April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel quel.
   • · Motion 2 added: que ledit procès-verbal soit approuvé tel quel.
   • · Motion 3 added: que ledit procès-verbal soit approuvé tel quel.
   • · Motion 4 added: que le conseil de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts nomme Mario Dupuis, Ariane Lévèsque, Marc Portelance, Allison Servant, Richard Bujold et Serge Chrétien à titre de substitut au conseil de la MRC de la Haute-Gaspésie.
   • · Motion 5 added: que la Ville de Sainte-Anne-des-Monts appuie les demandes de l’UMQ en immigration...
   • · Motion 6 added: D’autoriser le maire, Simon Deschénes à signer l'entente; D'octroyer 38 000 $ à Choc Événements pour l'organisation de ses événements en 2026, selon les termes de l'entente.
   • · Motion 7 added: D'autoriser le renouvellement de l'adhésion à Tourisme Gaspésie et le paiement de la cotisation 2026-2027 au montant 1 807,18 $, taxes incluses; Que le conseil mandate le conseiller Mario Dupuis pour représenter la Ville de Sainte-Anne-des…
   • · Motion 8 added: d’autoriser le maire, Simon Deschênes, et la greffière, Andréanne Tousignant, à signer l'entente.
   • · Motion 9 added: que le conseil approuve les écritures au journal général, pour les mois de janvier et février 2026, conformément à la liste déposée au dossier de la présente séance pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 10 added: que le conseil approuve : Les comptes payés, chèques nos 43204 à 43222, pour un montant de 10 486,13 $; Les comptes à payer, chèques nos 43223 à 43295, pour un montant de 374 488,45 $; Pour un total de 384 974,58 $
   • · Motion 11 added: Que les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 12 added: d'accorder une aide financière de 500 $ au Garage à Musique de la Haute-Gaspésie.
   • · Motion 13 added: d'accorder les aides financières suivantes dans le cadre de la Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs ou de loisirs : - Club des 50 ans et + : 500 $
   • · Motion 14 added: que le Règlement 26-975 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux soit adopté suivant sa forme et sa teneur.
   • · Motion 15 added: que le Règlement 26-976 autorisant certaines personnes à délivrer des constats d’infraction soit adopté suivant sa forme et sa teneur.
   • · Motion 16 added: d'accepter le mandat de la réalisation de l'appel d'offres pour la fourniture de sel de déglaçage.
   • · Motion 17 added: d’accepter la soumission la plus basse, soit celle de l’entreprise Emco, au montant de 31 322,00 $, taxes incluses.
   • · Motion 18 added: Que la Ville autorise le dépôt du projet dans le cadre du volet 3 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; Que la Ville s'engage à participer au projet... Que la Ville autorise madame Lucie Bélanger, à signe…
   • · Motion 19 added: Que la Ville autorise le dépôt du projet dans le cadre du volet 3 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; Que la Ville s'engage à participer au projet... Que la Ville autorise madame Lucie Bélanger, à signe…
   • · Motion 20 added: Que la Ville autorise le dépôt du projet dans le cadre du volet 3 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; Que la Ville s'engage à participer au projet... Que la Ville autorise madame Lucie Bélanger, à signe…
   • · Motion 21 added: Que la Ville autorise le dépôt du projet dans le cadre du volet 3 - Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; Que la Ville s'engage à participer au projet... Que la Ville autorise madame Lucie Bélanger, à signe…
   • · Motion 22 added: Que la Ville de Sainte-Anne-des-Monts accepte la responsabilité du projet SEMO... Que la directrice des loisirs, de la culture et de la vie communautaire, Lucie Bélanger, soit autorisée à signer... Que la Ville s'engage, par son représenta…
   • · Motion 23 added: d'accepter la soumission de L'Arsenal pour l'achat d'habits de combat incendie au montant de 22 885,77 $, taxes incluses.
   • · Motion 24 added: que la séance soit et est levée à 20 h 33.
   • · Attendance added: Simon Deschênes (present)
   • · Attendance added: Allison Servant (present)
   • · Attendance added: Martin Richard (present)
   • · Attendance added: Mégane Bogle (present)
   • · Attendance added: Mario Dupuis (present)
   • · Attendance added: Ariane Lévesque (present)
   • · Attendance added: Marc Portelance (present)
   • · Attendance added: Richard Bujold (present)
   • · Attendance added: Serge Chrétien (present)
   • · Attendance added: Josée Latour (present)
   • · Attendance added: Andréanne Tousignant (present)