March 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le renouvellement de l’adhésion et le paiement de la cotisation annuelle à Tourisme Gaspésie pour l’année 2026 au montant de 1 890.19 $, taxes incluses.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le renouvellement de l’adhésion et le paiement de la cotisation annuelle à l’Association des professionnels en loisir municipal du Bas-Saint-Laurent pour l’année 2026 pour Roch Nad…
   • · Motion 5 added: QUE le rapport d’activités du trésorier d’élection pour l’année 2025 soit déposé au conseil municipal; QUE le conseil municipal accepte le rapport du trésorier concernant les activités prévues au financement des partis politiques municipau…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement du montant total de 277 063.54 $ à la municipalité de Sainte-Flavie en compensation pour l’annexion du territoire de l’institut Maurice Lamontagne en quatre versements de 69 265.88 $ aux dates …
   • · Motion 7 added: QUE madame Mélanie Gagné-Cyr soit engagée au titre d’adjointe administrative au Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Mont-Joli à compter du 24 mars 2026 sur ses fonctions surnuméraires.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli octroie le contrat pour le maintien de l’équité salariale 2025 à Groupe Gallagher au montant de 13 000 $ taxes incluses et autorise madame Élaine Guilbaut à signer, pour et au nom de la Vil…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte l'organigramme proposé de février 2026.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, le contrat de location de matelas à intervenir avec le Club de Patinage de vites…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise madame Érika Gauthier et monsieur Gabriel Labat à procéder à leur inscription au Forum plein air du Bas-Saint-Laurent 2026, qui se tiendra le 15 avril 2026 à Rimouski, au coût de 65 $ plus taxes par person…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le rapport annuel du Service d’incendie pour l’année 2025, tel que rédigé et autorise le Service des incendies à le transmettre au ministère de la Sécurité publique.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’entente de partenariat Partage d’une remorque de décontamination avec la m…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise le maire, monsieur Martin Soucy, et la directrice générale, madame Carole Raîche, à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, le contrat de service en coordination des activités préparatoires et opé…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal autorise, madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’offre de service reçue de madame Valérie Delisle-Gagnon, biologiste, au coût de 10 750$, taxes en sus, dans l…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise, madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’offre de service reçue, au coût de 6 060,33$, taxes incluses, de l’Organisme des bassins versants du nord-est…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal autorise le maire, monsieur Martin Soucy, et la directrice générale, madame Carole Raîche, à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’entente de services à intervenir avec la MRC de La Mitis dans le cadre…
   • · Motion 18 added: QUE le contrat Fourniture de matériaux granulaires pour l’année 2026 soit accordé en priorité et selon la disponibilité des items à : Construction DJL Inc., carrière Sainte-Flavie... Claveau Concassage et Granulats ltée... Banville et Coul…
   • · Motion 19 added: QUE le contrat pour la fourniture d’enrobés bitumineux pour l’année 2026 soit accordé à : Groupe Colas Québec inc. ... Pavage Rimouski
   • · Motion 20 added: QUE le contrat de service pour la fourniture de machinerie avec opérateur pour l’année 2026 est accordé aux plus bas soumissionnaires dans chacune des catégories selon leur disponibilité et du règlement sur la gestion contractuelle de la V…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal autorise monsieur Joël Lavoie à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’offre de service de CIMSOFT pour la plateforme informatique et cellulaire du traitement des données pour l’usine de traitement des …
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte le dépôt du procès-verbal de la réunion du 4 mars 2026 du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) dont les faits saillants sont : 1 demande de PIIA.
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no PIIA2026-07 concernant l’immeuble situé au 1015, boulevard Jacques-Cartier, soit l’implantation de 2 bornes de recharge.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte la demande de dérogation mineure no DM2026-04, soit la construction d’un nouveau bâtiment principal commercial sans porte d’entrée sur le mur avant, alors que l’article 6.11 du règl…
   • · Motion 25 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Pierre Fiola (present)
   • · Attendance added: Martin Soucy (present)
   • · Attendance added: Claude Vézina (present)
   • · Attendance added: Annie Blais (present)
   • · Attendance added: Robin Guy (present)
   • · Attendance added: Vallier April (present)
   • · Attendance added: Mélissa Brochu (present)
   • · Attendance added: Denis Dubé (present)
   • · Attendance added: Françoise Virginie Lechasseur (present)
   • · Attendance added: Carole Raîche (present)