 2017 : 160$/heure - Caterpil…
   • · Motion 17 added: Que la municipalité accepte la soumission déposée par Excavation Bolduc Inc. pour l'ajout d'une piste multifonctionnelle sur la route 204 (secteur village), au montant de 987 127,26 $, taxes incluses, tel que mentionné dans l’appel d’offre…
   • · Motion 18 added: Que la Municipalité de Frontenac retienne les services de la compagnie Les Entreprises S.C. Classique Service Enr. pour effectuer le balayage des rues du village, selon un tarif horaire de 165$ l’heure plus taxes et des frais de transport …
   • · Motion 19 added: Que le conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de reveni…
   • · Motion 20 added: Que la Municipalité de Frontenac approuve le projet d’accord de subvention avec ministère du Patrimoine canadien dans le cadre du programme Fonds du Canada pour les espaces culturels pour la réalisation du projet Aménagement et mise en val…
   • · Motion 21 added: Que la Municipalité de Frontenac embauche les personnes suivantes, savoir : - Mme Léa Blais, à titre d’animatrice à raison d’environ 40 heures par semaine; - Mme Anylou Turcotte, à titre d’animatrice à raison d’environ 40 heures par semain…
   • · Motion 22 added: Que la Municipalité de Frontenac accepte les termes de l’entente relative à la protection et à la conservation des milieux humides riverains du lac Aux Araignées, telle que déposée; Que la municipalité autorise le maire ou le directeur gén…
   • · Motion 23 added: Que la Municipalité de Frontenac confirme son retrait de l’intérêt d’agir à titre de responsable de la mise en œuvre et de la gestion du plan de surveillance des puits d’eau potable et d’eaux souterraines lié au projet de voie de contourne…
   • · Motion 24 added: Que la Municipalité de Frontenac accepte l’offre du Camping Aventure Mégantic Inc. de participer au guide du campeur afin d’inscrire la plage du lac Aux Araignées comme incontournable à visiter, pour un montant de 275$ plus taxes.
   • · Motion 25 added: Que la Municipalité de Frontenac autorise Camping Aventure Mégantic Inc. à faire des feux d'artifice lors de 2 événements durant la saison 2026, soit pour la St-Jean-Baptiste et lors de la fête du Travail, conditionnellement à ce qu’ils en…
   • · Motion 26 added: Que le conseil municipal accorde une aide financière à Place aux jeunes du Granit pour l’année financière 2025-2026, et que le montant de cette aide sera fixé à 150$, conditionnellement à ce qu’aucune contribution financière soit versée de…
   • · Motion 27 added: Que la municipalité accorde une aide financière à la Fondation Maison La Cinquième Saison pour soutenir ses activités et sa mission et que le montant de cette aide sera fixé à 1 000$, conditionnellement à ce qu’aucune contribution financiè…
   • · Motion 28 added: Que le conseil municipal appuie officiellement le projet de portrait préliminaire et ciblé du marais du lac Mégantic tel que présenté par le RAPPEL et l’APLM ; Que la municipalité confirme une contribution financière de 750 $ pour la réali…
   • · Motion 29 added: Que la Municipalité accorde une aide financière au Festival de la Relève de Frontenac pour l’édition 2026, d’un montant de 3 200$, conditionnellement à ce qu’aucune contribution financière soit versée de la part de la MRC du Granit; Que ce…
   • · Motion 30 added: Que la municipalité accepte l’offre de services de Carange Solutions pour la formation MUNIA, selon les conditions décrites à l’offre de service datée du 18 février 2026; Que la somme de 272 $, plus taxes, soit autorisée et imputée au post…
   • · Motion 31 added: Que la Municipalité de Frontenac accepte la soumission de Groupe CLR, numéro 22309, datée du 20 février 2026, pour l’achat d’accessoires de radio de communication au montant total de 754,24$ taxes incluses; Que M. Jean-Sébastien Roy, direc…
   • · Motion 32 added: Que la demande de réservation du terrain de baseball municipal formulée par Mme Tania Turmel, pour la ligue féminine de balle molle de Lac-Mégantic, soit acceptée pour l’année 2026, soit pour les lundis et les mercredis soirs à partir de 2…
   • · Attendance added: Gaby Gendron (present)
   • · Attendance added: Lucie Boulanger (present)
   • · Attendance added: Abigail Zalac (present)
   • · Attendance added: Olivier Therrien (present)
   • · Attendance added: Andy Maheux (present)
   • · Attendance added: René Pépin (present)
   • · Attendance added: Marcel Pépin (present)
   • · Attendance added: Jean-Sébastien Roy (present)
   • · Attendance added: Manon Dupuis (present)
   • · Participation added: René Pépin recuse