January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit et est adopté tel que présenté ci-dessous
   • · Motion 2 added: Que les minutes de la session régulière du 1er décembre, ainsi que la session spéciale du 8 décembre, soient et sont acceptées, telle que rédigées par le Directeur général et greffier-trésorier.
   • · Motion 3 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps adopte le projet de règlement # 590-2025 en lien avec le budget 2026 et des divers taux de taxes et compensations applicables pour la même année s’y rattachant.
   • · Motion 4 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps autorise le remboursement partiel de certains frais de transport à des citoyens de la Municipalité, pour l’année 2026
   • · Motion 5 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps accepte de renouveler l’entente de services avec la compagnie AIM Éco-Centre afin d’effectuer la cueillette des matériaux secs de l’écocentre municipal
   • · Motion 6 added: D’autoriser le renouvellement d’adhésion de monsieur Marc Lachance à titre de Directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l’année 2026
   • · Motion 7 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps appui les organisateurs de l’évènement Québec Méga Trail 2026 et autorise ceux-ci à traverser la Municipalité à certains endroits
   • · Motion 8 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps autorise madame Vanessa Thériault-Dallaire, Coordonnatrice des loisirs, à participer au Congrès annuel 2026 du Rendez-vous québécois du loisirs rural
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps est d’accord pour recommander, à la Ville de Beaupré, l’embauche des deux (2) personnes suivantes à titre de pompier à temps partiel
   • · Motion 10 added: D’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 4 350 $ pour l’exercice financier 2026
   • · Motion 11 added: Que le Conseil municipal accepte de rembourser les frais d’inscription à des cours de natation, aux conditions suivantes
   • · Motion 12 added: Que les comptes et factures suivants, présentés par le Directeur général et greffier-trésorier, soient et sont autorisés et payés.
   • · Motion 13 added: Que l’assemblée soit et est levée.
   • · Attendance added: Sébastien Sylvain (present)
   • · Attendance added: Magaly Leclerc (present)
   • · Attendance added: Martin Guay (present)
   • · Attendance added: Normand Duclos (present)
   • · Attendance added: Mathieu N-Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Véronique Pagé (present)
   • · Attendance added: Éric Lachance (present)
   • · Attendance added: Marc Lachance (present)