March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté avec l’ajout du point : 9.5 Autorisation de libération de retenue – Entrepreneur Général F. Ouellet inc. – Hangar à l’aéroport
   • · Motion 2 added: que ledit procès-verbal soit approuvé tel quel.
   • · Motion 3 added: que ledit procès-verbal soit approuvé tel quel.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal déclare les chiens Boubou et Yogi, potentiellement dangereux; Que le conseil municipal ordonne aux propriétaires des chiens qu’ils respectent en tout temps les recommandations s’appliquant à tous les chiens du Québ…
   • · Motion 5 added: que le conseil approuve les écritures au journal général, pour le mois de novembre 2025, conformément à la liste déposée au dossier de la présente séance pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 6 added: que le conseil approuve : Les comptes payés, chèques nos 42994 à 43027, pour un montant de 431 299,68 $; Les comptes à payer, chèques nos 43028 à 43127, pour un montant de 171 448,56 $; Pour un total de 602 678,24 $
   • · Motion 7 added: d'accorder les aides financières suivantes dans le cadre de la Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs ou de loisirs : - École Gabriel-Le Courtois : 500 $ - Productions de la Salle Comble : 500 $ - Éc…
   • · Motion 8 added: que la Ville de Sainte-Anne-des-Monts accorde deux bourses de 750 $ aux élèves finissants de l'école Gabriel-Le Courtois, l'une pour persévérance scolaire et l'autre pour performance académique.
   • · Motion 9 added: d'accepter le rapport d'activités de la trésorière, pour l'année 2025, conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, tel que déposé au dossier de la présente séance pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 10 added: que ces demandes soient être acceptées conditionnellement à ce que la finition extérieure du garage existant soit terminée.
   • · Motion 11 added: de refuser l’implantation d’une maison de 32 m².
   • · Motion 12 added: que le Règlement 26-974 modifiant le règlement de zonage 04-620 soit adopté suivant sa forme et sa teneur.
   • · Motion 13 added: d’adopter le projet de Règlement 26-975 concernant les ententes relatives aux travaux municipaux.
   • · Motion 14 added: que le conseil de demande au ministère des Transports, pour l’année 2025, une compensation pour l’entretien des chemins à double vocation susmentionnés, et ce, sur une longueur totale de 19.19 km.
   • · Motion 15 added: d’autoriser le paiement 2 à Kwatroe, soit les factures 30084, 30097 et 30098, au montant total de 20 158,57 $, taxes incluses.
   • · Motion 16 added: D’accepter la soumission de l’entreprise LER inc. au montant de 97 365,43$, taxes incluses pour la recherche et la caractérisation de bancs d'emprunt aux environs de Sainte-Anne-des-Monts. D’autoriser le chargé de projet, Félix-Antoine Lan…
   • · Motion 17 added: d’accepter la soumission de l’entreprise CPTECH - Atelier d’usinage de la Capitale inc. au montant de 55 188 $, taxes incluses, pour le remplacement de la pompe verticale 2 incluant l’ensemble des équipements de raccordement.
   • · Motion 18 added: d’autoriser le paiement 4 correspondant à la libération de la retenue de 10 %, à l’entreprise Entrepreneur Général F. Ouellet inc. au montant de 39 248,35 $ taxes incluses.
   • · Motion 19 added: d'amender la résolution 25-10-220 afin d’accepter la soumission, et le paiement, de 38 259,29 $, taxes incluses à PROP Clôtures.
   • · Motion 20 added: que la séance soit et est levée à 20 h 44.
   • · Attendance added: Marc Portelance (present)
   • · Attendance added: Serge Chrétien (present)
   • · Attendance added: Martin Richard (absent)
   • · Attendance added: Josée Latour (present)
   • · Attendance added: Simon Deschênes (present)
   • · Attendance added: Mario Dupuis (present)
   • · Attendance added: Ariane Lévesque (present)
   • · Attendance added: Allison Servant (present)
   • · Attendance added: Richard Bujold (present)
   • · Attendance added: Andréanne Tousignant (present)