June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel quel.
   • · Motion 2 added: que ledit procès-verbal soit approuvé tel quel.
   • · Motion 3 added: que ledit procès-verbal soit approuvé tel quel.
   • · Motion 4 added: Que la vente de boissons énergisantes ne soit pas autorisée dans les établissements municipaux de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. De demander au gouvernement du Québec d’interdire la vente et la distribution de boissons énergisantes caf…
   • · Motion 5 added: Que le conseil accepte la soumission de la firme Arpentage PCB inc. relative à la réalisation d’un relevé bathymétrique complémentaire au montant de 34 262,55 $, taxes incluses; Que la FQM soit autorisée à assurer la gestion du mandat, inc…
   • · Motion 6 added: Le conseil dénonce la suspension de l’échantillonnage pour 2026 des cinq (5) stations du Réseau-rivières situées au nord de la Gaspésie, en particulier pour la Rivière Sainte-Anne, incluse à son territoire; Le conseil demande au MELCCFP le…
   • · Motion 7 added: que le conseil approuve les écritures au journal général, pour le mois de mars 2026, conformément à la liste déposée au dossier de la présente séance pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 8 added: que le conseil approuve : Les comptes payés, chèques nos 43408 à 43440, pour un montant de 300 547,42 $; Les comptes à payer, chèques nos 43441 à 43553, pour un montant de 780 589,74 $; Pour un total de 1 081 137,16 $
   • · Motion 9 added: d’accorder les aides financières suivantes dans le cadre de la Politique d’aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs ou de loisirs : École de Musique Miransol : 448,40 $; LGBT+ Haute-Gaspésie : 300 $
   • · Motion 10 added: d’accorder une aide financière de 500 $ pour la Course des couleurs.
   • · Motion 11 added: d’accepter la demande d’agrandissement de 100 % de la superficie totale de plancher.
   • · Motion 12 added: d’accepter de régulariser l’implantation d’un agrandissement du bâtiment principal avec une marge de recul avant de 6 m.
   • · Motion 13 added: de remplacer le plan d’aménagement d’ensemble numéro 152700968-300 soumis par la firme Stantec Experts-conseils ltée en date du 2025-06-10 sous le sceau de l’ingénieur Jean-Philippe Gosselin par le plan d’aménagement d’ensemble numéro 1527…
   • · Motion 14 added: d’autoriser l’ouverture d’un poste de préposé à la maintenance, 26 semaines d’hiver.
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal approuve le contrat à intervenir entre la Ville et le CAUREQ concernant la fourniture d’un service de prise d’appel d’urgence 9-1-1; Que ce contrat soit conclu pour la durée conforme aux modalités prévues; Que le m…
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal approuve le contrat à intervenir entre la ville et le CAUREQ concernant la fourniture d’un service de répartition des appels incendie; Que ce contrat soit conclu pour une durée conforme aux modalités prévues; Que l…
   • · Motion 17 added: que la séance soit et est levée à 20 h 43.
   • · Attendance added: Mario Dupuis (present)
   • · Attendance added: Ariane Lévesque (present)
   • · Attendance added: Marc Portelance (present)
   • · Attendance added: Allison Servant (present)
   • · Attendance added: Richard Bujold (present)
   • · Attendance added: Simon Deschênes (present)
   • · Attendance added: Serge Chrétien (present)
   • · Attendance added: Martin Richard (absent)
   • · Attendance added: Josée Latour (present)
   • · Attendance added: Andréanne Tousignant (present)