April 20, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le règlement no 2026-1544 intitulé Règlement relatif au Code d’éthique et de déontologie des élu.es de la Ville de Mont-Joli.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale, à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, le bail de location de terrain soit une partie du lot 6 387 347 du cadastre du …
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal modifie la résolution 26.03.104 et autorise monsieur Claude Vézina, Vallier April, et madame Mélissa Caron à participer à la Tournée municipale 2026, organisée par l’organisme Vivre en Ville qui se tiendra le 30 av…
   • · Motion 6 added: D’accepter la recommandation de nommer les personnes et organismes sélectionnés à titre de lauréat du Mérite municipal dans leur catégorie respective pour l’année 2026.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal demande formellement à la compagnie TELUS d'assurer un service cellulaire adéquat au secteur du lac du Gros Ruisseau et de prendre les mesures nécessaires afin d'améliorer de manière concrète la couverture cellulai…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise mesdames Annie Blais, Mélissa Brochu et Carole Raîche ainsi que messieurs Martin Soucy, Denis Dubé, Vallier April, Claude Vézina et Robin Guy à participer aux assises de l’Union de…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli nomme messieurs Claude Vézina, Martin Soucy et Denis Dubé ainsi que madame Carole Raîche à titre de membres de la Commission du développement économique, de l’urbanisme et de l’environnemen…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le budget révisé 2026 de l’Office d’habitation Fleuve et Vallée.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli nomme messieurs Martin Soucy, Claude Vézina et Vallier April sur le comité de retraite de la Ville de Mont-Joli.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le renouvellement de l’adhésion à Québec municipal pour la période du 1er mai 2026 au 30 avril 2027 au coût de 910 $ taxes applicables en sus.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise madame Myriam Albert, directrice du développement industriel et commercial à participer au colloque PALME QUÉBEC 2026 qui se tiendra les 29 et 30 avril 2026 à Trois-Rivières
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise l’embauche des personnes suivantes : [liste de noms] à titre de monitrice/moniteur; [liste de noms] à titre d’aide-moniteur; [nom] à titre de monitrice aquatique; [noms] à titre d’…
   • · Motion 15 added: QUE messieurs Olivier Langlois, Ludovic Beaulieu et Kaleb Bouchard soient engagés afin de travailler aux travaux publics à titre d’étudiants selon les conditions établies dans la convention collective de travail entre la Ville de Mont-Joli…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli attribue le contrat no LOI-2026-01 Mise aux normes du gymnase au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Construction Bouillon au montant de 39 868.76 $ taxes incluses.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli attribue le contrat d’inspection des systèmes incendies au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Chubb au montant de 30 460.02 $ taxes incluses.
   • · Motion 18 added: QUE la Ville de Mont-Joli autorise le Club École Gymn’As de La Mitis à organiser une activité de financement sous la forme d’un pont payant le 30 mai 2026 de 8h30 à 15h30.
   • · Motion 19 added: QUE la Ville de Mont-Joli autorise le Baseball mineur de Mont-Joli à organiser une activité de financement sous la forme d’un pont payant le 20 juin 2026 de 8h00 à 15h00.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli nomme messieurs Martin Soucy et Robin Guy ainsi que mesdames Mélissa Brochu et Carole Raîche à titre de membres de la Commission des loisirs, de la culture et des relations citoyennes.
   • · Motion 21 added: QUE la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Roch Nadeau, directeur du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à déposer une demande financière au programme Initiatives culturelles de la MRC de La Mitis pour et au nom …
   • · Motion 22 added: QUE le contrat no TP-2026-005 Lignage de rues soit attribué au plus bas soumissionnaire conforme soit à Multi-lignes de l’Est au montant de 17 460.38 $ taxes incluses.
   • · Motion 23 added: QUE le contrat no TP-2026-007 Pose de clôtures entre la rue Jennifer - Lelièvre et le commerce Resto hydraulique soit attribué au plus bas soumissionnaire conforme soit à CM Clôtures Inc. au montant de 14 490.06 $ taxes incluses.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, la convention d’aide financière à intervenir avec le ministre des Transports et …
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli nomme madame Mélissa Caron, directrice de l’urbanisme et de de l’environnement à titre de fonctionnaire désignée pour l’application du règlement no 2017-1367 intitulé : Règlement sur la dém…
   • · Motion 26 added: De déposer le procès-verbal de la réunion du 8 avril 2026 du Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte la demande de dérogation mineure no DM2026-05 pour l’immeuble situé au 1750, rue Bertrand pour permettre de régulariser les marges latérales de 0.79 mètre et 0,83 mètre ainsi que le…
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no PIIA2026-08 concernant l’immeuble situé au 1542, rue des Oblats, soit le le remplacement de la section du revêtement extérieur du bâtiment principal de couleu…
   • · Motion 29 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no PIIA2026-09 concernant l’immeuble situé au 1740, boulevard Jacques-Cartier, soit le remplacement de six fenêtres blanches à carreaux pour quatre fenêtres à ca…
   • · Motion 30 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Françoise Virginie Lechasseur (present)
   • · Attendance added: Martin Soucy (present)
   • · Attendance added: Claude Vézina (present)
   • · Attendance added: Annie Blais (present)
   • · Attendance added: Robin Guy (present)
   • · Attendance added: Vallier April (present)
   • · Attendance added: Denis Dubé (present)
   • · Attendance added: Mélissa Brochu (absent)
   • · Attendance added: Carole Raîche (present)
   • · Attendance added: Pierre Fiola (present)