February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Il est proposé par monsieur Philippe Carroll et unanimement résolu que les membres du conseil adoptent l’ordre du jour présenté.
   • · Motion 2 added: Il est proposé par madame Anne-Marie Martel et unanimement résolu que les membres du conseil adoptent le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026, tel que lu au préalable par les membres du conseil.
   • · Motion 3 added: d’AUTORISER le paiement des dépenses par paiement direct au montant de 23 169,45$, d’AUTORISER le paiement des dépenses par chèque au montant de 250,00$ ainsi que d’ACCEPTER l’ensemble du rapport de dépenses du mois de janvier 2026.
   • · Motion 4 added: que le conseil municipal autorise et délègue la directrice générale, madame Cathy Ouellet, à procéder à la signature des documents nécessaires à la conclusion de la transaction ci-haut mentionnée, pour et au nom de la municipalité de Grand…
   • · Motion 5 added: que les conseillers présents adoptent le règlement 2026-0269, qui figure en annexe.
   • · Motion 6 added: que le conseil de la Municipalité de Grand-Métis approuve l’état mentionnant les personnes endettées envers la municipalité pour taxes municipales au 9 février 2025 (capital et intérêts) pour l’année 2025 et antérieures.
   • · Motion 7 added: que le conseil municipal : ACCEPTE l’offre de service de L.E.R au montant de 6 570.00$ avant taxes, pour la reconnaissance géotechnique du nouveau développement domiciliaire; AUTORISE la firme L.E.R à communiquer les résultats de leur anal…
   • · Motion 8 added: que le conseil municipal adopte ce règlement qui se lit comme suit : [règlement numéro 2025-0266 modifiant le règlement de zonage numéro 2011-0145]
   • · Motion 9 added: que le conseil municipal adopte ce projet de règlement qui se lit comme suit : [règlement numéro 2026-0270 modifiant le règlement de construction numéro 2011-0148]
   • · Motion 10 added: de donner une commandite au montant de 50,00$ pour l’album des finissants du Mistral.
   • · Motion 11 added: de donner une commandite au montant de 50,00$ pour le défi OseEntreprendre.
   • · Motion 12 added: de donner une commandite au montant de 50,00$ pour l’Harmonie du Mistral.
   • · Motion 13 added: que le conseil municipal de Grand-Métis, lors de sa séance du 9 février 2026 proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars et ce, pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 14 added: De déclarer la 3e semaine de février Les Journées de la persévérance scolaire dans notre municipalité, soit du 16 au 20 février 2026 ; D’appuyer les efforts des partenaires de COSMOSS mobilisés autour de la lutte au décrochage ; De nous en…
   • · Motion 15 added: d’appuyer le projet d’un nouveau pavillon extérieur pour le marché public de Sainte-Flavie et de mandater la directrice générale, madame Cathy Ouellet et le maire, monsieur Jocelyn Fournier, à signer une lettre d’appui pour ce projet.
   • · Motion 16 added: de présenter une motion de félicitations à l’égard de madame Josy-Anne Bérubé, suite à l’article paru dans la revue Bas-St-Laurent.
   • · Motion 17 added: que les membres du conseil lèvent la séance, il est 19h13, l’ordre du jour étant épuisé.
   • · Attendance added: Philippe Carroll (present)
   • · Attendance added: Anne-Marie Martel (present)
   • · Attendance added: France-Josée Lecours (present)
   • · Attendance added: Jocelyn Fournier (present)
   • · Attendance added: Suzie Ouellet (present)
   • · Attendance added: Cathy Ouellet (present)