May 11, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que rédigé ci-dessous
   • · Motion 2 added: D’adopter et de signer le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026, tel que rédigé, le cas échéant ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 3 added: De payer les comptes incluant les dépenses autorisées par délégation apparaissant sur le bordereau daté le 4 mai 2026 au montant de 386 492,16 $ ; De reconnaître le bordereau daté le 4 mai 2026 comme tenant lieu de reddition de comptes au …
   • · Motion 4 added: D’adopter, tel que déposé, le second projet de Règlement 835-26 modifiant le Règlement de zonage 601-18 de manière à redéfinir les usages autorisés dans les zones C-34, C-35, C-36, C-105, C-106 et C-107 et afin de redécouper les zones C-10…
   • · Motion 5 added: D’octroyer un contrat à l’entreprise Mécanique J. Clair inc. pour l’appel d’offres AO26-04 – Achat d’une pelle mécanique ; D’autoriser le paiement au montant de 209 300,00 $ (taxes non incluses), conformément à la soumission reçue le 4 mai…
   • · Motion 6 added: D’accepter, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90041 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 7 added: D’accepter, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90043 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 8 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90040 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 9 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90042 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 10 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90045 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 11 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90047 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 12 added: D’accepter la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90044, sous réserve de la condition suivante : Que les matériaux et les couleurs utilisés pour l’agrandissement soient identiques à ceux de la résidence …
   • · Motion 13 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90046 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 14 added: De nommer Mme Francine Girard à titre de représentante de la bibliothèque de la Ville de Shannon auprès du Réseau Biblio de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre t…
   • · Motion 15 added: De fixer la limite de vitesse à 40 km/h sur toute la longueur des rues suivantes : rue des Draveurs ; rue Mainguy ; rue Pouliot. De mandater le service des Travaux publics de procéder à l’installation des panneaux de signalisation selon le…
   • · Motion 16 added: De procéder à la création d’un poste permanent à temps plein de Chargé de projet – Infrastructures municipales au sein du service des Travaux publics ; D’autoriser la Direction générale, en collaboration avec le directeur des Travaux publi…
   • · Motion 17 added: D’autoriser la création du poste de directeur général adjoint et directeur des travaux publics, poste permanent à temps plein ; D’intégrer ce poste à l’organigramme officiel de la Ville ; De déterminer les conditions de travail, incluant l…
   • · Motion 18 added: De nommer M. Yanick Martel à titre de directeur général adjoint et directeur des travaux publics, poste permanent temps à plein ; D’assortir cette nomination au respect des modalités prévues au contrat de travail et à la politique des ress…
   • · Motion 19 added: De confirmer la levée de probation de M. Steve Marier au poste de journalier aux loisirs et à l’entretien de bâtiments ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 20 added: De mettre fin au lien d’emploi de l’employé numéro 340, à titre de journalier, à compter du 11 mai 2026 ; De verser à l’employé, le cas échéant, toutes les sommes qui lui sont dues, conformément aux dispositions légales, aux politiques int…
   • · Motion 21 added: Il est résolu de proclamer le 17 mai « Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie » et de souligner cette journée en tant que telle ; De hisser le drapeau de la fierté en soutien à la cause ; D’autoriser la direction géné…
   • · Motion 22 added: Il est résolu de lever la séance ordinaire à 20 h 24.
   • · Attendance added: Samuel Brault (present)
   • · Attendance added: Sébastien Bouchard (present)
   • · Attendance added: Saül Branco (present)
   • · Attendance added: Marie-Josée Monderie (present)
   • · Attendance added: David Paris (present)
   • · Attendance added: Sarah Perreault (present)
   • · Attendance added: Francine Girard (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Huot (present)
   • · Attendance added: Réjean Côté (present)