February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit et est adopté tel que présenté ci-dessous
   • · Motion 2 added: Que les minutes de la session régulière du 12 janvier, ainsi que la session spéciale du 26 janvier, soient et sont acceptées, telle que rédigées par le Directeur général et greffier-trésorier.
   • · Motion 3 added: Que le projet de règlement # 591-2026 pourvoyant à interdire l’épandage à certains jours de l’année 2026 dans la municipalité de Saint-Tite-des-Caps soit et est adopté.
   • · Motion 4 added: D’autoriser, pour souligner l’apport des bénévoles œuvrant dans la municipalité, les dépenses reliées à l’organisation d’une activité pour les bénévoles qui se tiendra dimanche le 31 mai 2026 au Centre des loisirs.
   • · Motion 5 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps fixe la rémunération des élus municipaux pour l’année 2026 selon celle de 2025 majorée de 4 %, et ce, autant pour la portion du salaire que celle de l’allocation à compter du 1er janvier 2026.
   • · Motion 6 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps accepte la proposition reçue de la compagnie Progression afin d’installer, configurer et implanter leur logiciel afin d’optimiser les travaux du secteur de la voirie.
   • · Motion 7 added: Que le Conseil municipal autorise le Directeur général et greffier-trésorier à déposer une offre d’achat pour une chenillette de marque ASV modèle PT-30 tel que présenté dans l’appel d’offre # 25-0811 du Centre d’acquisitions gouvernementa…
   • · Motion 8 added: Que le Conseil municipal accepte la demande de permis d’agrandissement en zone PIIA faite par la propriétaire du lot 6 213 140.
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal accepte la demande de permis de construction en zone PIIA faite par le propriétaire du lot 6 212 400.
   • · Motion 10 added: Que le Conseil municipal accepte la demande de permis de construction en zone PIIA faite par le propriétaire du lot 6 213 540.
   • · Motion 11 added: Que le Conseil municipal accepte la demande de permis de construction en zone PIIA faite par le propriétaire du lot 6 425 190.
   • · Motion 12 added: Que le Conseil municipal mandate madame Véronique Pagé pour aider et collaborer avec la coordonnatrice aux loisirs afin de bonifier le document de Politique familiale et des aînés (PFA) et s’assurer d’inclure les positions et visions que l…
   • · Motion 13 added: D’autoriser l’Inspecteur en bâtiment et environnement, monsieur David Garceau, à participer au congrès annuel 2026 de la COMBEQ qui se tiendra du 16 au 18 avril 2026 à la Malbaie.
   • · Motion 14 added: Que le Conseil municipal embauche comme journalier aux travaux publics, monsieur Guillaume Duclos, et ce, selon les conditions établies entre le Directeur général et greffier-trésorier, le Conseil municipal et monsieur Duclos.
   • · Motion 15 added: Que les comptes et factures suivants, présentés par le Directeur général et greffier-trésorier, soient et sont autorisés et payés.
   • · Motion 16 added: Que l’assemblée soit et est levée.
   • · Attendance added: Sébastien Sylvain (present)
   • · Attendance added: Magaly Leclerc (present)
   • · Attendance added: Martin Guay (present)
   • · Attendance added: Normand Duclos (present)
   • · Attendance added: Véronique Pagé (present)
   • · Attendance added: Mathieu Néron-Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Marc Lachance (present)