June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: que l’assemblée ordinaire du Conseil de la Ville de Métis-sur-Mer soit ouverte à 19h32.
   • · Motion 2 added: d’adopter l’ordre du jour suivant pour la séance
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 4 mai 2026 soit adopté.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil s'engage à participer au projet de de coopération intermunicipale en gestion documentaire... QUE le conseil accepte d'assumer une partie des coûts... QUE le conseil nomme la MRC de La Mitis... QUE le conseil désigne le direc…
   • · Motion 5 added: QUE la Ville de Métis-sur-Mer accorde une contribution financière d’environ 250 $ à la Fondation Santé Mitis... QUE cette contribution soit imputée au poste budgétaire approprié; QUE la direction générale soit autorisée à procéder au paiem…
   • · Motion 6 added: DE demander au gouvernement du Québec de revoir son exigence d’un certificat de qualification en arboriculture-travaux au sol... DE transmettre la présente résolution...
   • · Motion 7 added: D’entériner et de confirmer la réalisation des travaux de réfection de trottoirs, lesquels ont été réalisés par la municipalité dans le cadre du Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) 2023.
   • · Motion 8 added: D’autoriser le paiement de la facture de Vision Mitis au montant de 10 627,10 $ ; DE mandater Vision Mitis afin de compléter les tâches de chargé de projet...
   • · Motion 9 added: QUE la Ville de Métis-sur-Mer procède à l’acquisition d’une parcelle de terrain appartenant au Centre des services scolaires Phares au montant de 1$; QUE Mme Jessica Bouchard... et/ou la mairesse... soient autorisés à signer...
   • · Motion 10 added: QUE la Ville de Métis-sur-Mer prolonge jusqu’au 31 décembre 2026 le prêt temporaire de 201 975 $... QUE la Ville de Métis-sur-Mer prolonge jusqu’au 31 décembre 2026 le prêt temporaire de 145 192 $... D’autoriser Mme Jessica Bouchard... et/…
   • · Motion 11 added: QUE le poste de Mme Jessica Bouchard actuellement intitulé « Directrice générale adjointe » est désormais intitulé « Directrice générale et greffière-trésorière adjointe »; QUE la présente résolution prend effet immédiatement; QUE Mme Jess…
   • · Motion 12 added: DE nommer madame Jessica Bouchard directrice générale adjointe à titre de cosignataires des effets bancaires... DE nommer madame Jessica Bouchard à titre d’administrateur principal de l’outil « AccèsD Affaires »...
   • · Motion 13 added: QUE la directrice générale adjointe Jessica Bouchard soit nommée comme responsable des services électroniques... QUE la Ville consente à ce que son représentant Jessica Bouchard soit autorisé...
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal approuve le contrat à intervenir entre la Ville de Métis-sur-Mer et le Centre d’appel d’urgence des régions de l’Est du Québec (CAUREQ)... QUE ce contrat soit conclu... QUE le maire et le directeur général greffier…
   • · Motion 15 added: QUE le Conseil de la Ville de Métis-sur-Mer adopte la liste des comptes à payer et des dépenses incompressibles de mai 2026 pour un montant de 87 423,32 $, adopte le rapport des salaires qui s’élève à 36 049,19 $ et autorise le trésorier à…
   • · Motion 16 added: QUE la Ville de Métis-sur-Mer engage M. Bernard Béland pour la période du 8 juin au 18 septembre inclusivement au taux de 23 $/heure et que la semaine de travail soit de 37 heures.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 26-196 modifiant le règlement de zonage numéro 08-38.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 26-197 modifiant le règlement de lotissement numéro 08-39.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 26-198 modifiant le règlement de construction numéro 08-41.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 26-199 modifiant le règlement des permis et certificats numéro 08-42.
   • · Motion 21 added: D’octroyer le contrat à la firme LER comme laboratoire pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux pour le projet de la Place des Marronniers pour un montant de 10 045 $ plus taxes.
   • · Motion 22 added: D’autoriser Excavation Léon chouinard à exécuter les travaux pour l’entrée de service d’aqueduc sur la rue de l’Église au coût de 24 000 $ plus taxes et frais de voirie, conditionnellement à ce que la Société de développement de l’Est acce…
   • · Motion 23 added: D’autoriser le directeur général et/ou la mairesse à signer une entente avec CMétis pour l’enregistrement de servitudes en faveur de la Ville de Métis-sur-Mer ; DE nommer la firme Nova notaires de Mont-Joli pour effectuer la transaction d’…
   • · Motion 24 added: D’autoriser l’acquisition des matériaux à la compagnie Excavation de l’Est ; QUE la présente résolution annule la résolution #26-05-097 du 4 mai 2026...
   • · Motion 25 added: procédé à l’embauche des employés pour le camp de jour pour 7 semaines du 22 juin au 7 août 2026
   • · Motion 26 added: que la présente séance soit levée à 21h36.
   • · Attendance added: Pascale Geoffroy (present)
   • · Attendance added: Mathieu Payeur (present)
   • · Attendance added: Natahalie Girard (present)
   • · Attendance added: Simon Brochu (present)
   • · Attendance added: Sylvie Tremblay-Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jessica Bouchard (present)
   • · Attendance added: Christopher Astle (absent)
   • · Attendance added: Tracy Sim (absent)
   • · Participation added: Simon Brochu depart
   • · Participation added: Mathieu Payeur depart