February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la 561e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 2 février 2026 à 19 h 30, au lieu habituel des délibérations, diffusée en direct sur la page Facebook et sur la chaîne YouTube de la Ville ain…
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la 560e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 19 janvier 2026 à 19 h 30 au lieu habituel des délibérations, soit et est approuvé tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le règlement 2025-42 amendant le règlement de zonage 2014 - 14 dans le but d'autoriser l'usage 2089 -Industrie d'autres produits alimentaires dans la zone 899-Ia, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE le second projet de règlement 2025-45 amendant le règlement de zonage 2014-14 dans le but d'autoriser les usages 7441 - Marina, port de plaisance et quai d'embarquement pour croisière (excluant les traversiers), 7443 - Station-service …
   • · Motion 5 added: QUE le règlement 2026-06 relatif aux modalités de publication des avis publics, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 6 added: QUE le règlement 2026-08 décrétant une dépense de 1 375 000 $ et un emprunt de 1 375 000 $ pour l'achat d'un camion autopompe pour le Service de sécurité incendie, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 7 added: QUE le règlement 2026-15 décrétant une dépense de 9 021 100,00 $ et un emprunt de 9 021 100,00 $ pour le réaménagement du secteur ouest de la 3e Avenue, l'aménagement de surface sur la 3e Avenue, entre la rue de l'Escale et la rue Thibault…
   • · Motion 8 added: QUE le règlement 2026-16 - règlement décrétant une dépense de 2 970 000,00 $ et un emprunt de 2 970 000,00 $ pour la réalisation du prolongement des services municipaux de la rue Giguère, entre la rue Duchesne et la rue Marcoux (Phase 2), …
   • · Motion 9 added: QUE le règlement 2026-17 décrétant une dépense de 1 430 000 $ et un emprunt de 1 430 000 $ pour la réalisation de divers travaux de construction, de réfection, de rénovation ou d'entretien de bâtiments municipaux et de systèmes, soit et es…
   • · Motion 10 added: QUE le règlement 2026-18 décrétant une dépense de 2 475 550 $ et un emprunt de 2 475 550 $ afin de défrayer les honoraires professionnels associés à divers projets, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 11 added: QUE le règlement 2026-19 décrétant une dépense de 9 124 500, 00 $ et un emprunt de 9 124 500, 00 $ pour la réalisation de divers travaux relatifs à l'augmentation de traitement de l'usine d'épuration, l'acquisition de compteurs d'eau, le r…
   • · Motion 12 added: QUE le règlement 2026-20 décrétant une dépense de 925 100,00 $ et un emprunt de 925 100,00 $ pour la réalisation de divers travaux relatifs à des correctifs à apporter à la piste cyclable sur la route 117, au remplacement de l'éclairage du…
   • · Motion 13 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante QUE la greffière, ou sa représentante légale, soit et est autorisée à signer, pour et au nom de la Ville, une cession de droit de passage exclusif pour un sentier de moto…
   • · Motion 14 added: QUE la liste des salaires versés ainsi que des comptes payés et à payer pour le mois de décembre 2025, telle que ci-dessous détaillée et totalisant 10 234 405.49 $ (certificat de crédits suffisants no 238), soit et est approuvée telle que …
   • · Motion 15 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QU'une demande d'aide financière pour la formation de Madame Élizabeth Turnblom dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires o…
   • · Motion 16 added: QUE la Ville s'engage à respecter les modalités du guide qui s'appliquent à elle. QUE la Ville s'engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonc…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal entérine l'imposition de mesures disciplinaires à un employé de la Ville conformément à la recommandation RH-2026-01 au moyen d'une suspension d'un jour sans traitement salarial, lequel a eu lieu le 14 janvier 2026…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal entérine l'imposition de mesures disciplinaires à un employé de la Ville conformément à la recommandation RH-2026-02 au moyen d'une suspension de trois (3) jours sans traitement salarial, lesquels ont eu lieu les 2…
   • · Motion 19 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise l'octroi du contrat relatif à l'installation des sorties d'eau sur les bâtiments de la phase 5 de la 3e Avenue à Plomberie D. Sévigny I…
   • · Motion 20 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise l'octroi du contrat relatif à l'achat des bornes de paiement pour stationnement dans le cadre du projet de revitalisation de la 3e Aven…
   • · Motion 21 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise l'octroi du contrat relatif au service de conciergerie pour l'hôtel de Ville et le complexe culturel Marcel-Monette à Entretien Amelaf …
   • · Motion 22 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal confirme la reconnaissance des organismes et autorise le versement du montant en soutien financier pour l'année 2026, tel que le tout apparaît a…
   • · Motion 23 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Cathy Elliott Morneau (present)
   • · Attendance added: Marc Boulianne (present)
   • · Attendance added: Serge Allard (present)
   • · Attendance added: Dave Tremblay (present)
   • · Attendance added: Valérie Dufour (present)
   • · Attendance added: Maryse Ouellet (present)
   • · Attendance added: Frédéric Vincent (present)
   • · Attendance added: Sylvie Hébert (present)
   • · Attendance added: Jean St-Jules (absent)
   • · Attendance added: Sophie Gareau (present)
   • · Attendance added: Chantale Gilbert (present)
   • · Attendance added: Katy Veilleux (present)