April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ouvrir la séance ordinaire de ce conseil; D’adopter l'ordre du jour, tel que modifié par l’ajout du point susmentionné.
   • · Motion 2 added: D’adopter les procès-verbaux des séances susmentionnées.
   • · Motion 3 added: QUE les membres du conseil municipal présents approuvent les déboursés totalisant 456 702,42 $ taxes incluses.
   • · Motion 4 added: D’autoriser les paiements de 5 000 $ et plus totalisant 32 121,68 $, taxes incluses, tels qu’ils apparaissent dans la liste précédemment présentée; QUE ces paiements soient imputés aux postes budgétaires respectivement associés aux secteur…
   • · Motion 5 added: DE procéder au paiement du dernier versement de 87 400 $ à M. Marcel Leclerc, complétant ainsi l’acquisition du garage de service situé au parc des Sports; QUE M. Leclerc puisse continuer à utiliser les deux dernières portes de garage qu’i…
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Roxton Pond procède à l’acquisition de la plateforme id.concerto pour la gestion des séances du conseil municipal et des rencontres des divers comités; QUE le Service du greffe soit désigné comme responsable de la mi…
   • · Motion 7 added: D’approuver le projet d’entente susmentionné concernant une aide financière de la part de la Municipalité de Roxton Pond à Les Habitations Holocie dans le cadre de la réalisation du développement résidentiel Le Symbiose; DE formaliser l’oc…
   • · Motion 8 added: D’approuver le projet d’acte susmentionné portant sur la cession de rang et la subordination de droits, à intervenir entre la Municipalité de Roxton Pond et la Société d’habitation du Québec, dans le cadre de la réalisation du développemen…
   • · Motion 9 added: D’approuver le projet d’acte de vente immobilière susmentionné, dans le cadre de la réalisation du développement résidentiel Le Symbiose; DE formaliser cet acte par la signature, devant notaire, du document officiel intitulé Vente d’un imm…
   • · Motion 10 added: D’approuver le projet d’acte d’hypothèque immobilière susmentionné, à intervenir entre la Municipalité de Roxton Pond et Les Habitations Holocie, dans le cadre de la réalisation du développement résidentiel Le Symbiose; DE formaliser cet a…
   • · Motion 11 added: QUE Mme Marie-Josée Rondeau soit nommée au poste de directrice générale adjointe de la Municipalité de Roxton Pond, et ce, à compter du 7 avril 2026; QUE cette nomination vise à soutenir le directeur général dans l’exercice de ses responsa…
   • · Motion 12 added: D’adopter le Règlement numéro 11-26 tel que présenté.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité procède à un appel de candidatures pour combler le poste de préventionniste au Service de sécurité incendie et des premiers répondants de Roxton Pond / Sainte-Cécile-de-Milton; QUE le processus de recrutement soit amorc…
   • · Motion 14 added: D’appuyer la démarche de régularisation entreprise par les propriétaires relativement à l’implantation de l’écurie agricole située sur le lot 6 340 108 du cadastre du Québec; D’indiquer à la CPTAQ que la Municipalité de Roxton Pond ne s’op…
   • · Motion 15 added: QUE les membres du conseil municipal présents acceptent la demande de dérogation mineure numéro 2026-0003 visant à permettre l’agrandissement d’un garage détaché situé au 1964, chemin Roxton Sud, sur le lot 3 722 911 du cadastre du Québec,…
   • · Motion 16 added: QUE soit créé le Comité de démolition de la Municipalité de Roxton Pond, conformément aux exigences légales et au règlement sur la démolition d’immeubles qui entrera prochainement en vigueur; QUE les membres suivants du conseil municipal s…
   • · Motion 17 added: QUE le contrat pour les travaux d’infrastructures liés à la construction des logements abordables sur la rue Penelle soit octroyé à l’entreprise Groupe Allaire Gince Infrastructures inc., pour un montant de 303 733,33 $, taxes incluses, ét…
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité de Roxton Pond attribue à la firme Ingénir Groupe Conseil inc. un mandat de support technique et de services-conseils pour l’accompagnement de divers projets municipaux, pour un montant maximal de 15 000 $; QUE ce manda…
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de Roxton Pond accorde à Mmes Véronique Coutin et Julie Carrier l’utilisation à titre gracieux de la grande salle du centre communautaire Armand Bienvenue, le 25 avril 2026, dans le cadre de la soirée country organisée …
   • · Attendance added: Sylvain Hainault (absent)
   • · Attendance added: Jean Bourret (present)
   • · Attendance added: Audrey Archambault (present)
   • · Attendance added: Pierre Fontaine (present)
   • · Attendance added: André Côté (present)
   • · Attendance added: Christiane Choinière (present)
   • · Attendance added: Serge Bouchard (present)
   • · Attendance added: Daniel Renaud (present)
   • · Attendance added: Nathalie Simard (present)