February 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté, tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Que les minutes de la séance du 13 janvier 2026 soient acceptées.
   • · Motion 3 added: Que les comptes pour un montant de 326 147.24$ soient payés, et ce, à même les montants prévus à cette fin; Qu’une copie de la liste des comptes à payer, incluant les revenus du mois, soit archivée à la municipalité sous la côte 2026-02.
   • · Motion 4 added: Que le conseil de la Municipalité de Frontenac adopte le règlement intitulé: «RÈGLEMENT NO. 502-2026 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 208 000 $ ET UN EMPRUNT DE 1 208 000 $ POUR LA CONSTRUC- TION D’UNE PISTE MULTIFONCTIONNELLE (SECTEUR VILLAGE)»…
   • · Motion 5 added: Qu’en vertu de l’article 1023 du Code Municipal du Québec, la Munici- palité de Frontenac mandate M. Jean-Sébastien Roy, directeur général et greffier-trésorier pour transmettre à la MRC du Granit, en vente pour taxes les propriétés des co…
   • · Motion 6 added: Que le conseil municipal accepte la soumission numéro 20260114026 d’Accent Contrôles Électroniques Inc. (ACE) pour le renouvellement de la licence logicielle Infobite (1-10 GPS) et le service connexe, pour la période du 1er février 2026 au…
   • · Motion 7 added: Que la Municipalité de Frontenac demande au Ministère de l’Énergie et des Ressources de renouveler le permis d’exploitation No BNE 0007708 concernant un banc de sable et de gravier dans le 4ième Rang de Frontenac, et qu’un montant de 361$ …
   • · Motion 8 added: Que la Municipalité de Frontenac informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la resp…
   • · Motion 9 added: Que la Municipalité de Frontenac autorise M. Jean-Sébastien Roy, di- recteur général et greffier-trésorier à effectuer toutes les transactions obligatoires et à signer tous les documents nécessaires, dans le but d’obtenir les certificats e…
   • · Motion 10 added: Que la Municipalité de Frontenac engage M. Daniel Grégoire comme employé aux travaux publics selon les conditions établies dans son contrat de travail; Qu’une période de probation soit effective jusqu’au 2 mai 2026 et qu’une évaluation ser…
   • · Motion 11 added: Que les frais d'inscription seront payés par la municipalité et les frais de transport, repas et séjour seront remboursés à M. Jean-Sébastien Roy, di- recteur général et greffier-trésorier, lors de sa participation au congrès de l’ADMQ à Q…
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal accepte la soumission de Signalisation Kalitec Inc. pour l’acquisition des bornes performances 911 et des accessoires as- sociés, pour un montant total de 4 801,24 $, taxes incluses; Que M. Jean-Sébastien Roy, dire…
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal accepte la soumission de BIGIS Experts-Con- seils Inc. pour ce qui est de la première partie du mandat, soit l’ingénierie préliminaire, incluant les croquis pour approbation du concept pour la réali- sation du mand…
   • · Motion 14 added: Que la Municipalité de Frontenac autorise l’achat des équipements sui- vants, selon les soumissions et auprès des fournisseurs mentionnés, pour les montants suivants : - Remplacement de batteries pour les ordinateurs portables, auprès de S…
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal accepte la soumission de Sanitaire Fortier Inc. pour la fourniture de 20 ensembles couvercle et tige pour les bacs d’ordures noirs, au prix unitaire de 54,00 $ par ensemble, plus les frais de transport de 125,00 $,…
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal accepte que M. Jean-Sébastien Roy, directeur général et greffier-trésorier, prépare les documents nécessaires afin de pro- céder à différents appels d’offres sur invitation pour les dossiers suivants : - Inventaire…
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal autorise le lancement d’un appel d’offres public pour des travaux d’asphaltage sur une partie du 4ième Rang. Que le conseil municipal autorise le lancement d’un appel d’offres pu- blic pour les travaux de réfection…
   • · Motion 18 added: Que le conseil municipal autorise la présentation d’une demande de subvention auprès de la MRC du Granit pour l’obtention d’un soutien finan- cier visant la réfection du barrage du lac Aux Araignées; Que M. Jean-Sébastien Roy, directeur gé…
   • · Motion 19 added: Que la Municipalité de Frontenac confirme avoir été informée de la tenue du Triathlon international Piopolis–Carrabassett Valley les 22 et 23 août 2026 et n’émet aucune objection à l’utilisation des routes municipales con- cernées dans le …
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal autorise le passage de la « Grande Journée Vélo de la région de Mégantic » sur les routes situées sur le territoire de Frontenac le 15 août 2026, selon le tracé et l’horaire prévus par les organi- sateurs et en con…
   • · Motion 21 added: Que la Municipalité de Frontenac confirme sa participation au Gala Mé- ritas 2026 de la Polyvalente Montignac et accorde une aide financière de 500 $ à l’organisation de l’événement, conditionnellement à ce qu’aucune contribution financièr…
   • · Motion 22 added: Que la Municipalité de Frontenac autorise le passage du Tour de Beauce édition 2026 sur les rues et secteurs définis dans les parcours transmis par l’organisation, lors de l’étape Saint-Côme Linière du 10 juin 2026 et de l’étape Lac-Mégant…
   • · Motion 23 added: Que la Municipalité de Frontenac octroie une contribution financière d’un montant de 50$ pour soutenir la réalisation de l’album des finissantes et finissants de la Polyvalente Montignac, année scolaire 2025-2026, condi- tionnellement à ce…
   • · Motion 24 added: Que la Municipalité de Frontenac accepte la soumission d’Airconfort Do- dier Inc. pour la fourniture et l’installation de volets motorisés dans la grande salle, selon les termes précisés à la soumission, pour un montant total de 2 956,82 $…
   • · Motion 25 added: Que la Municipalité de Frontenac verse un montant de 10 000$ au Co- mité des Loisirs de Frontenac (St-Jean-Vianney), pour lui permettre de payer les salaires des employés s’occupant de l’entretien de la patinoire.
   • · Motion 26 added: Que la Municipalité de Frontenac appuie les démarches du Réseau BI- BLIO de l’Estrie et demande au gouvernement fédéral de maintenir la tarifi- cation postale préférentielle pour les livres de bibliothèques, dans l’intérêt de l’accès à la …
   • · Motion 27 added: Que la Municipalité de Frontenac organise une journée de l'arbre et de l'environnement le samedi 30 mai 2026, lors de laquelle il y aura une distri- bution gratuite d'arbres et de compost sur les terrains de la municipalité.
   • · Motion 28 added: Que la séance et la session de février 2026 soient levées, à 20 h 45.
   • · Attendance added: Gaby Gendron (present)
   • · Attendance added: Lucie Boulanger (present)
   • · Attendance added: Abigail Zalac (present)
   • · Attendance added: Olivier Therrien (present)
   • · Attendance added: Andy Maheux (present)
   • · Attendance added: René Pépin (present)
   • · Attendance added: Marcel Pépin (absent)
   • · Attendance added: Jean-Sébastien Roy (present)
   • · Attendance added: Manon Dupuis (present)