February 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la 562e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 16 février 2026 à 19 h 30, au lieu habituel des délibérations, diffusée en direct sur la page Facebook et sur la chaîne YouTube de la Ville ai…
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la 561e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 2 février 2026 à 19 h 30 au lieu habituel des délibérations, soit et est approuvé tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le règlement 2026-07 adoptant un Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil municipal de la Ville de Val-d'Or, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE le premier projet de règlement 2026-10 amendant le règlement de zonage 2014-14 dans le but d'en modifier diverses dispositions générales ainsi que d'autoriser la classe d'usage H-c - Bifamiliale jumelée à l'intérieur de la zone 956-Ha,…
   • · Motion 5 added: QUE le maire et la greffière, ou leurs représentants légaux, soient et sont autorisées à signer, pour et au nom de la Ville, une entente pour l'acquisition et la licence d'utilisation du logiciel GOcité, substantiellement conforme au proje…
   • · Motion 6 added: QUE la signature de l'entente de partenariat relative à la fourniture des services de quatre cadets pour la période régulière débutant le 31 mai 2026, et se terminant au plus tard le 30 septembre 2026, entre la Ville et la Sûreté du Québec…
   • · Motion 7 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise la présentation d'une demande d'aide financière d'un montant de 652 190 $ au ministère de la Culture et des Communications dans le cadr…
   • · Motion 8 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE la résolution 2025-311 soit abrogée en conséquence. QUE les prévisions budgétaires de Transport La Promenade Inc., pour son exercice financier se terminant le 31 déc…
   • · Motion 9 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante; QUE la résolution 2025-313 soit abrogée. QUE la Ville s'engage à respecter les critères d'admissibilité du Programme de soutien au transport adapté 2025-2027 après en av…
   • · Motion 10 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à la location d'une pelle hydraulique sur chenille de catégorie 1306, ayant au compteur un maximum de 2500 heures d'utilisation…
   • · Motion 11 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives aux travaux d'entretien des espaces verts des secteurs de Louvicourt et Val-d'Or pour les années 2026 et 2027 soit et est ratif…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives aux travaux d'entretien des espaces verts du secteur Dubuisson pour les années 2026 et 2027 soit et est ratifiée à toute fin qu…
   • · Motion 13 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives aux travaux d'entretien des espaces verts du secteur Sullivan pour les années 2026 et 2027 soit et est ratifiée à toute fin que…
   • · Motion 14 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives aux travaux d'entretien des espaces verts du secteur Vassan pour les années 2026 et 2027 soit et est ratifiée à toute fin que d…
   • · Motion 15 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives aux travaux d'entretien des espaces verts du secteur Val-Senneville pour les années 2026 et 2027 soit et est ratifiée à toute f…
   • · Motion 16 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal refuse la demande de dérogation mineure présentée par M. Pascal Rochette, concernant le lot 4 541 697 du cadastre du Québec, circonscription fon…
   • · Motion 17 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante; QUE le conseil municipal acquiesce à la demande de dérogation mineure présentée par Géoposition Arpenteur-géomètre, pour le compte de Mme Lise Lafond et M. Claude Buteau…
   • · Motion 18 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal amende la résolution 2025-404 adoptée le 15 décembre 2025, ainsi qu'il suit: 1) en remplaçant les 10e, 11e et 12e paragraphes de la page 2 de l’…
   • · Motion 19 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE, dans le cadre de la proportion de 50% décrite ci-dessus, le Sous-Poste de camionnage en vrac Abitibi-Est soit tenu de prioriser l'attribution du travail à des camio…
   • · Motion 20 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE la Ville de Val-d'Or appuie les demandes de l'UMQ en immigration, soit de demander: - Au gouvernement du Québec, la mise en place d'une clause de droits acquis pour …
   • · Motion 21 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Dave Tremblay (present)
   • · Attendance added: Marc Boulianne (present)
   • · Attendance added: Maryse Ouellet (present)
   • · Attendance added: Sophie Gareau (present)
   • · Attendance added: Serge Allard (present)
   • · Attendance added: Cathy Elliott Morneau (present)
   • · Attendance added: Sylvie Hébert (present)
   • · Attendance added: Valérie Dufour (present)
   • · Attendance added: Jean St-Jules (present)
   • · Attendance added: Frédéric Vincent (present)
   • · Attendance added: Katy Veilleux (present)