January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit accepté tel que présenté et que le point « Affaires nouvelles » soit maintenu ouvert.
   • · Motion 2 added: QUE le procés-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025, dont copie conforme a été signifiée a tous les membres du conseil dans les délais prévus par l’article 201 du Code municipal du Québec, soit, par la présente, adopté et ratifi…
   • · Motion 3 added: QUE le procés-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2025, dont copie conforme a été signifiée a tous les membres du conseil dans les délais prévus par l’article 201 du Code municipal du Québec, soit, par la présente, adopté et …
   • · Motion 4 added: QUE le conseil adopte le Réglement n° 2025-188 relatif au traitement des élus municipaux et décréte ce qui suit
   • · Motion 5 added: QUE le conseil de la Municipalité des Bergeronnes adopte le premier projet de réglement n° 2026-190 modifiant le réglement de zonage n° 2010-050 et la grille des spécifications afin de créer une zone industrielle 30-I a méme la zone 29-FC …
   • · Motion 6 added: D’approuver les prévisions budgétaires 2026 présentées par la Société d'habitation du Québec pour l'Office municipal d'habitation de Bergeronnes de 148 789 $, prévoyant ainsi un déficit de l'ordre de 87 485 $ et une participation financiér…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil de la Municipalité de Les Bergeronnes autorise la direction générale a procéder a un appel d’offres sur invitation auprés de firmes spécialisées pour la réalisation d’un mandat de caractérisation environnementale de batiment…
   • · Motion 8 added: D’accepter la liste des comptes, telle que présentée, et d’autoriser des déboursés du fonds général de la Municipalité des Bergeronnes pour une somme de cent quatre-vingt-neuf mille trois cent dix-huit dollars et vingt-trois cents (189 318…
   • · Motion 9 added: D’accepter la liste des comptes, telle que présentée, et d’autoriser des déboursés du fonds général de la Municipalité des Bergeronnes pour une somme de deux mille six cent quarante dollars et quarante-deux cents (2 640,42 $).
   • · Motion 10 added: QUE le conseil de la Municipalité de Les Bergeronnes désigne Nadiya Ilhame Aoua Ouattara, agente de développement, a titre de personne-ressource pour représenter la Municipalité dans le cadre de la centralisation des annonces d’activités d…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil de la Municipalité des Bergeronnes autorise le dépdt d’une demande d’aide financiére au Programme d’aide financiére aux initiatives locales et régionales en matiére d’activité physique et de plein air (PAFILR) pour le projet…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil autorise le dépdt d’une demande d’aide financiére auprés de la MRC La Haute-Cote-Nord dans le cadre du Fonds Initiatives de résilience et de rétablissement 2024-2025 pour le projet Projet Tango game, projet d’activité intera…
   • · Motion 13 added: D’accorder a Explos-Nature une contribution financiére de 8 000 $ pour l’année 2026 afin de soutenir l’offre du camp de jour estival
   • · Attendance added: Hervé Gaudreault (present)
   • · Attendance added: Alain Gauthier (present)
   • · Attendance added: Christian Bernard Oyourou (absent)
   • · Attendance added: Luc Gilbert (present)
   • · Attendance added: Martin Simard (present)
   • · Attendance added: Hélène Simard (present)
   • · Attendance added: François Anctil (present)
   • · Attendance added: Nicole Maltais (present)