February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que rédigé ci-dessous
   • · Motion 2 added: D’adopter et de signer le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026, tel que rédigé, le cas échéant ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 3 added: De payer les comptes incluant les dépenses autorisées par délégation apparaissant sur le bordereau daté le 30 janvier 2026, au montant de 423 015,53 $ pour 2025 et 713 311,56 $ pour 2026, pour un montant total de 1 136 327,09 $ ; De reconn…
   • · Motion 4 added: D’adopter, tel que déposé, le Règlement 831-26 modifiant le Règlement de zonage 601-18 de manière à redéfinir les constructions complémentaires autorisées pour un chalet de villégiature ; De permettre à toute personne intéressée de s’expri…
   • · Motion 5 added: D’adopter, tel que déposé, le Règlement numéro 832-26 modifiant le Règlement 529-16 décrétant les règles de contrôle et de suivis budgétaires, abrogeant et remplaçant le Règlement 486 sur l’administration, ainsi que le Règlement 806-23 dél…
   • · Motion 6 added: Que le Conseil de la Ville de Shannon autorise la présentation d’une demande de subvention pour son projet de réaménagement de la halte Vélopiste ; Que le Conseil de la Ville soit autorisé à déposer une demande d’aide financière au FRCN à …
   • · Motion 7 added: Que la Ville de Shannon confirme qu’elle ne renouvellera pas sa participation financière au Service régional de transport collectif administré par la MRC de La Jacques-Cartier pour l’exercice financier 2027 ; Que le Conseil mandate les con…
   • · Motion 8 added: De renouveler le contrat avec l’entreprise Éditions Média Plus Communication pour l’édition gratuite du calendrier municipal pour les années 2027 et 2028, en portant le nombre d’exemplaires à 3 100 au lieu de 3 000, conformément à la soumi…
   • · Motion 9 added: D’autoriser les fonctionnaires concernés dans ce dossier à procéder au lancement de l’appel d’offres AO26-02 concernant les services professionnels d’un maître électricien pour le projet de réaménagement du site des loisirs ; D’autoriser l…
   • · Motion 10 added: D’autoriser les fonctionnaires concernés dans ce dossier à procéder au lancement de l’appel d’offres AO26-03 pour des services professionnels en ingénierie dans le cadre de la réfection de la rue Donaldson ; D’autoriser la direction généra…
   • · Motion 11 added: D’autoriser les fonctionnaires concernés dans ce dossier à procéder au lancement de l’appel d’offres AO26-04 pour l’achat d’une pelle mécanique ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas …
   • · Motion 12 added: D’autoriser les fonctionnaires concernés dans ce dossier à procéder au lancement de l’appel d’offres AO26-05 pour les travaux d’aménagement du parc de la centrale ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents…
   • · Motion 13 added: De refuser, telle que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90003, la dérogation sollicitée étant incompatible avec l’engagement réitéré de la Ville à préserver et à promouvoir son caractère environnemental, notamment par le res…
   • · Motion 14 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90002 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 15 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90004 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 16 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90006 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 17 added: D’abroger la Résolution 564-10-17 « Demande de bouclage concernant les lots 4 366 610, 4 366 578 et 4 586 810 situés dans le secteur du chemin de Wexford et de la rue de Calais, situés respectivement dans les zones F-46, F-47 et F-49 » D’a…
   • · Motion 18 added: D’abroger la Résolution 70-02-21 « Projet de développement d’immeubles hors périmètre urbain – Acceptation en principe du projet de bouclage entre la rue de Calais et le chemin de Wexford » ; D’autoriser la direction générale à signer et à…
   • · Motion 19 added: D’abroger la Résolution 274-07-22 « Autorisation conditionnelle d’ouverture de rues 2022-90061 – Rues reliant les rues de Calais et de Carlow au chemin de Wexford - Acceptation en principe » ; D’autoriser la direction générale à signer et …
   • · Motion 20 added: D’abroger la Résolution 275-07-22 « Modification – Résolution 070-02-21 « Projet de développement d’immeubles hors périmètre urbain – Acceptation en principe du projet de bouclage entre la rue de Calais et le chemin de Wexford » ; D’autori…
   • · Motion 21 added: D’abroger la Résolution 475-12-22 « Demande de Plans d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2022-90060 concernant les lots 4 366 578, 4 586 810, 4 586 868, 4 367 053 et 6 401 294 situés dans les zones F-46, F-47, F-49 et RU-62 …
   • · Motion 22 added: De nommer M. Maxime Duchesne à titre de membre du CCU pour une durée de deux (2) ans ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 23 added: Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; Que la Ville de Shannon autorise la présentation du projet de réaménagement du site des loisirs au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur dans le cadre d…
   • · Motion 24 added: De demander au ministère des Transports et de la mobilité durable du Québec (MTMD) de réduire la limite de vitesse de 70 km/h à 50 km/h sur une portion du boulevard Jacques-Cartier, de la rue Maple à la rue Hillside, située sur le territoi…
   • · Motion 25 added: De présenter une demande d’aide financière pour la formation de deux (2) pompiers pour le programme Pompier I dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Séc…
   • · Motion 26 added: De procéder à la modification du statut d’emploi de M. Jean-François Lefebvre, le faisant passer d’un poste permanent à temps partiel à un poste temporaire à temps partiel à titre de brigadier scolaire, entraînant ainsi la cessation de ses…
   • · Motion 27 added: De nommer M. Michael Sheehan à titre de brigadier scolaire, poste permanent à temps partiel et de lui attribuer la fonction de chef d’équipe pour les brigadiers scolaires à compter du 2 février 2026 ; D’assortir cette nomination aux dispos…
   • · Motion 28 added: D’entérinement l’embauche de M. Steve Marier, à titre de journalier au service des loisirs et à l’entretien des bâtiments, poste permanent à temps plein ; D’assortir cette nomination aux dispositions de la Politique de gestion des ressourc…
   • · Motion 29 added: D’autoriser l’embauche de Mme Alexandra Pineault pour le poste d’agente de soutien administratif, poste permanent à temps plein ; D’assortir cette nomination aux dispositions de la Politique de gestion des ressources humaines et de la gril…
   • · Motion 30 added: D’entériner l’embauche de M. Olivier Fiset à titre de journalier, poste temporaire à temps plein pour une période de trois (3) mois ; D’assortir cette nomination aux dispositions de la Politique de gestion des ressources humaines et de la …
   • · Motion 31 added: D’entériner l’embauche de M. Antony Rock à titre de journalier, poste temporaire à temps plein pour une période de trois (3) mois ; D’assortir cette nomination aux dispositions de la Politique de gestion des ressources humaines et de la gr…
   • · Attendance added: Sébastien Bouchard (present)
   • · Attendance added: Réjean Côté (present)
   • · Attendance added: Saül Branco (absent)
   • · Attendance added: Marie-Josée Monderie (present)
   • · Attendance added: Sarah Perreault (present)
   • · Attendance added: Francine Girard (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Huot (present)
   • · Attendance added: Samuel Brault (present)
   • · Attendance added: Mélanie Poirier (present)
   • · Attendance added: David Paris (present)
   • · Membership: Maxime Duchesne seated