January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour en ajoutant les sujets suivants : 9.1 Renouvellement du Contrat Cadre de Services de Communications Non-Tarifés avec Télébec 9.2 Demande d’aide financière du Centre de prévention du suicide de Senneterre : souper-…
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 15 décembre 2025 soit approuvé tel que soumis.
   • · Motion 3 added: Que la Ville de Senneterre approuve la liste des comptes à payer, préalablement vérifiée par le conseiller Raymond Matte, au montant de 680 432,64 $ au fonds de l’état des activités financières.
   • · Motion 4 added: Que la Ville de Senneterre procède à la création du poste de préposé des Services généraux et qu’elle approuve la description de tâches ainsi que la grille salariale relative à ce poste.
   • · Motion 5 added: Que la nouvelle version de l’organigramme, datée du 19 janvier 2026, soit approuvée telle que présentée et qu’elle soit en vigueur à compter du 19 janvier 2026.
   • · Motion 6 added: Que la Ville de Senneterre embauche M. Antoine Bélanger à titre de préposé des Services généraux, aux conditions suivantes : — Il s’agit d’un emploi de catégorie col blanc à temps partiel à 30 heures par semaine; — Le début de l’emploi a é…
   • · Motion 7 added: Que la Ville de Senneterre embauche M. Martin Lamarche à titre de directeur des travaux publics aux conditions suivantes : — Il s’agit d’un emploi de catégorie cadre; — Le début de l’emploi a été le 9 janvier 2026; — M. Lamarche est assuje…
   • · Motion 8 added: Que la Ville de Senneterre autorise l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Abitibi-Témiscamingue et Nord québécois dans les mêmes proportions que ceux-c…
   • · Motion 9 added: D’ajuster à la hausse le salaire des employés cadres, des employés de secrétariat et des employés surnuméraires non syndiqués de la façon suivante : — 2,00 %, et ce, rétroactivement au 1er janvier 2026; — 2,25 % à compter du 1er janvier 20…
   • · Motion 10 added: Que la Ville de Senneterre informe le ministère des Transports et de la Mobilité durable de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales de niveaux 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situ…
   • · Motion 11 added: Que la Ville de Senneterre, conformément aux articles 10.1 et 11.2 du règlement no 2018-656 sur la gestion contractuelle, octroie un contrat d’approvisionnement en carburant diesel aux compagnies suivantes : 1) Les Pétroles Branconnier (91…
   • · Motion 12 added: Que la rémunération payable aux membres du Comité consultatif d’urbanisme soit établie comme suit : — Pour le président : 30 $ par présence aux assemblées; — Pour les autres membres : 25 $ par présence aux assemblées. Qu’aucune rémunératio…
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal de la Ville de Senneterre accepte la demande de dérogation mineure; Que le conteneur maritime possède une finition externe identique aux bâtiments principal et secondaire; Que ce dit bâtiment ait une toiture ayant …
   • · Motion 14 added: Que le conseil municipal de la Ville de Senneterre accepte la demande de dérogation mineure pour la marge de recul avant de l’immeuble situé au 171, 1re Rue Est, tel que présenté; Toutefois, advenant le démantèlement de la rampe d’accès à …
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal ratifie l’intervention et la signature apposée par Mme Anne-Renée Jacob, directrice générale, relativement au bail conclu avec l’Association des amis du hockey mineur de Senneterre inc.; Que la résolution no 2025-2…
   • · Motion 16 added: Que la Ville de Senneterre approuve les prévisions budgétaires de l’Office municipal d’habitation de Senneterre pour l’exercice financier 2026 : — Projet no 001 (52 logements : 10e Avenue et 11e Avenue, 2e Rue Est et 3e Rue Est) • Revenus …
   • · Motion 17 added: — Que la Ville de Senneterre autorise le renouvellement du Contrat cadre de services de communications Non-Tarifés intervenu avec Télébec pour une durée supplémentaire de cinq (5) ans, soit du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2031, conformé…
   • · Motion 18 added: Que la Ville de Senneterre achète 8 billets pour le souper-bénéfice « À table pour la vie » organisé par le Centre de prévention du suicide de Senneterre, à titre d’aide financière au profit de cet organisme. L’événement aura lieu le vendr…
   • · Motion 19 added: Que la Ville de Senneterre octroie une aide financière de 250 $ au Centre de services scolaire de l’Or-et-des-Bois dans le cadre de la tenue du gala de reconnaissance de la formation générale des adultes qui aura lieu à Val-d’Or le 22 avri…
   • · Motion 20 added: Que la Ville de Senneterre octroie une aide financière de 500 $ à la Ressource pour personnes handicapées de l’Abitibi-Témiscamingue / Nord-du-Québec dans le cadre du 29e Téléthon régional de cet organisme qui aura lieu le 25 janvier 2026.…
   • · Attendance added: Raymond Matte (present)
   • · Attendance added: René Paquin (present)
   • · Attendance added: Véronique Perrier (present)
   • · Attendance added: Danio Fournier (present)
   • · Attendance added: Jade Morel-Garneau (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Pelletier (present)
   • · Attendance added: Anne-Renée Jacob (present)
   • · Attendance added: Martine Mainville (present)
   • · Attendance added: Nathalie-Ann Pelchat (present)