June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la 569e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 1er juin 2026 à 19 h 30, au lieu habituel des délibérations, diffusée en direct sur la page Facebook et sur la chaîne YouTube de la Ville ains…
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la 568e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le mardi 19 mai 2026 à 19 h 30 au lieu habituel des délibérations, soit et est approuvé tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le premier projet de règlement 2026-12 amendant le plan d'urbanisme adopté en vertu du règlement 2014-13 en modifiant une partie des aires d'affectation à dominante Ha, Hb et REC dans le Domaine des Deux Lacs, ainsi que le règlement de…
   • · Motion 4 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le maire et la greffière, ou leurs représentants légaux, soient et sont autorisées à signer, pour et au nom de la Ville, une entente concernant un crédit de taxes fo…
   • · Motion 5 added: QUE la liste des salaires versés ainsi que des comptes payés et à payer pour le mois d'avril 2026, telle que ci-dessous détaillée et totalisant 8 816 021,86 $ (certificat de crédits suffisants no 242), soit et est approuvée telle que prépa…
   • · Motion 6 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'Union des municipalités du Québec soit et est autorisée à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Abitibi-Témiscami…
   • · Motion 7 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal entérine les mandats respectifs des membres du CCSRM de la façon indiquée au tableau suivant:
   • · Motion 8 added: QUE Mme Karine Dufresne de Bio-Rives, ainsi que M. Phillip Sidorenko, directeur du Service de l'ingénierie, soient et sont mandatés pour agir pour et au nom de la Ville pour déposer toute demande de certificat d'autorisation (CA) ainsi que…
   • · Motion 9 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à une étude de balancement hydraulique sur le territoire de la Ville de Val-d'Or, soit et est ratifiée à toute fin que de droit…
   • · Motion 10 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives au projet de caractérisation environnementale de panache de contamination en PFAS, soit et est ratifiée à toute fin que de droi…
   • · Motion 11 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal résilie le contrat relatif aux travaux d'entretien des espaces verts du secteur Dubuisson pour les années 2026 et 2027 octroyé à 9467-2334 Québe…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE la 22e version du plan-projet d'opération cadastrale du développement domiciliaire du Domaine des Deux Lacs, concernant la partie centrale de celui-ci, réalisé par B…
   • · Motion 13 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. Que le conseil municipal appuie la demande d'autorisation de Monsieur Donald Rancourt auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec afin d'utili…
   • · Motion 14 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE la Ville autorise M. Hendrix Mcfadden-Gingras, directeur du Service de gestion des bâtiments, à signer, pour et en son nom, l'autorisation de collecte de données dan…
   • · Motion 15 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise l'octroi du contrat relatif à l'acquisition de radars pédagogiques pour les secteurs de Val-Senneville et Vassan Signalisation Kalitec …
   • · Motion 16 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Serge Allard (present)
   • · Attendance added: Dave Tremblay (present)
   • · Attendance added: Valérie Dufour (present)
   • · Attendance added: Maryse Ouellet (present)
   • · Attendance added: Frédéric Vincent (present)
   • · Attendance added: Jean St-Jules (present)
   • · Attendance added: Sylvie Hébert (present)
   • · Attendance added: Cathy Elliott Morneau (present)
   • · Attendance added: Marc Boulianne (present)
   • · Attendance added: Sophie Gareau (present)
   • · Attendance added: Chantale Gilbert (present)
   • · Attendance added: Katy Veilleux (present)
   • · Participation added: Frédéric Vincent recuse
   • · Participation added: Frédéric Vincent recuse