March 23, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour présenté en retirant le point suivant : 23. Nomination au poste de directeur général adjoint à la gestion des actifs et des projets
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 23 février 2026, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: D'adopter le second projet du Règlement 1667-126-2026 modifiant le Règlement de zonage 1667-00-2011 visant à permettre spécifiquement l’usage « Service de génie (6592) » dans la zone I-906.
   • · Motion 4 added: D'adopter le second projet du Règlement 1667-127-2026 modifiant le Règlement de zonage 1667-00-2011 afin d’actualiser certaines dispositions d’un point de vue environnemental et d’en faciliter l’application.
   • · Motion 5 added: D'adopter le second projet du Règlement 1667-128-2026 modifiant le Règlement de zonage 1667-00-2011 afin de permettre le groupe d’usage « Commerce de divertissement et d’activités récréotouristiques (C-5) » dans la zone C-523.
   • · Motion 6 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2026-9017 telle que demandée pour le 636, rue Salomon, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/26 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 7 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2026-9021 telle que demandée pour le 1500, rue Louis-Marchand, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/27 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 8 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2026-9022 telle que demandée pour le 850, rue Laurier, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/28 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 9 added: D’autoriser la demande d’usage conditionnel numéro UC-2026-9008 pour le 209, rue Gagnon, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/40 du comité consultatif d'urbanisme.
   • · Motion 10 added: D’autoriser la demande d’usage conditionnel numéro UC-2026-9020 pour le 850, rue Le Moyne, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/41 du comité consultatif d'urbanisme.
   • · Motion 11 added: D’octroyer un contrat de licence et d'abonnement pour le logiciel Édilexpert à Édilex Inc., pour une période de trois ans, soit du 15 mai 2026 au 14 mai 2029, pour un montant total de 21 858,33 $, taxes incluses. D’autoriser le chef de ser…
   • · Motion 12 added: D’octroyer un contrat pour le renouvellement des licences Rezilio à l’entreprise Rezilio Technologie inc., pour une période de trois ans, soit du 1er mai 2026 au 30 avril 2029, pour un montant total de 28 272,35 $, taxes incluses. D’autori…
   • · Motion 13 added: D’adopter le dépôt du rapport d’activité annuel de l’an 9 (2025) du schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie de la MRC de la Vallée-du-Richelieu pour la partie de la Ville de Beloeil et transmettre une copie de la pr…
   • · Motion 14 added: D’informer le ministère de la Langue française que la Ville utilise exclusivement le français dans toutes ses communications. De préciser qu’aucune situation ne nécessite l’utilisation d’une autre langue que le français. De déclarer que la…
   • · Motion 15 added: De nommer monsieur Olivier Gignac au poste temporaire de conseiller stratégique à compter du 30 mars 2026, et ce, pour une durée de deux ans, selon les termes et conditions du Protocole des conditions de travail du personnel d’encadrement …
   • · Motion 16 added: D’approuver le nouvel organigramme proposé et de fixer son entrée en vigueur au 24 mars 2026.
   • · Motion 17 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/30 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9002 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour la modific…
   • · Motion 18 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/31 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9003 et d’autoriser la délivrance du certificat d’autorisation au demand…
   • · Motion 19 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/32 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9004 et d’autoriser la délivrance du certificat d’autorisation au demand…
   • · Motion 20 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/33 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9009 et d’autoriser la délivrance du certificat d’autorisation au demand…
   • · Motion 21 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/34 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9024 et d’autoriser la délivrance du permis de lotissement vise à permet…
   • · Motion 22 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/35 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9025 et d’autoriser la délivrance du permis pour permettre la division e…
   • · Motion 23 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/36 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9026 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre …
   • · Motion 24 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/37 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9028 et d’autoriser la délivrance du permis vise à permettre la réalisat…
   • · Motion 25 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2026/02/38 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9030 et d’autoriser la délivrance du certificat d’autorisation au demand…
   • · Motion 26 added: D’approuver le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2026-9033 et d’autoriser la délivrance du certificat d’autorisation au demandeur pour permettre l'installation d'une enseigne à plat sur le mur de type channel ainsi q…
   • · Motion 27 added: D’adopter le projet de Règlement 1667-129-2026 modifiant le Règlement de zonage 1667-00-2011 visant à réduire les normes relatives aux dimensions minimales de terrain pour la zone C-733.
   • · Motion 28 added: D'accorder, conformément au Règlement 1643-00-2010 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), la réalisation d’un projet intégré mixte, incluant la construction de trois bâtime…
   • · Motion 29 added: D'accorder, conformément au Règlement 1643-00-2010 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), la réalisation d’un projet de réaménagement de l’aire de stationnement, pour la pr…
   • · Motion 30 added: De désigner, aux fins de l'application de l'Entente administrative concernant la communication de renseignements entre la Ville et la SAAQ, madame Émilie Jane Holden, greffière de la cour municipale, à titre de : Coordonnatrice de l'entent…
   • · Motion 31 added: D'approuver les transferts budgétaires affectant les activités de fonctionnement pour la période du 1er janvier 2026 au 6 mars 2026 de 86 900 $, tel que présenté sur la liste jointe en annexe. D'approuver les transferts budgétaires affecta…
   • · Motion 32 added: D’octroyer le contrat pour les travaux de réhabilitation de conduites d’eau potable par chemisage, Rues des Colibris, des Cigognes, des Faisans et des Merles au plus bas soumissionnaire conforme, soit Fer-Pal Construction Ltd., sur la base…
   • · Motion 33 added: D’autoriser le contrat relatif à l’entretien d’été à intervenir entre la Ville et le Ministère des Transports et de la Mobilité durable sur les routes 116, 223, boulevard de l’Industrie et rue Serge-Pépin, pour un montant forfaitaire de 11…
   • · Motion 34 added: D’octroyer le contrat pour la fourniture d'asphalte au plus bas soumissionnaire conforme, soit Asphalte Nord Sud Inc., pour une période de deux ans, soit du 1er mai 2026 au 30 avril 2029 avec une possibilité de reconduction, pour un montan…
   • · Motion 35 added: D’octroyer le contrat pour l'entretien paysager des berges du ruisseau des Trente et de différents parcs, lots 1 et 2 au plus bas soumissionnaire conforme, soit Nature-Action Québec Inc., pour une période de 3 ans, avec possibilité de reco…
   • · Motion 36 added: D’autoriser le dépôt d'une demande d'aide financière dans le cadre de l'ERPTNT de Tourisme Montérégie pour l'année 2027.
   • · Attendance added: Louise Allie (present)
   • · Attendance added: Karim-André Laz (present)
   • · Attendance added: Vincent Chabot (present)
   • · Attendance added: Daniel Picard (present)
   • · Attendance added: Hélène Gosselin (present)
   • · Attendance added: Claudia Nigrelli (present)
   • · Attendance added: Youann Blouin (present)
   • · Attendance added: Alexandra Picard-Dubé (present)
   • · Attendance added: Daniel Marineau (present)
   • · Attendance added: Marilyne Tremblay (present)
   • · Attendance added: Émélie Trinque (present)
   • · Attendance added: Jonathan Brisson (absent)