April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d’approuver les procès-verbaux de la séance ordinaire du 9 mars 2026 et de la séance extraordinaire du 23 mars 2026.
   • · Motion 3 added: que soit adopté le Règlement 2026-499 modifiant le règlement 2025-487 concernant l’imposition pour 2026 des taxes foncières et de compensation.
   • · Motion 4 added: que soit adopté le Règlement 2026-500 modifiant le règlement 2024-466 sur la régie interne des séances du conseil municipal.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil s'engage à participer au projet d'entente intermunicipale concernant la cour municipale; QUE le conseil accepte d'assumer une partie des coûts; QUE le conseil nomme la Ville de Plessisville à titre d’organisme responsable; Q…
   • · Motion 6 added: de ratifier les dépôts salaires et les chèques fournisseurs
   • · Motion 7 added: d’approuver les comptes suivants et d’en autoriser le paiement
   • · Motion 8 added: que les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets
   • · Motion 9 added: d’autoriser la trésorière à payer la facture datée du 10 décembre 2025 d’Euphonie Sonorisation inc. au montant de 3 000 $
   • · Motion 10 added: de ratifier l’embauche de Samuël Côté à titre de préposé au restaurant en date du 11 janvier 2026
   • · Motion 11 added: de ratifier l’embauche de Madame Laury Gouin Paquin à titre de coordonnatrice SST
   • · Motion 12 added: d’autoriser le directeur général et la directrice des ressources humaines à signer ladite lettre d’entente.
   • · Motion 13 added: d’autoriser la nomination d’Éric Desrochers au poste de personnel d’entretien et de soutien en mécanique aux travaux publics
   • · Motion 14 added: d’octroyer un mandat d’accompagnement en ressources humaines à Pro-Gestion
   • · Motion 15 added: que la Ville de Princeville autorise un congé sans solde d’une période de 4 mois à compter du 27 avril 2026
   • · Motion 16 added: de faire la demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec de procéder à une étude afin d’établir les solutions pertinentes pour l’intersection entre la route 263 et la rue Demers.
   • · Motion 17 added: d’octroyer le contrat de réfection d’une partie de la toiture de l’Hôtel de Ville à Toitures Everest D.O.M. inc.
   • · Motion 18 added: d’octroyer un mandat de services professionnels en ingénierie pour la réalisation des plans et devis pour les travaux de pavage du développement du Faubourg des Prés à la firme d’ingénierie Avizo environnement.
   • · Motion 19 added: que soit adopté le Règlement 2026-501 relatif aux rejets dans les réseaux d’égout de la Ville de Princeville.
   • · Motion 20 added: d’octroyer un mandat d’étude de caractérisation des eaux usées à Avizo Experts-Conseils inc.
   • · Motion 21 added: d’accorder à la firme Les Services EXP inc., le mandat pour évaluer le débit maximum pouvant être prélevé à la prise d’eau dans la rivière Bulstrode
   • · Motion 22 added: de ratifier l’octroi du contrat de services professionnels en hydrogéologie pour l’étude hydrogéologique préliminaire au Groupe Conseil UDA
   • · Motion 23 added: d’autoriser l’achat d’abat-poussière pour la voirie rurale à Entreprises Bourget
   • · Motion 24 added: d’autoriser le directeur général à signer une entente avec Enfouibec pour l’utilisation de son dépôt de matières sèches
   • · Motion 25 added: d’appuyer la présente demande et de recommander à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d’y faire droit
   • · Motion 26 added: D’APPUYER le projet de l’entreprise Société Urbanité Logements Abordables dans le cadre du Programme d’habitation abordable Québec
   • · Motion 27 added: D’ACCEPTER le décompte no. 2 pour les travaux susmentionnés
   • · Motion 28 added: que soit adopté le Règlement 2026-502 modifiant le règlement 2025-482 concernant le règlement général de la bibliothèque Madeleine-Bélanger.
   • · Motion 29 added: que soit adopté le Règlement 2026-503 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations.
   • · Motion 30 added: d’autoriser la trésorière à verser la somme de 3 790,35 $, représentant les profits nets amassés lors de la vente d’alcool lors des matchs des Cobras
   • · Motion 31 added: d’autoriser la trésorière à verser la somme de 291,18 $, représentant les profits nets amassés lors de la vente d’alcool lors des matchs du Titan
   • · Motion 32 added: de verser un montant de 42 500 $ pour la saison régulière 2025-2026 conformément à l’entente.
   • · Motion 33 added: de nommer la salle du personnel de la Bibliothèque Madeleine Bélanger au nom de Madeleine Beaudoin
   • · Motion 34 added: que la technicienne en documentation, madame Lucie Veillette, soit désignée comme mandataire de la Ville de Princeville
   • · Motion 35 added: d’autoriser le passage sur le territoire de la Ville de Princeville.
   • · Motion 36 added: d’octroyer la gratuité des locations des terrains de soccer pour les 8 matchs de la saison 2026
   • · Motion 37 added: que la Ville de Princeville verse une somme 1 000 $ au Club des Lions
   • · Motion 38 added: que la Ville de Princeville verse une somme 250 $ à la Maison du CLDI de L’Érable
   • · Motion 39 added: que la Ville de Princeville verse une somme 1 200 $ au Softball mineur de Princeville.
   • · Motion 40 added: d’octroyer une commandite de 150 $ en échange d’un plan de visibilité supporteur
   • · Motion 41 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Raphaël Guérard (present)
   • · Attendance added: Catherine Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Danis Beauvillier (present)
   • · Attendance added: Serge Bizier (present)
   • · Attendance added: Josée Cadieux (present)
   • · Attendance added: Alexandre Roux (present)
   • · Attendance added: Claude Côté (present)
   • · Attendance added: Dominic Doucet (present)
   • · Attendance added: Alexandra Gagné (present)
   • · Participation added: Raphaël Guérard recuse