February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la Municipalité de L'lslet adopte ledit ordre du jour.
   • · Motion 2 added: QUE la Municipalité de L'lslet adopte ledit procès-verbal.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité de L'lslet approuve la fiste des déboursés autorisés par le conseil ou effectués par délégation pour un montant total de 141 989,66 S.
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de L'lslet autorise la participation de M. Michel pelletier, directeur général greffier-trésorier, au congrès2o26 de l,Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ), et ce, pour la somme de 603 $ plus taxes; QU…
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de L'lslet adopte le règlement 337-2026 traitant de la rémunération des élus municipaux et des jetons de présence.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de L'lslet adopte le règlement 338-2026 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de L'lslet révisé.
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de L'lslet s'engage à respecter les modalités du Guide qui s'appliquent à elle; QUE la Municipalité s'engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du euébec de même que le…
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de L'lslet adopte le budget révisé 2025 de l'Office d' habitation Kamou raska-L' lslet, com me présénté.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de L'lslet ordonne au directeur général greffier-trésorier, conformément à l'article 1023 du Code municipal du Québec, de transmettre, avant le vingtième jour de février 2026, au bureau de la MRC de L'lslet, l'extrait d…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de L'lslet adopte, comme présenté, le budlet 2026 pour l'Office d' habitation Kamou raska-L' lslet.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de L'lslet mandate le maire ou le directeur général greffier-trésorier, à titre de représentants pour enchérir au nom de la Municipalité lors de la vente pour taxes qui aura lieu le 2g mai 2026; QUE les personnes ainsi …
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité de L'lslet demande au Centre de services scolaire de la côte-du-sud de réviser son projet de poritique afin d'y intégrer les recommandations formulées dans le mémoire, notamment en matière de gouvernance, de transparenc…
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de L'lslet accepte la demande de PllA, comme recommandé par le CCU.
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de L'lslet accepte la demande de pllA, comme recommandé par le CCU.
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de L'lslet accepte ra demande de pllA, comme recommandé par le CCU.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de L'lslet appuie la demande d'autorisation à la CPTAQ pour l'utilisation à une fin autre que l'agriculture et le lotissement du lot 3 179 658, présentée par Mme Carole Gauthier.
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de L'lslet autorise la présentation du projet de réfection du terrain de basketball au ministère de l'Éducation dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air; QU…
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité de L'lslet autorise le paiement des factures du Réseau BIBLIO de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches pour 2O26, totalisant la somme de 20 37L,98 $ plus taxes pour les trois bibliothèques.
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de L'lslet autorise la tenue de [o Course de L'tslet qui aura lieu le samedi 26 septemb re 2026 sur le territoire de L,lslet; QUE la Municipalité invite l'organisme à procéder à une demande auprès du ministère des Trans…
   • · Motion 20 added: QUE la Municipalité de L'lslet délègue l'embauche 2026 du personnel saisonnier à la direction générale et autorise la signature des contrats des employés.
   • · Motion 21 added: QUE la Municipalité de L'lslet accepte la démission de la personne salariée 30-0064.
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité de L'lslet autorise l'embauche de M. Nicolas Gamache à titre de journalier, chauffeur, opérateur à la voirie; aUE l'échelon 3 est attribué; QUE l'entrée en poste se fera à compter du 4 février 2026.
   • · Motion 23 added: QUE la Municipalité de L'lslet adopte le rapport annuel 2025 en matière de sécurité incendie et indique au directeur général greffier-trésorier de le transmettre au ministère de la Sécurité publique (MSP).
   • · Motion 24 added: Levée de l'assemblée
   • · Attendance added: Germain Pelletier (present)
   • · Attendance added: Dave Bernier (present)
   • · Attendance added: Eric St-Laurent (present)
   • · Attendance added: Pascal Bernier (present)
   • · Attendance added: André Blanchet (present)
   • · Attendance added: Simon Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Josette-Emilie Boutin (absent)
   • · Attendance added: Michel Pelletier (present)