March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit et est adopté tel que présenté ci-dessous
   • · Motion 2 added: Que les minutes de la session régulière du 2 février, soient et sont acceptées, telle que rédigées par le Directeur général et greffier-trésorier.
   • · Motion 3 added: Que le Directeur général et greffier-trésorier transmette, dans les délais prévus à la loi, au bureau de la MRC de La Côte-de-Beaupré, la liste des immeubles présentée au Conseil de ce jour, en annexe 1 à cette présente résolution, pour qu…
   • · Motion 4 added: Que le règlement final # 591-2026 pourvoyant à interdire l’épandage à certains jours de l’année 2026 dans la municipalité de Saint-Tite-des-Caps soit et est adopté.
   • · Motion 5 added: Que le projet de règlement # 592-2026 pourvoyant un nouveau code d’éthique et de déontologie des élus municipaux soit et est adopté.
   • · Motion 6 added: Que le projet de règlement # 587-2026 pourvoyant à modifier le plan d’urbanisme # 495-2017 de la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps afin de modifier la superficie des lieux d’emploi, la superficie des zones de villégiature prioritaires à …
   • · Motion 7 added: Que le premier projet de règlement # 588-2026 pourvoyant à modifier le règlement de zonage # 497-2017 de la Municipalité afin de modifier les limites des zones I-25, H-26, Fr-43 et créer les zones Va-89 et Va-90 soit adopté.
   • · Motion 8 added: D’autoriser le Directeur général et greffier-trésorier, monsieur Marc Lachance, à participer au congrès annuel de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) qui se tiendra les 17, 18 et 19 juin 2026 à Québec.
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps accepte la proposition de la firme Écho-Tech H2O Inc. pour faire le mesurage des boues de la cellule # 1 et # 4, tel qu’exigé dans l’AAM, reçue du Ministère de l’environnement par la Municipa…
   • · Motion 10 added: Que la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps donne son appui à cette initiative et appuie le dépôt de demandes de financement au Programme de restauration et de création des milieux humides et hydriques (PRCMHH) du Gouvernement du Québec.
   • · Motion 11 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps appuie la Ville de Beaupré pour le projet d’achat d’un balai de rue qui sera utilisé par les Municipalités avoisinantes par une entente intermunicipale.
   • · Motion 12 added: Que le Conseil municipal accepte la demande de permis de lotissement en zone PIIA, formulée par le propriétaire du lot 6 212 318, afin d’y créer les treize (13) lots projetés.
   • · Motion 13 added: Que le Conseil municipal accepte la demande de permis de reconstruction en zone PIIA faite par le propriétaire du lot 6 525 073.
   • · Motion 14 added: Que le Conseil municipal accepte la demande de permis de reconstruction en zone PIIA faite par le propriétaire du lot 6 213 120, conditionnellement à ce que le demandeur corrige les plans pour inclure une porte en façade de la rue tel que …
   • · Motion 15 added: Que le Conseil municipal embauche le Directeur adjoint de la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges, monsieur Benoît Cloutier, comme consultant externe aux opérations chez nous, et ce, le temps que la Municipalité puisse voir les possibi…
   • · Motion 16 added: Que la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps procède à l’adoption de sa nouvelle Politique familiale et des aînés mise à jour.
   • · Motion 17 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps procède à la nomination d’un comité de suivi de la Politique de la famille incluant la démarche Municipalité amie des aînés, sous la responsabilité de l’élue responsable des questions relativ…
   • · Motion 18 added: Que la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps décrète ce qui suit : Le conseil de la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps s’engage à participer au projet de mise en commun d’un service de préventionniste en sécurité incendie...
   • · Motion 19 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps accepte le rapport d’activités annuelles du Service de sécurité incendie pour l’année 2025 sur les avancements des objectifs fixés par le schéma de couverture de risques, tel que préparé par …
   • · Motion 20 added: Que le Conseil municipal accepte l’offre de JD Chevrolet Buick GMC afin de faire la location d’un camion de style pick-up mensuellement, et ce, au prix de 803,08 $ par mois, incluant les taxes et assurances tous risques.
   • · Motion 21 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps autorise un don de 75 $ au Club de marche Côte-de-Beaupré pour les aider dans leurs opérations.
   • · Motion 22 added: Que la Municipalité mandate la firme Lavery de Billy Avocats, afin de la représenter dans le dossier de cueillette des ordures ménagères qui la lie avec la compagnie Sani-Terre Environnement Inc.
   • · Motion 23 added: Que le Conseil municipal tienne à féliciter tous les membres du Comité des loisirs ainsi que les bénévoles qui sont venus aider lors de ces évènements et dont la participation citoyenne a été grandement importante.
   • · Motion 24 added: Que les comptes et factures suivants, présentés par le Directeur général et greffier-trésorier, soient et sont autorisés et payés.
   • · Motion 25 added: Que l’assemblée soit et est levée.
   • · Attendance added: Sébastien Sylvain (present)
   • · Attendance added: Marc Lachance (present)
   • · Attendance added: Magaly Leclerc (present)
   • · Attendance added: Martin Guay (present)
   • · Attendance added: Normand Duclos (present)
   • · Attendance added: Mathieu N-Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Véronique Pagé (present)
   • · Attendance added: Éric Lachance (present)