January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ouvrir la séance ordinaire de ce conseil; D’adopter l'ordre du jour en y ajoutant le point 6.1 susmentionné.
   • · Motion 2 added: D’adopter les procès-verbaux desdites séances tels que déposés.
   • · Motion 3 added: QUE les membres du conseil municipal présents approuvent les déboursés totalisant 354 827,28 $ taxes incluses.
   • · Motion 4 added: D’autoriser les paiements de 5 000 $ et plus totalisant 153 791,43 $, taxes incluses, tels qu’ils apparaissent dans la liste précédemment présentée; QUE ces paiements soient imputés aux postes budgétaires respectivement associés aux secteu…
   • · Motion 5 added: D’autoriser le paiement de la contribution annuelle relative aux services aux sinistrés offerts par la Croix-Rouge canadienne, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026, au montant de 997,92 $; QUE cette dépense soit imputée au po…
   • · Motion 6 added: D’accepter l’offre de service de consultation juridique verbale déposée par la firme Municonseil avocats, au montant de 500 $ plus taxes; D’autoriser le paiement suivant la réception de la facture à cet effet, et ce, à même le poste budgét…
   • · Motion 7 added: D’entériner, en date du 13 janvier 2026, la démission de M. Phillip Picard, employé au Service de l’urbanisme; QUE la fin d’emploi de ce dernier soit fixée au 9 janvier 2026.
   • · Motion 8 added: DE procéder, dès que possible, à un appel de candidatures en vue de l’embauche d’un ouvrier de maintenance sur appel pour compléter l’équipe municipale; QUE l’affichage du poste soit effectué tant à l’interne qu’à l’externe; QUE M. Jean Bo…
   • · Motion 9 added: QUE les membres du conseil municipal présents déclarent « Thunder » comme étant potentiellement dangereux; QU’une déclaration de chien potentiellement dangereux soit transmise au propriétaire; QUE le propriétaire doive se conformer à l’ens…
   • · Motion 10 added: QUE Mme Eve de la Chevrotière, inspectrice municipale en environnement et en urbanisme, soit désignée à titre de fonctionnaire désigné de la Municipalité de Roxton Pond pour l’application des dispositions prévues à la section III du Règlem…
   • · Motion 11 added: QUE la SPA de l’Estrie soit mandatée, à compter du 1er janvier 2026 et pour une durée de quatre (4) ans, pour exercer, sur le territoire de la municipalité de Roxton Pond, l’application exclusive du chapitre X - ANIMAUX du Règlement généra…
   • · Motion 12 added: D’adopter le deuxième projet de règlement numéro 08-25 tel qu’il est présenté.
   • · Motion 13 added: QUE les membres du conseil municipal présents acceptent la demande de dérogation mineure numéro 2025-00023.
   • · Motion 14 added: QUE les membres du conseil municipal présents acceptent la demande de dérogation mineure numéro 2025-00024.
   • · Motion 15 added: DE mandater M. Dany Prévost et M. Richard Breton à effectuer les recherches nécessaires relativement aux différents modèles de pelles mécaniques; DE mandater M. Prévost à procéder à une demande de soumissions sur invitation ou à un appel d…
   • · Motion 16 added: DE mandater M. Vincent Lacroix pour représenter la Municipalité au Rendez-vous québécois du loisir rural 2026; D’autoriser le paiement des frais d’inscription et dépenses afférentes; DE vérifier auprès d’autres municipalités la possibilité…
   • · Motion 17 added: D’augmenter de 5 % les tarifs de location du centre communautaire Armand-Bienvenue; DE modifier la tarification prévue au contrat de réservation; DE rendre disponible la location de tables rondes et d’équipements techniques.
   • · Motion 18 added: DE tenir le camp de jour de Roxton Pond au centre communautaire Armand-Bienvenue pour la saison estivale 2026; DE mandater M. Vincent Lacroix et Mme Annie Patenaude afin qu’ils déterminent les modalités et les règles d’utilisation.
   • · Motion 19 added: QUE les données demandées par la MRC de La Haute-Yamaska soient préalablement filtrées par la direction du Service de sécurité incendie avant leur transmission; QUE la direction transmette les informations nécessaires.
   • · Motion 20 added: DE procéder à un appel d’offres sur invitation auprès de firmes spécialisées en vue de l’octroi d’un mandat pour la réalisation d’une étude complète de la desserte incendie; DE mandater M. Jean Bourret et M. Stéphane Dufresne.
   • · Motion 21 added: DE clore cette séance ordinaire à 19 h 55.
   • · Attendance added: Serge Bouchard (present)
   • · Attendance added: Nathalie Simard (present)
   • · Attendance added: Daniel Renaud (absent)
   • · Attendance added: Jean Bourret (present)
   • · Attendance added: Audrey Archambault (present)
   • · Attendance added: Pierre Fontaine (present)
   • · Attendance added: André Côté (present)
   • · Attendance added: Christiane Choinière (present)
   • · Attendance added: Sylvain Hainault (present)