July 6, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la 571e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 6 juillet 2026 à 19 h 30, au lieu habituel des délibérations, diffusée en direct sur la page Facebook et sur la chaîne YouTube de la Ville ain…
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la 570e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 15 juin 2026 à 19 h 30 au lieu habituel des délibérations, soit et est approuvé tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le règlement omnibus 2026-14 amendant le règlement concernant l'émission des permis et certificats (2014-09), le règlement de lotissement (2014-10) et le règlement de zonage (2014-14), dans le but de simplifier, harmoniser et accélérer…
   • · Motion 4 added: QUE le règlement 2026-23 amendant le règlement 2023-29 concernant la gestion des matières résiduelles afin d'assurer la propreté et la salubrité des immeubles, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante QUE le maire et le directeur du service des travaux publics, ou leurs représentants légaux, soient et sont autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, un avenant au c…
   • · Motion 6 added: QUE les états financiers au 31 décembre 2025 de Transport La Promenade inc., préparés par M. Daniel Tétreault, CPA, montrant des revenus de 551 359 $ et des dépenses de 612 555 $, soient et sont approuvés tels que préparés.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal entérine l'imposition de mesures disciplinaires à un employé de la Ville conformément à la recommandation RH-2026-04 au moyen d'une suspension de 5 jours sans traitement salarial, les 15-16-17-18 et 19 juin 2026, à…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal entérine l'imposition de mesures disciplinaires à un employé de la Ville conformément à la recommandation RH-2026-05 au moyen d'une suspension de 10 jours sans traitement salarial, les 23 et 25 juin, ainsi que les …
   • · Motion 9 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à des travaux de concassage de MG-20 dans le secteur du chemin Baie-Carrière, au chemin du Twin, soit et est ratifiée à toute f…
   • · Motion 10 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives au tamisage de 9000 tonnes métriques de sable abrasif pour la saison 2026-2027 soit et est ratifiée à toute fin que de droit. Q…
   • · Motion 11 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise l'octroi du contrat relatif à des services professionnels d'accompagnement pour l'élaboration d'un plan directeur des parcs, des espace…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal prend acte des avis sur le rapport concerné et les accepte.
   • · Motion 13 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Serge Allard (present)
   • · Attendance added: Valérie Dufour (present)
   • · Attendance added: Maryse Ouellet (present)
   • · Attendance added: Frédéric Vincent (present)
   • · Attendance added: Jean St-Jules (present)
   • · Attendance added: Sylvie Hébert (present)
   • · Attendance added: Cathy Elliott Morneau (present)
   • · Attendance added: Sophie Gareau (present)
   • · Attendance added: Chantale Gilbert (present)
   • · Attendance added: Katy Veilleux (present)
   • · Attendance added: Dave Tremblay (absent)
   • · Attendance added: Marc Boulianne (absent)