January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que rédigé ci-dessous
   • · Motion 2 added: D’adopter et de signer le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025, tel que rédigé, le cas échéant ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous les documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 3 added: D’adopter et de signer le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025, tel que rédigé, le cas échéant ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 4 added: De payer les comptes incluant les dépenses autorisées par délégation apparaissant sur le bordereau daté le 9 janvier 2026 au montant de 926 209,45 $ pour l’année 2025 et de 50 145,66 $ pour l’année 2026, pour un montant total de 976 355,11…
   • · Motion 5 added: De confirmer la contribution de la Ville pour l’année 2026 quant à sa part pour l’accès aux services récréatifs (PSP) selon l’option 1 (contribution de 30 %) qui inclut l’accès au bain libre et longueur de la piscine intérieure ainsi qu’à …
   • · Motion 6 added: De confirmer la participation de la Ville de Shannon au transport adapté de la MRC de La Jacques-Cartier et de verser la quote-part au montant de 18 137 $ pour l’année 2026 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous…
   • · Motion 7 added: D’adopter, tel que déposé, le Règlement numéro 829-25 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l’exercice financier 2026 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents affé…
   • · Motion 8 added: D’adopter le Règlement 830-25 fixant les règles de traitement des mutations immobilières abrogeant et remplaçant le Règlement 554-16 ainsi que le Règlement 598-18 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents…
   • · Motion 9 added: D’abroger la Résolution 176-06-24 « Frais – Accès aux activités de glace - Autre proposition » ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 10 added: D’autoriser les membres élus du conseil municipal de la Ville à participer au régime de retraite collectif offert par la Ville, conformément aux conditions et modalités prévues par la Ville et son fournisseur de régime ; D’autoriser la dir…
   • · Motion 11 added: D’autoriser la directrice générale à déposer une demande d’aide financière auprès du Fonds de la région de la Capitale Nationale (FRCN) ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 12 added: D’octroyer un contrat à l’entreprise L’Arsenal pour l’acquisition de six (6) habits de feu ; D’autoriser le paiement d’un montant de 19 608,00 $ (taxes non incluses) pour l’acquisition de six (6) habits de feu, conformément à la soumission…
   • · Motion 13 added: Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’autoriser la collaboration avec la FQM afin d’accompagner la Ville dans ces projets en fonction des besoins au moment des différentes étapes de la demande de subvention…
   • · Motion 14 added: Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’autoriser la collaboration avec le service d’ingénierie et d’expertise technique de la FQM afin d’accompagner la Ville dans ces projets et qu’à cette fin, que la Ville …
   • · Motion 15 added: D’accepter en principe la municipalisation conditionnelle du prolongement de la rue Mainguy et connexion avec la rue des Cerisiers, cédées par l’entreprise 2538-5436 Québec inc., à condition que tous les travaux et documents nécessaires à …
   • · Motion 16 added: Qu’à partir de la présente, les dispositions suivantes s’appliquent dans les zones RU-32, C-34, C-35, C-105, C-106 et C-107 : a. Toute nouvelle utilisation du sol est interdite ; b. La construction de tout bâtiment principal est interdite …
   • · Motion 17 added: D’accepter, tel que déposée, la demande d’usage conditionnel UC2025-90129 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 18 added: De refuser, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2025-90128 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 19 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2025-90131 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 20 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2025-90134 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 21 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2025-90130 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 22 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2025-90132 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 23 added: D’accepter, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2025-90133 conditionnellement au respect de la condition suivante : • Procéder à l’implantation d’un écran végétal d’une hauteur adéquate afin de réduire l’i…
   • · Motion 24 added: D’octroyer une prime de nuit de 2,25 $/heure applicable à tout employé effectuant un quart de travail de nuit, selon l’horaire établi par l’employeur ; Que cette prime ne modifie pas le taux horaire de base et n’est payable que pour les he…
   • · Motion 25 added: De nommer Mme Valérie Cliche au titre de chef d’équipe et technicienne aux loisirs, poste permanent à temps plein ; D’assortir cette nomination aux dispositions de la Politique de gestion des ressources humaines et de la grille salariale e…
   • · Motion 26 added: De nommer M. Jérôme Vachon au titre de chef d’équipe et journalier pour le service des travaux publics, poste permanent à temps plein ; D’assortir cette nomination aux dispositions de la Politique de gestion des ressources humaines et de l…
   • · Motion 27 added: De nommer M. Éric Dubé au titre de chef d’équipe et journalier, poste permanent à temps plein ; D’assortir cette nomination aux dispositions de la Politique de gestion des ressources humaines et de la grille salariale en vigueur ; D’autori…
   • · Motion 28 added: De confirmer la levée de probation de M. Jean-François Lefebvre au poste de chef des brigadiers scolaires ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 29 added: De confirmer la levée de probation de M. Michael Sheehan au poste de brigadier scolaire ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 30 added: D’autoriser l’embauche de Mme Alyssa Péloquin à titre de journalière à l’entretien de la patinoire et des infrastructures hivernales, poste temporaire à temps plein ; D’assortir cette embauche aux conditions prévues dans la Politique de ge…
   • · Attendance added: Sarah Perreault (present)
   • · Attendance added: Francine Girard (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Huot (present)
   • · Attendance added: Samuel Brault (present)
   • · Attendance added: Sébastien Bouchard (present)
   • · Attendance added: Saül Branco (present)
   • · Attendance added: Réjean Côté (present)
   • · Attendance added: Marie-Josée Monderie (present)
   • · Attendance added: Mélanie Poirier (present)
   • · Attendance added: David Paris (present)