March 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2026 soit adopté tel que rédigé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 février 2026 soit adopté tel que rédigé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 février 2026 soit adopté tel que rédigé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 5 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 février 2026 soit adopté tel que rédigé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal accepte de renouveler le mandat de services juridiques avec la firme Cain Lamarre pour l’année 2026.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal adopte la Politique d’utilisation des réseaux sociaux; QUE cette politique entre en vigueur à compter de son adoption; QUE la direction générale soit autorisée à assurer sa diffusion et à veiller à son application;
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal adopte la Politique de contributions financières, telle que déposée; QUE cette politique entre en vigueur à compter de son adoption; QUE toute demande d’aide financière soit analysée conformément aux critères établ…
   • · Motion 9 added: QUE le présent règlement soit adopté.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal adopte la Politique relative à l’affichage publicitaire, telle que déposée et annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante; QUE cette politique entre en vigueur à compter de son adoption; QUE la…
   • · Motion 11 added: QUE le règlement 2026-376 soit adopté.
   • · Motion 12 added: que le conseil adopte le règlement 2025-371.
   • · Motion 13 added: QUE la résolution M.B. 2026-01-14-020 soit abrogée.
   • · Motion 14 added: QUE la résolution M.B. 2019-09-09-237 soit abrogée.
   • · Motion 15 added: d’approuver le journal des achats en lot du mois de février 2026 pour un montant total de 101 471.82$ tel que déposé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 16 added: d’approuver le journal des achats au 28 février 2026 pour un montant de 116 387.58$ et d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à émettre les paiements.
   • · Motion 17 added: d’approuver les salaires payés du mois de février 2026 pour un montant de 37 250.07$.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal autorise la direction générale à préparer les documents d’appel d’offres et à procéder à un appel d’offres public pour le contrat de vidange, transport et disposition des boues septiques pour les années 2026-2027 e…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal autorise la direction générale à mandater tous les professionnels requis pour l’exécution du projet de garage municipal ; QUE ces mandats soient octroyés conformément aux règles d’adjudication des contrats applicab…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal autorise le renouvellement d’une entente avec la Corporation du parc régional du Lac 31 Milles selon les termes et conditions du projet d’entente déposé; QUE le maire Monsieur Steve Lefebvre, et la direction généra…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat d’une balance E-Track. QUE cet achat soit affecté au règlement d’emprunt en cours; QUE la directrice générale soit autorisée a procéder à cet achat.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal procède à l’abolition du poste d’adjoint aux ressources.
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal autorise la création du poste d’opérateur-mécanicien de machinerie lourde; QUE ce poste soit intégré à l’organigramme municipal et aux effectifs autorisés; QUE la direction générale soit autorisée à procéder à l’af…
   • · Motion 24 added: Approuver de nouveau la résolution M.B. 2026-02-04-038.
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal autorise le changement de dénomination du chemin Grant pour celui de « chemin Émile », sous réserve des approbations requises, le cas échéant.
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal autorise la contribution de 30$ par enfants résidents de la municipalité de Bouchette, et ce à chaque semaine. QUE la contribution de la municipalité soit versée directeur à l’organisme du camp de jour intermunicip…
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal autorise un budget au montant de 6 000 $ pour l’organisation de l’activité. QUE le conseil municipal délègue à la direction générale l’organisation et la planification de l’événement.
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal nomme Madame Angèle Binette à titre de responsable des aménagements floraux de la Municipalité; QUE cette personne soit chargée de planifier, coordonner et assurer le suivi des plantations, de l’entretien et de l’e…
   • · Motion 29 added: QUE le conseil municipal demande l’appui de la MRC de la Vallée-de-la-Gatineau afin de soutenir la démarche de la Municipalité auprès de MELCCFP relativement à l’autorisation de la pêche sur glace sur les lacs de la municipalité. QUE copie…
   • · Motion 30 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la somme de 175 $ pour l‘affichage promotionnel dans le feuillet hebdomadaire de la Paroisse Sainte-Marie-de-l'Incarnation.
   • · Motion 31 added: QUE le conseil municipal ne donne pas suite à cette demande de contribution financière. QUE la direction générale soit autorisée à informer le demandeur de la décision du conseil.
   • · Motion 32 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Bouchette appuie la résolution adoptée par la MRC Vallée-de-la-Gatineau demandant la restauration du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs comme entité distincte ; QUE copie de la pré…
   • · Motion 33 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Bouchette appuie la résolution adoptée par la MRC Vallée-de-la-Gatineau demandant au gouvernement du Québec un investissement majeur pour la construction d’un nouveau poste de la Sûreté du Qué…
   • · Motion 34 added: lever la présente séance à 20h15.
   • · Attendance added: Steve Millar (present)
   • · Attendance added: Samuel Godin (present)
   • · Attendance added: Marc Poirier (absent)
   • · Attendance added: Steve Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Michel Lamoureux (present)
   • · Attendance added: André-Mathieu Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sonia Paul (present)
   • · Attendance added: Patricia Larivière (present)
   • · Participation added: Sonia Paul depart
   • · Participation added: Sonia Paul arrive