March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté avec l’ajout suivant : 6.1 Activité de Pâques pour les enfants
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance du 2 février 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: accepter la liste des comptes à payer au montant de 39 585.84 $ et la liste des comptes payés au montant de 23 124.61 $ telle que présentée.
   • · Motion 4 added: ne plus facturer la location de la salle au Club de l’amitié de Bois-Franc à compter de février 2026 puisqu’il est un organisme à but non lucratif de Bois-Franc.
   • · Motion 5 added: que le Conseil municipal demande respectueusement au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028... sollicite l’appui de la FQM, de l’UMQ... que la présente résolution soit transmise à...
   • · Motion 6 added: que la municipalité de Bois-Franc appui la municipalité de Denholm dans leur demande et d’envoyer cette résolution au CRTC, au ministère de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique (ISDE), au ministère de la Sécurité Publi…
   • · Motion 7 added: De demander formellement au ministère de la Sécurité publique... de prioriser des investissements majeurs... De solliciter l’analyse et l’évaluation sérieuse de l’option de construction d’un nouveau poste de police... De demander que la si…
   • · Motion 8 added: De demander officiellement au gouvernement du Québec de restaurer le ministère de la Forêt, de la Faune et des Parcs comme entité distincte du ministère de l’Environnement; D’affirmer l’importance d’une gouvernance spécialisée... De transm…
   • · Motion 9 added: De demander officiellement que le gouvernement du Québec retire son appui au programme fédéral de rachat des armes à feu... De demander que la priorité gouvernementale... soit plutôt accordé à des mesures éprouvées et ciblées... Que la pré…
   • · Motion 10 added: que ce conseil ait pris connaissance du rapport annuel du plan local de mise en œuvre du Schéma de couverture de risque en sécurité incendie de la municipalité de Bois-Franc pour l’année 2025 et l’adopte tel que déposé; Et qu’une copie de …
   • · Motion 11 added: que la présente séance soit levée.
   • · Attendance added: Samuel Malette (present)
   • · Attendance added: Nyx Pilon (present)
   • · Attendance added: François Beaumont (present)
   • · Attendance added: Kim Bernatchez (present)
   • · Attendance added: Suzanne Guilbault (present)
   • · Attendance added: Annie Pelletier (present)