April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit accepté tel que présenté et que le point « Affaires nouvelles » demeure ouvert.
   • · Motion 2 added: QUE le procés-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026, dont copie conforme a été transmise a tous les membres du conseil dans les délais prévus par [article 201 du Code municipal du Québec, soit, par la présente, adopté et ratifié a t…
   • · Motion 3 added: QUE le procés-verbal de la séance extraordinaire du 30 mars 2026, dont copie conforme a été signifiée a tous les membres du conseil dans les délais prévus par [article 201 du Code municipal du Québec, soit, par la présente, adopté et ratif…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise la conclusion d'une convention avec le Centre de services scolaire de 1’Estuaire pour I'utilisation d une parcelle de terrain située au 514, rue du Boisé, aux fins de I'installation d'une piste de type pum…
   • · Motion 5 added: QUE le réglement d'emprunt indiqué au 1° alinéa du préambule soit financé par billets, conformément a ce qui suit...
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité des Bergeronnes procéde a I’embauche de Patrick Gauthier a titre de journalier a ’entretien extérieur (poste étudiant) pour la saison estivale 2026 ; QUE la Municipalité des Bergeronnes procéde a 1’embauche de Béatrice …
   • · Motion 7 added: D’accepter la liste des comptes, telle que présentée, et d’autoriser des déboursés du fonds général de la Municipalité des Bergeronnes pour une somme de trois cent trente-huit mille cent deux dollars et sept cents (338 102,07 8).
   • · Motion 8 added: D’accepter la liste des comptes, telle que présentée, et d’autoriser des déboursés du fonds général de la Municipalité des Bergeronnes pour une somme de trois mille sept cent soixante-six dollars et quatre-vingt-seize cents (3 766,96 $).
   • · Motion 9 added: QUE LE CONSEIL MUNICIPAL DECRETE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PREAMBULE... ARTICLE 2: MODIFICATION DU PLAN DE ZONAGE... ARTICLE 4 : ENTREE EN VIGUEUR
   • · Motion 10 added: QUE le conseil de la Municipalit¢ des Bergeronnes accepte la recommandation du comité consultatif d*urbanisme émise lors de sa séance du 9 avril 2026 ; QUE le conseil accorde la dérogation mineure permettant une réduction de la marge de re…
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité des Bergeronnes autorise la présentation d’une demande d’aide financiére dans le cadre du volet Projets particuliers d’amélioration (PPA) du Programme d’aide a la voirie locale (PAVL) pour le projet suivant : Installati…
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité des Bergeronnes procéde a I’embauche de Mélaudie Hovington a titre de journalier a I’entretien camping (poste étudiant) pour la saison estivale 2026; QUE les conditions d’emploi soient établies conformément aux politiqu…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil de la Municipalité des Bergeronnes entérine le projet intitulé « Aménagement d’un espace familial touristique quatre saisons et mise en valeur du site panoramique — Camping Bon-Désir » ; QUE la Municipalité des Bergeronnes a…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal adopte la grille tarifaire suivante pour la salle de quilles...
   • · Motion 15 added: QUE le conseil appuie L’Odyssée artistique dans sa demande a Patrimoine canadien dans le cadre du programme Développement des communautés par le biais du patrimoine, volet Festivals locaux, pour la Fin de semaine Entre nous édition 2027 ; …
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité des Bergeronnes accorde une aide financiére au Club de gymnastique du secteur BEST correspondant au remboursement des frais réels de location du gymnase de la Polyvalente des Berges, jusqu’a un montant maximal de 2 414,…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité accorde une contribution financiére au montant de 250 $ pour I’édition 2026 du Gymkhana de Sacré-Ceeur ; QUE la dépense soit imputée au poste budgétaire prévu a cet effet dans le budget 2026.
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité des Bergeronnes accepte la demande de commandite a de Ressource Parenfants; QUE la Municipalité offre un accés gratuit au camp de jour pour un enfant, dans le cadre de la féte des familles 2026; QUE l'organisme Ressourc…
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité des Bergeronnes ne donne pas suite 4 la demande de commandite pour "année 2026 ; QUE le conseil remercie Iorganisme pour sa démarche et invite a soumettre une nouvelle demande lors d'une prochaine édition.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil accepte la demande de commandite produite par le cheeur Les gens de mon pays pour leur concert du 24 mai 2026 a 1’église des Bergeronnes pour un montant de cent dollars (100 $) ; QUE la dépense soit imputée au poste budgétai…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal des Bergeronnes autorise 1’achat d'un espace publicitaire d'une page horizontale dans le magazine Entre Nature et Démesure — Road Trip Céte-Nord, édition printemps-été 2026, au colt de 2150 $ plus taxes applicables…
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité des Bergeronnes appuie le projet de nettoyage en plongée au quai des Bergeronnes présenté par Explos-Nature; QUE la Municipalité autorise ’accés aux installations municipales requises pour la tenue de I’activité, selon …
   • · Attendance added: Luc Gilbert (present)
   • · Attendance added: Hélène Simard (present)
   • · Attendance added: Christian Bernard Oyourou (present)
   • · Attendance added: Hervé Gaudreault (present)
   • · Attendance added: Alain Gauthier (present)
   • · Attendance added: Martin Simard (absent)
   • · Attendance added: François Anctil (absent)
   • · Attendance added: Nicole Maltais (present)