January 10, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Il est résolu de procéder à l'ouverture de la présente séance à compter de 19 h02.
   • · Motion 2 added: Il est résolu d'adopter l'ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 3 added: Il est résolu d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 décembre 2023, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: Il est résolu d'adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2023, tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: Il est résolu d’approuver, tel que déposé, les listes des déboursés.
   • · Motion 6 added: le conseil de Aumond approuve les dépenses d’un montant de 45 605.87 $ relatives aux travaux d’amélioration réalisés et frais inhérents admissibles mentionnés sur le formulaire V-0321
   • · Motion 7 added: soit adopté le règlement suivant : Règlement numéro 2024-01-282 – Règlement établissant la tarification applicable pour l’année 2024.
   • · Motion 8 added: le conseil municipal adopte le taux de la taxe foncière pour l’année 2024 à 0.7551 $ /100 $ d’évaluation.
   • · Motion 9 added: le conseil municipal adopte le taux de taxe pour la Sûreté du Québec pour l’année 2024 à 0.053$ /100 $ d’évaluation.
   • · Motion 10 added: le conseil municipal adopte le taux de taxe pour la quote-part MRC pour l’année 2024 à 0.101 $ /100 $ d’évaluation.
   • · Motion 11 added: le conseil municipal adopte le taux de taxe de secteur pour le règlement d’emprunt du chemin Jeness à 495.00 $ par propriété.
   • · Motion 12 added: le conseil municipal fixe le taux d’intérêt à 12 % par année.
   • · Motion 13 added: Maude Tourangeau directrice générale soit la responsable à Revenu Québec.
   • · Motion 14 added: nommer madame Maude Tourangeau à titre de représentante signataire pour la demande d’aide financière pour Pêche en herbe lors de cette activité.
   • · Motion 15 added: demander au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation de nous accorder un nouveau délai, soit de douze mois pour l’adoption des règlements de concordance.
   • · Motion 16 added: Il est résolu de procéder à la levée de la présente séance, à 19 h 17
   • · Attendance added: Mario Langevin (present)
   • · Attendance added: Barry Ardis (present)
   • · Attendance added: Ariane Guilbault (present)
   • · Attendance added: Gaétan Gagné (present)
   • · Attendance added: Robert Piché (present)
   • · Attendance added: Sébastien Lafrenière (present)
   • · Attendance added: Anne Levesque (present)
   • · Attendance added: Maude Tourangeau (present)